Comment m'intaller??

[ludovic33]

Salut à tous!

Imaginons que je posséde un terrain cloturé en bordure de l'estuaire (33), comment doit-je mis prendre pour construire une tonne en ce qui concerne la réglementation? me faut-il un numéro? car j'ai trouver une personne qui en vend un sur une autre commune que la mienne, donc est-il possible que je l'achete pour construire la mienne? Merci

[couloum]

tu peut mai il faut que tu demande l'autorisation de déplacement pour cela rapproche toi de la fédé pour avoir des précision sur les démarche

[biganons]

je penses que pour déplacer un N° de chasses c'est possible dans le même département

après je crois qu'il y a une distance maxi de déplacement de 100km pas sur :fou:

pour moi le mieux c'est demande a la fédérations des chasseurs

mais c'est possible ;)

bonne chance a toi :) ;)

[caparou]

sur talais?

[ludovic33]

Oui c'est bien à talais :))

[couloum]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=C7135F3D308AECA010 18E58AB7187BA5.tpdjo12v_3?idArticle=LEGIARTI000006 838159&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20080505

[biganons]

putin il est bio cette article :C :C :C

on peu deplacer a condition que l'on tire moins d'oiseaux si j'ai bien compris :/ :/

L'autorisation peut être refusée si le déplacement projeté est susceptible d'avoir une incidence négative sur la faune et la flore sauvages. Ce refus est motivé.

c'est vrai que si on deplace une instalation c'est pour voir moins d'oiseaux :cri: :cri: :cri:

ben reste plus ludo que le mec qui ferat l'enquète et rien contre :
1-les medocains
2-les chasseurs
3-des vue sur ton terrain

bon courage :T :T

[ludovic33]

Merci pour l'article. En tout cas j'espére que j'aurai de la chance parce que là il en faut:)) . Ces lois alors! :G

[albert1er]

ludovic33 moi je viens de le realiser mais c'etait pour une raison de sécurité il te faut avant tout te mettre en rapport avec l'agent de la DDA de ton département qui est responsable des huttes c'est avec lui que tu auras les meilleurs renseignements car il est le responsables de toutes les huttes du département et il te dira si cela est possible ou pas et dans quelles conditions.Si tu as l'accord il te faudra monter un dossier en beton ,plan de masse ,plan de situation ,le plan, de la construction ,apres l'accord de la DDA
si moins de 20m2 autorisation de travaux de la commune mais supervisé par la DDE ,si + de 20m2 permis de construire a la commune + DDE et 1 moi pour répondre .Voilà ludovic la démarche qui a été la mienne et cela a pris un minimum de 2 ans alors bon courage mais on y arrive avec de la patience et tenacité.

[ludovic33]

C'est impréssionant tout ce qu'il y a à faire!! Le découragement est au rendez-vous :T . Encore merci de m'avoir informer.

[ludovic33]

La fédération m'a répondu qu'ils allaient m'envoiyé un dossier à remplir parce qu'ils ne créent plus de nouveaux numéro de tonne. Ensuite une foi le dossier rempli il faut leurs renvoiyé et eux se chargent de récupéré un numéro de tonne de personne qui arrête cette chasse.
J'ai une question :D :
Est-ce que cela marche comme les pantes on reçoit un papier tout les ans?
Parce que mon pére reçoi un papier tout les ans pour les pantes et il le renvoie en écrivant dessus ''Pas de chasse'' car il a arrêter. Si cela marche pareil pour la tonne on ne perd pas le numéro de tonne si l'on ne chasse pas? Car il est dur a avoir ce numéro :))

[caparou]

ludo pour talais passe me voir a la maison (la caparoudiere) aux piots!