loi concernant les appelants via le domicile

[franck]

salut ,voila j'ai un voisin et un seul qui me cherche des noise concernant la pocéssion de ma sauvagine ,est-ce que quelqu'un connait certain texte de loi pour me défendre,je pense qu'il compte portais plainte
merci

[chpilet80]

franck si tu habite a la campagne il ne peut rien faire est'ce que tu a des voisins qui ont aussi des betes genre poule canard j oublier j'espere pour toi les canards sauvage tu et dans ton droit mais si si sont des colverts qui l'empeche d'etre au calme la tu aura des problemes

[ch'nouss 80]

si tu es en lotissement,c' est peut etre ecrit que tu n' as pas le droit d' avoir de la volaille ou autres

[franck]

ben oui il y a deux ou trois poulaillé pas loin ,sinon mes colvert son relativement calme ,mais sauvage sa va mais en faites ses tout qui le dérange ,il parle même d'odeur ,et vous s'avez aussi bien que moi que un parc a sauvagine de 120M2 AVEC 35 sauvage sa sent pas du tout ,en plus ses un ancien gendarme en retraite :G :G :G :G :G :G :G :G :G :G :G

[chpilet80]

dans ce cas te bile pas il ne peut rien faire pour en etre sur va voir le maire de ta comune ou un de ses adjoint

[pincha]

salut les bilout :D

pour les odeurs, j ai eu le souçis

j ai changé l eau des parcs tous les 2 jours l été :C
j ai mis 15 tonnes de cailloux, il n y a plus de boue :C :C

[franck]

justement j'en vient de la mairie ,alors le maire a un article de loi qui vien du service vétérinaire et qui dit qu'il doit y avoir 25 métre entre le parc et notre mure qui nous sépare sinon je doit réduire le nombre a 20 canards ,mais ce texte de loi s'applique a la volaille et moi ces une espéce chassable alors je sais pas on a rendez vous pour une confrontation a avec le maire pour trouvé un accord a l'amiable ,si on en trouve un biensur

[daffy]

Demande le POS (Plan d'occupation des sols) de ton quartier en mairie pour savoir si tu as le droit de détenir des canards.

[tall33]

propose lui d' habiter en appart il ne devrait pas trouver d'animaux pour le deranger

[Sauvaginier60]

non non et non !!!! la seule solution efficace pour lutter contre ce probléme c'est de TUER SON VOISIN ;) :D :)

perso c'est ce que j'ai fais et maintenant je suis ravi car plus de probléme...














ok c'est bon jme casse ....... :cri: :cri: :)) :)) :fou: :fou: :fou: :fou:

[chpilet80]

franck je vient d'appeler ma federation de chasse il m ont repondu que les gibiers ne sont pas considerai comme de la volaile en regle generale ton voisin ne pourra rien faire

[matt le tueur]

sa me st arivé et je suis bien placer pour te répondre méc ;)

je posséde quelque colvert et sauvagine une 30aine d oiseau en tout en lotissement.
mes parent se sont engueulé avec les voisin et depuis elle me fait vivre l horreur avec les canards(odeur,bruit et méme le piaillement des petit :cri: )
je peux vous garantir kil ni a pa d odeur abérante ni d ebruit ormi 1male sh et 1male iffleur ki chante la nuit de temps en temps
elle a porté plainte 2 foi et c est seulement a la 3éme que les gendarmes se sont déplacer
il mon di que je n avait le droit que de posséder 10oiseaux pas plus et que le réste devait sortir dans les 10jours a venir.
je n est rien sorti j en ai fait a ma téte et elle avait décidé de menvoyé le vétérinaire.elle a éssayer mais aparement sans réponse.un matin en revanat du boulot jai trouvé du poison dans les mangeoire heuresement pour eux enfin si c est eu bien sur ke personne n est mort.depuis la gendarmerie ne se déplace plus car ils ont compris ke c est un caprice de madame.j ai parlé avec la gendarmerie leur est éxpliké tout il son réster un moment et on constaté par eu méme ke sa ne fesai pa de bruit.depuis c est la police municipale ki se déplace mais eux aussi on compri et viéne juste me dire ke ma voisine a encor voulu porté plainte.

il faut se batre jusquau bout et ne rien lacher ;) ;) ;)

[franck]

BEN quoi vous dire d'autre qu'un grand MERCI je vais me battre si il le faut ,qui a dit que les chasseur n'étais pas solidaire ???? pas moi ses sur et vive les appelant et la chasse au gibier d'eau ;) ;) ;)
ps je vous tiendré au courant quand même ok

[matt le tueur]

sa roule ;)

[mimi33440]

franck normalement avec de la sauvagine tu risque pas grand chose je suis passé par la moi aussi :G :G et la nouvauté de mon voisin c'est qu'il parait qu'il sent des odeurs mes uniquement depuis que j'ai taillé ma haie :) :) je crois quon a tous un con de voisin c'est la société qui veut cela :cri: :cri:

[tonnayre]

bonjour a tous.
moi, j'ai demandé a mes voisins l'autorisation d'avoir de la sauvagine et des colverts. tout le monde m'a donné un accord favorable car j'ai eu la correction de leur demander. en contre partie je me suis engagé a rentrer mes colverts et mes oies tous les soirs dans une cabane . cela fait bientot 3 ans et pas de probleme. pourvu que ça dure.
essaie de dialoguer avec ton voisin en comprenant ses problemes et en y compatissant. montre ta bonne volonté pour arranger les choses a l'amiable. si c'est un gros c.. bourru, ignores le et continue avec tes coincs. bon courage.

[mimi33440]

moi c'est diferent j'ai des voisins qui pousse comme des champignions

[matt le tueur]

je le fesait sa aussi tous les soir je rentré mes cv dans une grande cage ;) mais la voisine a continué de me casser les couille donc j ai aréter :)) :))
quel plaisir de se lever le matin et d entendre une cane cv ki chante :)) :)) :))

[sif49]

moi je donne 2 ou3canards prelevés a la chasse a chacun cela entretient les relations mais lorsque tu as a con qui veut rien savoir c est plus difficile

[couloum]

la loi et sa jurisprudence
http://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/cas_pratiques/1130/index.html

[greg59]

J'ai un ami qui s'est retrouvé devant le tribunal pour nuisances sonores et olfactives (il n'avait qu'une qunizaine de sauvages), il est allé en mairie et a fait intervenir le médiateur, comme cela n'a pas suffit son voisin l'a assigné au tribunal. Il a fait faire des attestations à tous ses voisins afin de démontrer qu'il n'y avait pas de nuisance, ce qui l'a bien aidé. Bilan il a gagné et son voisin a vendu sa maison tellement il etait dégouté d'avoir perdu. Et aucun pb avec ses nouveaux voisins, bref quand qq un fait preuve de mauvaise foi les arrangement ne sont pas toujours possible d'ou l'utilité de prendre les devants.
Renseignes toi auprés de la fédération ils ont un conseiller juridique qui devrait être de très bon conseils. ;)

[Le canardeur33]

Franck des news de ton problème??Merci ;)

[rep59]

je le fesait sa aussi tous les soir je rentré mes cv dans une grande cage mais la voisine a continué de me casser les couille donc j ai aréter
quel plaisir de se lever le matin et d entendre une cane cv ki chante


la prochaine fois, tu mets la voisine dans une grande cage :)) :)) :))