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Afficher la version complète : agrandissent mare



Dambre
06/01/2007, 22h12
que faut il faire pour agrandir une mare de hutte (réglementation) ?
et pour déplacer une hutte?

sarcouille76
06/01/2007, 22h13
un seul mot bon courage si tu est sur le dpm

Dambre
06/01/2007, 22h17
au hable d'ault

pluvierbourré
06/01/2007, 22h17
déjà ça dépend si tu es sur un dpm ou pas

pluvierbourré
06/01/2007, 22h19
ok

Dambre
06/01/2007, 22h23
c possible?

Dambre
06/01/2007, 22h37
???

val
06/01/2007, 22h41
Autorisation préfectorale, y'a qu'eux qui décident. (DDA, DIREN)

Mais c'est perdu d'avance, le Hable d'Ault est en Natura 2000 il me semble donc tu ne peux plus agrandir de mare.

Thibaut17
08/01/2007, 16h08
Ben a ce que je sais pour l'instant, tout depend du lieu et de ta declaration de tonne.

Quand tu as declaré la tonne tu as declaré une surface de mare. Si elle correspond a la grandeur actuelle rien a faire mais si tu as prevu grand voir tres grand ben tu as le droit d'agrandir jusqu'a arriver a ta surface declaree. ;) En petite corse (17) ca se passe comme ca en ce moment et pas de soucis! ;)

Pour le DPM aucun agrandissement possible mais deplacer l'installation est tout a fait possible. ;)

Thier.
08/01/2007, 16h19
La loi le permet... dans les faits, c'est autre chose... il n'y a qu'a demander à ceux qui font des demandes...

Pis, le 17 c'est loin d'être une petite corse. Chez nous, il y n'y a pas d'omerta...

Thibaut17
08/01/2007, 16h25
Omerta? :/

Sud 17 pardon Thier pour la petite Corse! :)) Chez nous on fait ce qu'on veut! Tu veux agrandir, t'agrandis! ;) Tu veux chasser jusqu'a fin fevrier tu chasse jusqu'a fin fevrier! :C

Ceux qui ont fait des demandes en general se sont fait refoulés. Aujourd'hui y' a un gros soucis pour le remplissage des mares du au manque d'eau l'ete. Il me semble qu'en dessous d'un hectare il ne faut qu'une simple declaration. ;)

Thier.
08/01/2007, 16h30
exact thib, déclaration = moins d'un ha, mais la ddaf fait tout ce qu'elle peut pour que cela ne se fasse pas. Solution TA et encore.

Thibaut17
08/01/2007, 16h32
Ben ce qu'on a fait chez nous c'est qu'on avait agrandi et declaré ensuite! ;)

coup ca marche 1 coup ca marche po! :))

Thier.
08/01/2007, 16h33
Chez nous, si tu pisses dans ta mare, tu es dénoncé pour apport d'eau...

Thibaut17
08/01/2007, 16h37
:)) :)) :)) :)) :))

Tu m'etonne! C'est vraiment un coin de fous chez vous quand j'y pense! :T Jalousie and co a du implanter son siege social la bas! :triste:

jean-eudes
08/01/2007, 16h39
si pour moins de 10000m2 tu as juste besoin d une declaration , que peut faire la DDAF pour t empecher d agrandir ?

Philippe 62
08/01/2007, 16h46
Pour agrandir rien, c'est après, pour restaurer que cela se complique ....

jean-eudes
08/01/2007, 16h48
je comprends pas phillipe, tu peux expliquer plus longuement ?

Thibaut17
08/01/2007, 16h51
Ben agrandis et apres les autorites se chargeront de te faire reboucher! ;)

jean-eudes
08/01/2007, 16h52
bah si pour moins d 1 Ha tu fais une simple declaration ils peuvent pas te dire de reboucher :P ou alors y en a un qui raconte des conneries :fou:

Thibaut17
08/01/2007, 16h55
Tu veux faire quoi exactement toi? :/

jean-eudes
08/01/2007, 16h57
:)) je veux rien faire moi :))
je me renseigne , c est tout ...
ca me parait "facile" qu on ait besoin que d une simple "declaration" jusqu a 1Ha

Thibaut17
08/01/2007, 16h57
Ben c'est la loi pourtant! ;)

jean-eudes
08/01/2007, 16h59
la loi sur l eau de 92 ?
c est pas mal comme truc, si personne peux t empecher d agrandir jusqu a 1Ha....

Philippe 62
08/01/2007, 16h59
Si tes travaux rentrent dans le cadre des travaux soumis à autorisation, que tu les réalises sans autorisation, tu seras astreint à la restauration.

jean-eudes
08/01/2007, 17h01
oui mais en dessous de 1 Ha y a pas d autorisation , juste une declaration, donc pas de restauration ? :P :))

Philippe 62
08/01/2007, 17h07
et l'arrêté de 08/99 qui fixe les prescriptions soumises à déclaration, on le range où ?

Dambre
08/01/2007, 18h50
Donc on ne peut rien modifier?

Dambre
08/01/2007, 19h14
??

nano27
08/01/2007, 19h36
je suis sur dpm ds le 27 (port autonome de ROUEN).J'ai agrandi ma mare de 300M2 , sans demander au préalable une autorisation,comme stipulé sur le cahier des charges.
RESULTAT: Après maints courriers , coups de tél et visite du PAR je dois reboucher.( il faut dire que j'ai été dénoncé par le cultivateur :G :G )
çà c'est la vérité vraie ;) ;)