legislation detention d'applants

[clemwart]

bonjour a tous je suis de nord pas de calais et j'habite en pleine ville. Depuis peu des bruits courent et j'ai eu l'affirmation aujourd'hui qu'une petition etait lancée et que je pouvait avoir des sanction car j'ai 5 chanteuses qui crient de temps en temps. je ne les ai chez moi que pour la repro et des gens qui habite a + de 200 m se plaignent. M a question est la suivante: Est il vrai qu'en zone urbaine ce n'est pas 30m mais 100 m des habitation et que dois je faire en cette pleine periode de ponte sachant que je ne souhaite pas les enfermer pendant la nuit
merci de vos reponses

[palombeur]

malheureusement il reste peu de possibilité dès l'instant où tu provoque des nuisances au voisinage. certains ici ont certainement eu le même désagrément et qui pourotn te dire ce qu'il en est

[100 pour Sang Oigne]

Même en pleine campagne, les gens de mon village se plaignent aussi de la nuissance occasionnée par mes oiseaux, alors que j'habite à coté d'une ferme avec des vaches et des vollailes en masse, les campagnards ne sont plus les mêmes de nos jours !!! :cri: :G

[100 pour Sang Oigne]

Limite même le chant des petits oiseaux au levé du jour les dérangent ! :cri:

[clemwart]

merci a tous. j'ai entendu dire qu'il allait peut etre créer un arreter pour ma commune dans ce cas sa va faire du bruit car il y a au moin 20 habitation qui on des canards affaire a suivre :triste:

[fred 33260]

bonjours a tous il y a un an des gens son venue batir leur maison a 4metre de mes parc qui son la depuis 50 ans je suis sur des ansien terrain de maraichage il me de mande de les degager on t'il le droit

[fred 33260]

perssone ne peut me repondre?

[chasse80]

Si tu es totalement en règle avec tes canard appel l'onc eux te renseigneront

[tom50]

aucune idée mais a mon avis tu va pas avoir le choix si il vont au filc pour nuisance sonore tu aura du mal a te defendre

[palombeur]

pas mieux pour nuisance tu l'auras dans l'os. On a déjà vu des personnes devoir tuer leur coq à la campagne parce qu'un bon citoyen arrivant fraichement de la ville trouvait ça dérangeant le dimanche matin. Même avec l'appuie d'association de défense des animaux le coq a fini au vin

[antho]

Bonjour,

je suis dans le même cas, mes parcs sont chez mes parents en zone urbaine (ce n'est pas une résidence, juste un quartier de 6 ou 7 maison avec jardins). un voisin mécontent passe son temps à se plaindre à la mairie, mais malgrès ses aller-retours à la mairie presque quotidien en période de reproduction, on ne nous à jamais demandé de les sortir car nous nous efforcons d'en laisser moins de 50.
je sais que la réglementation peut etre très différente suivant les villes, les types d'habitations, etc ... Mais cette astuce peut peut etre en aider quelques uns.

Adishats

[pierre 80]

tout dépend du cahier des charges du lieu d'habitation (lotissement), ensuite un amis a fait batir en dehors du village à environ 500m, quelques année plus tard un citadin (un parisien) a fait batir sur le terrain voisin, et suite a la plainte de ce cher monsieur il a du se débarrasser de la moitié de ses canards soit environ 30 et a chaque repro ce monsieur redépose plainte, précisons qu'il n'est là que 2 jours par mois. ces messieurs veulent l'avantage de la campagne mais pas les inconvénients, a se demander si le chant des merles le matin ne les dérangent pas.

[rapace]

bonjour, j' ais eu le cas avec 20 chanteuses et malgrés de nombreuses démarches de la mairie je les aient encore.




Règlement sanitaire départemental :
Le statut des basses-cours

Vous possédez quelques volailles, lapins et autres petits animaux à plumes ou à poils que vous logez dans une basse-cour. Ou bien vous êtes voisin d’une basse-cour. Voici ce que vous devez savoir sur la réglementation et le statut de ces élevages familiaux.
Les limites de la basse-cour
Dans la basse-cour il y a des poules et des poulets avec des coqs bien-sûr qui n’enchantent pas toujours les voisins. Mais, c’est peut-être bête à dire, la volaille ce n’est pas que des poules et des coqs. C’est aussi des canards, des oies, des pintades, des perdrix, des dindes, des cailles, des faisans, des pigeons, parfois des paons et aussi des lapins. Cependant la basse-cour à ses limites tant territoriale qu’en nombre, en odeur, en bruit, au-delà desquelles ça devient un élevage voire une installation classée soumise à une loi stricte. Ainsi pour qu’une basse-cour reste une basse-cour, le nombre de ses pensionnaires, à plumes comme à poils, est limité à 50 animaux de plus de 30 jours. En effet, au-delà de ce nombre, la basse-cour devient un élevage nécessitant d’en faire la déclaration. Cela dit, le nombre de 50 animaux de plus de 30 jours peut être dépassé puisqu’il a été établi par décret (*) des règles d’équivalence. En effet, si une poule représente l’équivalent d’un animal, ce n’est pas le cas de la caille ou de l’oie. Ainsi :
les poules, poulets, faisans, pintades et lapins comptent pour un animal ;
les canards comptent pour 2 animaux ;
les dindes et oies comptent pour 3 animaux :
les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux ;
les pigeons et perdrix comptent pour ¼ d’animal ;
les cailles comptent pour 1/8ème d’animal ; Donc, il suffit de convertir par ces seuils d’équivalence pour connaître le nombre de volailles que votre basse-cour peut recenser sans avoir à en faire la déclaration. Un dernier mot, les animaux de la basse-cour sont en principe destinés à l’autoconsommation. Ce qui n’empêche pas de vendre quelques œufs et quelques volailles à la ferme sous réserve de respecter les règles sanitaires (voir DDASS). Cette mise au point faite, examinons la règlementation relative aux basses-cours...

[palombeur]

merci très instructif

[antho]

Bonjour,

Est que quelqu'un connaitrais un produit à mélanger à l'eau des canards pour limiter les odeurs. Mes canards ne sont pas de de l'eau courante en continu (type ruisseau), mais dans des bassins qu'on vide et rempli tout les 3 à 4 jours, voir moins en cas de fortes chaleurs l'été car sinon l'eau à tendance à devenir verte très rapidement et à sentir mauvais.

Si quelqu'un à une solution ?

[palombeur]

http://www.hyprodis.fr/A-3277-aquasept-80-pastille-de-chlore-pour-traiter-l-eau.aspx

il existe d'autres produits similaires, tu les trouveras souvent dans les entreprises spécialisé en élevage pour l'agriculture

[malichon**]

bonjour moi je mes du nautex un produit en poudre et c tres bien

[antho]

Merci palombeur est malichon pour les infos ...