voisin en colere

[CHEVALIERDORE]

j ai un probleme avec mon voisin qui se plaint de ne pas pouvoir dormir la nuit a cause de mes canards
Qu est ce que je risque si il depose une plainte ?

[sifleur 35]

peut être que tu devra les mettre ailleur.
Moi a t'a place je vendrais déjà tout ceux que tu a en trop

Moi aussi en se moment c'est le bordel a la maison ça chante toute la journée. Mais bon les voisin son plutôt cool !

[FABRICEG]

Chevalier doré

L'histoire du bruit autorise entre 07h00 et 22h00 est une légende......Légalement à partir du moment ou il y a nuisance "sonore" émanant de ta part ou de quelque chose t'appartenant tu es répréhensible aus yeux de la loi..
En gros si to voisin décide de t'emmerder il a le droit de le faire et si cela va plus loin tu ne sortiras pas gagnant

Fabrice

[sifleur]

ca s'appel du tapage nocturne :T
ca peut te couter tres chere :cri:
le mieux c'est de les enfermer la nuit ;)

[Falcor]

Tu risques de manger du canard toute la saison même si on ne peut pas chasser... :/ :T

[Raz 62]

C'est arrivé à un de mes amis, et malgré tout ce qu'il a pu mettre en oeuvre pour s'en sortir, il a été contraint à déplacer ses canards (jugement du tribunal) :T

[lulucoincoin59]

il n'y a pas que le tapage nocturne
il y a aussi le tapage diurne si le fait est reconnu par la police il y aura obligation soit de les enfermer soit de les deplacer. :triste:

peut tu mettre des plaques ou quelquechose qui attenuerai les bruits de tes canards?

[aby]

effectivement si le voisin decide de te chercher des noises en se plaignant du bruit tu n as plus qu a deplacer tes canards si tu as la place de les mettre ailleurs, crois en mon experience :T

[jmax]

sinon confine ton voisin.

[Sm28]

j'ai mon pote a qui ce problème de bruit du a ses canards lui a couté 3 ans de durée de jugement et 1500 euros . Par contre pour un coq de bascoure tu as le droit.
Vive les loies en france.....

[Falcor]

Et vive l'orthographe...

OK, je sors. :fou:

[CHEVALIERDORE]

Merci les gas pour ces infos je ne bougerait pas mes canards de place car je viens juste de terminer de faire des bassins en beton dans le sol et tous mon parcs (Cailloux grillage filet etc .......) je vais voir pour me debarrasser de quelque canard :cri: :cri: :cri: :cri:

[Raz 62]

Je serais toi, j'irais aussi voir mon voisin pour anticiper, et lui montrer ta bonne foi ! ;)

[la moutarde]

si il est arrivé aprés que tu es mis tes canards, il peux pas grands chose, de memoire quand il achete sa maison il prends les voisins qui vont avec, je suis pas sur a 100%

[Falcor]

Faux.

Ce n'est pas le bon sens, mais les nuisances sont interdites quelque soit la chronologie d'arrivée...

[LBT]

Echange tes canards avec ceux des membres du ZOB et t'auras + de problème... ;) :)) ;)

[zonzons62]

exact Falcor, cela ne marche pas avec le sens d'arrivée...désolé moutarde

pour raz, si c'est lâ même personne à qui je pense, et surement même, le pire dans l'histoire c'est qu'il y a de quoi être dégouté avec son histoire...........
surtout que des expertises ont été réalisées et tout ce qui va avec, le niveau sonore mesuré ne dépassait pas le seuil réglementaire de nuisance....
et la meilleure dans l'histoire c'est qu'après plusieurs comparutions au tribunal........avec les appels et tout le reste, le voisin à gagné :triste: :triste: :T

ma

[la moutarde]

merci de m'avoir eclairé

[zonzons62]

mais le pire dans l'histoire c'est que maintenant que celui la apres bien avoir emm........son monde, a mis sa maison en vente..... :G :G :G ca me dégoute pour qui tu sais :triste:

au plaisir quand même alex ;)

[Raz 62]

Au plaisir cher ami ! ;)

[couloum]

j'ai eu le problème avec une de mais voisine la gendarmerie est venu me voir pour me dire qu'il avaient temporisé car elle voulait porter plainte il a fallu que je l'ais mette ailleurs car au tribunal j'aurai perdu a tout les coup

[palombeur]

a la rigueur tu te sépare de quelques canards et tu vas lui en porter un ou deux prêts à cuire et en lui disant que tu en as tué pour que ça fasse moins de bruit.

Si par chance ton voisin est un peu penché sur la cause animale il arrêtera de te faire chier.

Mais bon c'est souvent comme ça avec les gens qui viennent de la ville et qui veulent la campagne sans les inconvéniants. (coq, mouche, tracteurs, boue, etc ..) On m'a rapporté des cas de nourrissage de canards au blé rouge ou de pulvérisation au round up de canards.

de toute façon tu n'as pas trop le choix. J'ai mêem été jusqu'à contacter la Fondation Brigitte Bardeau une fois pour un problème de chien et de nuisances sonnores et là aussi leur service juridique m'a dit qu'il n'y avait pas de choix que d'utiliser les collier anti aboiement. Donc pas top pour tes canards.

Sinon essaie de leur donner à manger en permance, généralement une fois gaver ils chantent moins.

[couloum]

si tu peut les enfermer le soir jusqu'au matin mais quand tu les lâche lâche les pas trop tôt car la y a musique

[souchet62]

donne leur une bonne dose de bouffe au matin, sa va les calmer !!

[lulucoincoin59]

GG et si le voisin et vegetarien :))

[Le canardeur33]

:)) :)) :)) ben t'enroule le coinc de salade :D :)) :))

[lulucoincoin59]

salut canardeur deja debout ;)

[Le canardeur33]

:)) non pas encore couché :cri: :))

[lulucoincoin59]

bin la j'y vais bonne nuit a demain :fou:

[Le canardeur33]

bonne nuitée ;)

[haldoeddy]

moi mes voisins ne me le disent pas que sa gueulen mais bon sa se voit koi kil sont emlmerdé mais il disent rien car eux on 8 chat et les chats rique de partir si mes canards partent....... vs voyez koi
??? lool un pti blé pa comme les autres et hop voila le travail lool allé a+bne journé!!

[korthals]

moi j'ai été obligé de déménager mes chanteuses, je n'ai gardé à la maison que les males, court cri, demi cri et amassoires. Mes les chanteuses faisaient vraiment beaucoup de bruit...

[tonnayre]

pour moi, avant de mettre mes canards j'ai demandé gentillement a mes voisins l'autorisation de les mettre. je n'ai eu aucun problème et ils étaient content que je leur demande. je leur ait dit que j'enfermerai tous mes canards (sauf la sauvagine) le soir ainsi que mes oies et qu'ils n'hesitent pas a me signaler tous desagrements eventuels. cela fait 2 ans maintenant et no probleme.pourvu que ca dure.

[sifleur]

renseingne toi si tes voisins sont pas pres de vendre ;)
le silence de tes coinds peut faire chier les nouveaux voisins ;)

[teux59]

l'histoire du coq peut jouer comme jurisprudence si tu n'habite pas en ville. je pense que sa pouré le faire si le juge n'est pas ecolo lol. donne lui des boules kies il dormira mieu mdr :fou:

[haldoeddy]

moi je dit vive sa apssion l fo respecter les gens c'est clair mais bon .. c'est clair que si t'a 50 chanteuse 20 court cri 40 sarcelle 30 siffleur la ouais ya moen qua sa enerve mais c'es pa pour 15 cv en moyenne 5 cpple de sifleur 5 de sh que sa soul c'est bon chacun sa passion :G moi je dis sa!!!

[Jacob !]

Fais le tris, mieux vaut de la qualité que de la quantité !!!!!
enfin c'est ce que je pense ...................... ;) ;)

[haldoeddy]

oé c'est clair !! comme nous koi :fou: :fou: :D

[obs14]

emettre des sons n'a jamais etait interdit, il suffit de ne pas dépasser le seuil réglementaire : la journée c'est 70 decibel, la nuit c'est 60 db , l'emergence ne doit pas depasser 5db en journée et 3 db la nuit.
cette réglementation est applicable pour les entreprises, A Voir pour les particuliers.

le probleme viendra de l'emergence, surtout si tu as des canes de baie de sommes :))

[DG]

l'enfer c'est les autres. Jean Paul Sartre

[ptitchasseur80]

haldoeddy : peut tu écrire normalement s'il te plait? merci

[haldoeddy]

oé je ve bien mé bn on peut pas les empecher de chanter il vaut mieux etre de la campagen et si les voisins crient qu'ils partent en villes:::!!!!! :G :G :G :G

[fabio.1]

pinaise t'a rien compris toi le respect d'autrui :/

[haldoeddy]

c'est bon chacun ses opignons ok ?? si t pa content jarte stp!! :G

[fabio.1]

ho calmos gamin chacun ses opinions comme tu le dis si bien :/

[ritchy14]

on peut comencer par le plus grand respect tout cour, entre chasseur.la prochaine fois que ca se dis****,c une paire de claque a chaqun et on repond pas.sinon pas de hutte pour vous deux cette annee amicalement ritchy a plume :))

[grebe]

MOI LA VIELLE DA COTER CE PLAIN PAS DU BRUIT MES DE LODEUR JAI BEAU NETOYER TOU LES JOUR LE PEU QUI A UN RAYON DE SOLEIL LES ODEUR APARAISE AUSSI TOT MES BON SA VA JE PENSE PA QUELLE IRAI JUSQUA PORTER PLAINTE :)) :))

BEN JE PENSE LOL :/ :/

[fabio.1]

bah m'en fous j'iras quand meme al'hutte et pis c'hest toute :D

[Authie]

Quelques éléments de réponse pour Chevalier Doré.

A la question de savoir si on peut être poursuivi et condamné à cause du chant de ses appelants.

La réponse est oui.

La gestion des bruits du voisinage fait appel généralement à trois démarches.

1-Votre voisin vous informe de la gêne qu’il ressent et vous demande d’y mettre un terme, ce qui semble être le cas en ce qui vous concerne.
Deux solutions s’offrent à vous . Vous accédez à sa demande et l’affaire est close. Vous l'envoyez siffler là haut dans la montagne vous risquez alors de subir une deuxième démarche.

2- Votre voisin peut faire appel au maire ou à un conciliateur en mairie pour régler le conflit.
Si vous refusez toute médiation ou conciliation vous vous approchez de la troisième démarche qui peut s’avérer plus coercitive dans la mesure où contrairement aux démarches précédentes elle est de nature contentieuse.

3- Les procédures judiciaires sont de deux types.
Sur plainte de votre voisin vous pouvez être jugé au pénal par le tribunal de police qui peut vous infliger une amende contraventionnelle, pouvant dépasser les 400€..
Le plaignant peut également saisir une juridiction civile (tribunal de grande instance ou d’instance) laquelle pourra ordonner la cessation du trouble (utilisation possible de l'astreinte) et le versement de dommages et intérêts.

La jurisprudence a néanmoins dégagé quelques points importants qui méritent d’être rappelés ici :

1- la Cour de Cassation a confirmé plusieurs fois que le trouble anormal de voisinage devait être répété et intempestif. A contrario si les canes ne chantent que par intermittence et d’une manière aléatoire le juge pourrait ne pas retenir l'infraction

2- il n’est pas nécessaire que le bruit soit intense. Le côté insupportable s’apprécie davantage à travers sa répétition que par son volume. Un bruit d’intensité moyenne peut constituer un trouble anormal s’il est répété et intempestif.

3- Le trouble peut être constaté de jour comme de nuit, même si le juge a tendance à être plus sévère pour les troubles nocturnes. Au demeurant votre voisin peut parfaitement invoquer un trouble diurne si les canes chantent aussi le jour, voire même seulement le jour.

4- Le lieu d’émission du trouble a une importance certaine pour le tribunal. Par exemple des canards qui chantent à Saint Valéry sur Somme ou sur la Place des Vosges à Paris n’auront pas la même résonance. En général le juge se montre plus tolérant en zone rurale, mais ce n’est pas une règle absolue.

5- Un chasseur qui détient des appelants pour la chasse ne bénéficiera pas de la même clémence qu’un éleveur professionnel

En tout état de cause c’est à votre voisin qu’il appartient d’apporter la preuve du trouble qu’il entend faire cesser, soit aux moyens d’un constat d’huissier, de témoignages, de mesures acoustiques éventuelles, etc..

J’espère que vous n’aurez jamais à connaître ces difficultés, au demeurant bien réelles pour certains.