coinc59
09/06/2016, 13h04
Bonjour à tous,
début janvier, suite à notre demande une réunion a été organisé entre l'office nationale et la fdc80 suite à la verbalisation d'appelant chili ou hybride chili. L'ONCFS devait faire un rapport mais je crois que c'est tombé à l'eau.
Je vous joint donc ci dessous nos notes très succinct car un CR complet aurait du sortir.
La réunion débuta à 18h30 au Siège social de la FDC80. Elle fut ouverte par M. PILNIAK Jean qui a tenue à remercier toutes les associations présente en les citant une par une. Il a rappelé aussi que cette réunion a été organisé suite à un courrier de l'ADHCGE80. Ce petit texte est là pour informer de façons succinct les chasseurs, la FDC80 se chargeant de sortir une synthèse des questions-réponses.
A la tribune M. responsable de garderie de ONCFS de la somme, M. DONADIO inspecteur régional de l’ONCFS , M. Pilniak Jean, secrétaire de la FDC, M. Crépin, directeur de la FDC et le capitaine de gendarmerie M.
1-Catégorie d'amende
Monsieur DONADIO expliqua qu'il avait 3 catégorie d'infractions :le crime, le délit et la contravention.
C'est cette dernière qui concerne essentiellement cette réunion.
De la première à la 4éme classe, il 'agit du timbre amende et la 5éme classe le procès verbale.
En cas de mauvaise foi ou de mauvaise conduite du ou des chasseur(s) il est tout à fait possible que des contraventions se transforment en PV, et c'est le procureur qui lui donnera, ou pas, suite.
Il rappela que le chasseur dispose d'un délais de 45 jours pour contester le timbre amende, requête à faire parvenir au
Ce sujet a précipité un peu l'organisation du débat en nous faisant rentré directement dans la seconde partie, dédié aux appelants .De nombreux échange ont eu lieu avec les nombreuses association présentes et les questions le furent tout aussi nombreuses. Voici celle du président de la baie d'Authie Sud, M, KRAEMER, qui a demandé pourquoi lors de l'utilisation d'appelant interdit à la chasse, tous les chasseurs présents écopé d'une amende de 135€ malgré que les oiseaux appartenaient à un seul chasseur ?
A cela M, DONADIO répondit que c'était la loi qui le stipulé ainsi, et qu'en tout état de cause, tous les chasseurs profité de cette emploi illégale d'appelant, les rendant eux aussi coupable. Idem si lors du contrôle les oiseaux sont les parcs à appelant du le lieu de chasse.
2-Les appelants
Pour rappel, moins de 100 canards considéré comme élevage d'agrément, donc pas de contrainte particulière, plus de 100, certificat de capacité obligatoire. Bien entendu seul les oiseaux adulte comptent.
Pour les installation de hutte, M. DONADIO rappela que le nombre d'appelant autorisé pour chasser est de 100 oiseaux. Pour que les parcs à appelant que les chasseurs utilisent fréquemment, ne rentre pas dans ce décompte, doivent répondre à plusieurs critères : ils doivent se trouver à plus de 30 mètre du périmètre de la mare ou ils doivent être couvert d'un filet occultant pendant l'action de chasse.
Le capitaine de Gendarmerie prit la parole pour que les présidents d'association insiste bien auprès de leur chasseur a porté plainte systématiquement pour tout vole d'appelants.
Pour rappel l’utilisation de la sarcelle du chili ou sont hybridation est interdit à l’utilisation comme appelant. L'ONCFS a charge de preuve en cas de contestation. Il a expliqué qu'ils leur étaient possible d'isolé le gène du Chili et donc qu'ils pourraient très bien réalisé des analyses ADN. En cas de présence de gêne de chili, je vous laisse imaginé la facture ( test+ amende ...)
3-Arme et munition
-Quel est le nombre de fusil autorisé dans une hutte ?
L'ONCFS conçoit tout à fait l'utilisation de plusieurs arme dans la hutte par un même chasseur, par exemple, en fonctions des distances de tir. Toutefois, le doute peut apparaître lorsqu'il y a 3 ou 4 fusil, pour plusieurs occupant et un seul permis de chasse.
-M. DONADIO rappela que l'utilisation de cartouche au plomb est interdite depuis 2003 et qu’après une longue période de pédagogie et rappel à la lois, la verbalisation sera systématique pour l'utilisation de ce type de munitions.
Il a aussi évoqué la réalisation des contrôle de nuit et le pourquoi de l'utilisation de puissant allogènes. Selon différent test il apparaîtrait que cette méthode est moins dangereuse car rendant inopérant le chasseur pendant quelques minutes. Il a cité de nombreux exemple de coup de fusil partit malencontreusement lors de déchargement de ce dernier, ... .
4-Questions et information diverse :
Le récépissé de numéros de hutte se doit d'être affiché dans la hutte, sous peine d'amende pour tous les occupants de l’installation.
Le numéros de hutte doit être affiché soit sur la hutte ou la grille d'entrée.
Cahier de hutte obligatoire dans la hutte.
Pour la Somme, l'ouette d'Egypte est chassable du lever du soleil à son couché, la bernache du Canada est chassable à la passé ( 2h avant le lever du soleil et 2 h après le coucher du soleil) avant ou passé ces horaires cela devient un délit.
Pour rappel, la chasse de nuit (après la passé) doit être réalisé à partir d'une hutte ou d'un hutteau.
Le président de l'ADHCGE80 demanda, avant la fin de la réunion, si il serait possible que l'office réalise un document permettant aux chasseurs de savoir si leur sarcelle était hybridé avec du chili ou pas. M. DENAVO a répondu que c'était envisageable.
La réunion se termina vers 20h45.
L'équipe de l'ADHCGE80
début janvier, suite à notre demande une réunion a été organisé entre l'office nationale et la fdc80 suite à la verbalisation d'appelant chili ou hybride chili. L'ONCFS devait faire un rapport mais je crois que c'est tombé à l'eau.
Je vous joint donc ci dessous nos notes très succinct car un CR complet aurait du sortir.
La réunion débuta à 18h30 au Siège social de la FDC80. Elle fut ouverte par M. PILNIAK Jean qui a tenue à remercier toutes les associations présente en les citant une par une. Il a rappelé aussi que cette réunion a été organisé suite à un courrier de l'ADHCGE80. Ce petit texte est là pour informer de façons succinct les chasseurs, la FDC80 se chargeant de sortir une synthèse des questions-réponses.
A la tribune M. responsable de garderie de ONCFS de la somme, M. DONADIO inspecteur régional de l’ONCFS , M. Pilniak Jean, secrétaire de la FDC, M. Crépin, directeur de la FDC et le capitaine de gendarmerie M.
1-Catégorie d'amende
Monsieur DONADIO expliqua qu'il avait 3 catégorie d'infractions :le crime, le délit et la contravention.
C'est cette dernière qui concerne essentiellement cette réunion.
De la première à la 4éme classe, il 'agit du timbre amende et la 5éme classe le procès verbale.
En cas de mauvaise foi ou de mauvaise conduite du ou des chasseur(s) il est tout à fait possible que des contraventions se transforment en PV, et c'est le procureur qui lui donnera, ou pas, suite.
Il rappela que le chasseur dispose d'un délais de 45 jours pour contester le timbre amende, requête à faire parvenir au
Ce sujet a précipité un peu l'organisation du débat en nous faisant rentré directement dans la seconde partie, dédié aux appelants .De nombreux échange ont eu lieu avec les nombreuses association présentes et les questions le furent tout aussi nombreuses. Voici celle du président de la baie d'Authie Sud, M, KRAEMER, qui a demandé pourquoi lors de l'utilisation d'appelant interdit à la chasse, tous les chasseurs présents écopé d'une amende de 135€ malgré que les oiseaux appartenaient à un seul chasseur ?
A cela M, DONADIO répondit que c'était la loi qui le stipulé ainsi, et qu'en tout état de cause, tous les chasseurs profité de cette emploi illégale d'appelant, les rendant eux aussi coupable. Idem si lors du contrôle les oiseaux sont les parcs à appelant du le lieu de chasse.
2-Les appelants
Pour rappel, moins de 100 canards considéré comme élevage d'agrément, donc pas de contrainte particulière, plus de 100, certificat de capacité obligatoire. Bien entendu seul les oiseaux adulte comptent.
Pour les installation de hutte, M. DONADIO rappela que le nombre d'appelant autorisé pour chasser est de 100 oiseaux. Pour que les parcs à appelant que les chasseurs utilisent fréquemment, ne rentre pas dans ce décompte, doivent répondre à plusieurs critères : ils doivent se trouver à plus de 30 mètre du périmètre de la mare ou ils doivent être couvert d'un filet occultant pendant l'action de chasse.
Le capitaine de Gendarmerie prit la parole pour que les présidents d'association insiste bien auprès de leur chasseur a porté plainte systématiquement pour tout vole d'appelants.
Pour rappel l’utilisation de la sarcelle du chili ou sont hybridation est interdit à l’utilisation comme appelant. L'ONCFS a charge de preuve en cas de contestation. Il a expliqué qu'ils leur étaient possible d'isolé le gène du Chili et donc qu'ils pourraient très bien réalisé des analyses ADN. En cas de présence de gêne de chili, je vous laisse imaginé la facture ( test+ amende ...)
3-Arme et munition
-Quel est le nombre de fusil autorisé dans une hutte ?
L'ONCFS conçoit tout à fait l'utilisation de plusieurs arme dans la hutte par un même chasseur, par exemple, en fonctions des distances de tir. Toutefois, le doute peut apparaître lorsqu'il y a 3 ou 4 fusil, pour plusieurs occupant et un seul permis de chasse.
-M. DONADIO rappela que l'utilisation de cartouche au plomb est interdite depuis 2003 et qu’après une longue période de pédagogie et rappel à la lois, la verbalisation sera systématique pour l'utilisation de ce type de munitions.
Il a aussi évoqué la réalisation des contrôle de nuit et le pourquoi de l'utilisation de puissant allogènes. Selon différent test il apparaîtrait que cette méthode est moins dangereuse car rendant inopérant le chasseur pendant quelques minutes. Il a cité de nombreux exemple de coup de fusil partit malencontreusement lors de déchargement de ce dernier, ... .
4-Questions et information diverse :
Le récépissé de numéros de hutte se doit d'être affiché dans la hutte, sous peine d'amende pour tous les occupants de l’installation.
Le numéros de hutte doit être affiché soit sur la hutte ou la grille d'entrée.
Cahier de hutte obligatoire dans la hutte.
Pour la Somme, l'ouette d'Egypte est chassable du lever du soleil à son couché, la bernache du Canada est chassable à la passé ( 2h avant le lever du soleil et 2 h après le coucher du soleil) avant ou passé ces horaires cela devient un délit.
Pour rappel, la chasse de nuit (après la passé) doit être réalisé à partir d'une hutte ou d'un hutteau.
Le président de l'ADHCGE80 demanda, avant la fin de la réunion, si il serait possible que l'office réalise un document permettant aux chasseurs de savoir si leur sarcelle était hybridé avec du chili ou pas. M. DENAVO a répondu que c'était envisageable.
La réunion se termina vers 20h45.
L'équipe de l'ADHCGE80