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Afficher la version complète : Est ce qu' on peut déplacer une hutte ???



MAS
28/12/2003, 15h55
hello
est ce qu ' on peut déplacer une hutte ou en construire une deuxième sans déplacer la précédente ??? :/
ou faut il détruire impérativement la précédente ???
cela nécessite il une autorisation ?
nb : la hutte existante est immatriculée

steph33
28/12/2003, 19h39
Slt MAS

Pour ce qui est du déplacement d'une hutte c'est possible.
Voila comment sa se passe.
L'immatriculation t'appartient ensuite cette immatriculation tu peux l'attribuer à la hutte de ton choix dans le département ou elle a été accordée.
MAIS tu te peux plus chasser sur l'ancienne tonne, tu dois la vendre ou la détruire, y chasser risquerait de t'ammener des problemes.
Pour te donner un exemple concret.
Moi si je suis propriétaire d'une immatriculation en Gironde par exemple dans le médoc, je pourrais déplacer ma tonne et mon immatriculation dans tout le département, mais sur une seule installation et juste en gironde.
voila
A+

jmax
28/12/2003, 23h55
Mas nous avons refait la hutte cette année, il faut deux autorisations:

- la dde (ou ddaf je sais plus)
- la prefecture

en fait ils viendront voir si bouger la hutte et changer la direction du tir pourra poser des problèmes (tir ver sune route, un chemain...)

Par contre tu es obligé de detruire l'ancienne hutte ou au mimimum de condamner les créneaux (dans ce cas la ca fera office de garage ou truc de rangement)

jmax! :D

MAS
29/12/2003, 09h03
ok les gars , merci pour l' immat' mais conserve t elle l' autorisation de tir de nuit ??? :/
Par ailleurs j' avais enetendu qq part qu' il fallait rester sur la même parcelle cadastrale ?
c vrai ??? :/
ou peut on par exemple acheter le champ du vosin et y replacer la hutte ?? :/

stephane91
29/12/2003, 09h21
fait attention avec ça car si tu es dans une zone natura2000 tu doit faire une etude faunistique et floristique pour refaire une mare et un gabion c'est ce que m'a dit la ddaf le mieux c'est de les appeler pour avoir le dossier

françois002
29/12/2003, 18h36
Oula ca m'interresse tout ca!!!

Question: est il possible d'acheter juste une immatriculation. Je connais une personne qui a une immatriculation sans hutte: elle a été détruite. A priori elle ne chasse plus mais elle a déclaré son immat tous les ans.
Dans cette hypothèse il serait possible avec l'immat de refaire une hutte ailleurs dans le département.. :) :) :) :) :) :) :) :) :) :) :) ...

Si quelqu'un a des infos je suis preneur

steph33
29/12/2003, 19h58
slt les gars
oui il me semble qu il est possible de récuperer une imatriculation et de la déplacer dans le département mais ensuite attention au secteur aux limitation

franck
30/12/2003, 01h53
pour notre par dans la manche tu peu déplacé ta hutte que sur la commune et pour ta nouvelle tu doit te trouvé au minimum a 400m de la marre la plus préte (bord a bord ).mais il et vrai qu'avec un numéro d'installation tu peu arrivé a quelque chose de pas mal alors renseigne toi vite avant que tout cela ne change a+

romu
05/01/2004, 19h47
d'apres ce que j'ai vu
le deplacement d'une hutte doit se faire dans le meme lot sur la meme commune

@+ romu

ch'gros
17/01/2004, 18h47
Une seule adresse (si ta hutte est bien déclarée ):
La prefecture du département "service chasse" qui te fournira les docs à remplir et qui, une fois le dossier déposé, fera constater par la DDA l'impact faunistique et environnemental du déplacement envisagé (+ orientation par rapport au voisinage, distance de tir autres huttes, etc...)
Pour ma part je l'ai fait et il n'y a pas eu de pb, les gardes de l'ONCFS sont aussi passés pour contrôler, ils devaient aussi repasser pour constater que l'ancienne hutte était détruite (je crois qu'on peut la conserver mais pas pour y chasser)
Je n'ai jamais entendu dire que l'on pouvait reconstruire sur un autre site. Pour moi une hutte est immatriculée par rapport à une parcelle d'un plan cadastral d'une commune et le déplacement n'est envisageable que sur la même flaque...
En tout cas mieux vaut être en règle car il y aura toujours qqun qui avertira la mairie ou l'ONCFS qd tu attaqueras les travaux (je sais de quoi je parle...)Et en general ce sont des chasseurs jaloux... :G
Bon courrage

ch'gros
18/01/2004, 16h30
Oubli: il faut aussi un permis de construire à demander et déposer en mairie (formule simplifiée si surface < ou = 18 m2 de mémoire.
Si pas de nouvelle sous 2 mois c'est O.K
Pour info il vaut mieux présenter la demande comme une refection d'une hutte existante car obtenir l'accord d'une nouvelle construction en zone rouge (inondable) est impossible...
Salut.

tiuit
25/01/2004, 17h23
Dans le cas d'une hutte restee a l'abandon pendant pres de trente ans qui n'a pas ete declaree, avant renovation est-il possible de lui atribuer l'imatriculation d'une autre hutte que l'on rendra inexploitable ?????? (14)

Merci de vos reponses

antoine.D
26/01/2004, 10h26
moi g le cas d une hutte détruite et donc plus de suivi (paperasserie etc..)depuis 10 ans
est ce qu il est possible d en tirer qque chose
(ce sera plus au m^ endroit,y a une autoroute ,mais a une centaine de metre!!)
antoine

JFM.17
22/02/2004, 11h59
j ai aussi l intention de deplacer ma tonne mais seulement de 30m environ mais surtout j aimerai la surelever car elle est tres vielle et s est afaicer et les creneaux se trouve au ras du niveau de l eau. du coup on fait pas mal de loupe ou bleses.j ai surtout peur de la fisurer ou meme de la casser en deux.la tonne est en beton et elle a presqu une trantaine d annees qd penser vous...

franck
22/02/2004, 13h21
pas facile t'on truc mais si t'on gabion a était bien féraillé et vibré je pense que c'est faisable , il faut déja le sortir de se trou par contre quand tu le reposera moi a ta place je ferai une dalle de ciment de au moins 1m de plus tout au tour pour avoir une bonne assise et qu'il ne saffaice de nouveau a+ bon courage

JFM.17
22/02/2004, 15h16
merci et comme tu dit pas facile mon probleme mais il faut vraiment que l ont fasse quelque chose car il est presque impossible de tirer.l idee de la dalle est pas bete.

manu17
23/02/2004, 17h22
Salut JFM 17, juste une question par rapport à ton pseudo => le 17 a t il un lien avec le département?

JFM.17
23/02/2004, 19h09
exactement,comme toi je suppose

JFM.17
23/02/2004, 22h39
je suis de LA ROCHELLE et je chasse dans le marais de YVES ci tu connait.

manu17
25/02/2004, 10h09
Ouais j'en connais une partie de ce marais et alentours !!

JFM.17
25/02/2004, 18h20
et toi tu es d'ou

manu17
25/02/2004, 18h38
Mes parents habitent à coté de Surgères.
mon mail : e.lhomme@cerep.fr

Nono17
27/02/2004, 10h21
Ah ca fait plaisir de retrouver des Charentais :) :) :)
Je chasse du côté de Meschers/Gironde
A plus sur la HV.

sproute
14/03/2005, 10h51
J'aimerais savoir si certains d'entre vous on ainsi reussi a changer de commune une immatriculation pour une hutte de chasse de nuit.
Cela plusieurs fois que je contact le service chasse du departement et ils sont incapatable de me repondre. Ceci afin de pouvoir chasser la nuit sur une mare deja existante.

tous vos renseignements sont les bien venu.

leul
18/03/2005, 17h44
apparemment déplacer une hutte est légal, d une commune a une autre voir d un departement a un autre.Dans les deux cas:
1) d une commune a une autre, il faut obtenir l autorisation du prefet; les formulaires et renseignements sont a retirer a la MISE.
2) D un département à un autre, la démarche est identique si ce n 'est qu elle est suivie auprèdes de la pref de chaque département.

De plus, si le déplacement a lieu en faveur d un site natura2000, une études sur les conséquence faune et flore est a mener.
Voila tout ce que je peux vous dire

Gui62
20/03/2005, 19h47
Moi mon proprio a voulu déplacer sa hutte l'année dernière de 20 mètres mais il n'a pas eu le droit à cause du POS ( plan d'occupation des sols). En plus il changeait de parcelle.

mat
20/03/2005, 19h48
tu dir rien a personne es tu bouge ta hutte pas la peine d ebruite, tu le fais discretement :D