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Afficher la version complète : note technique sur la transmission des immatriculations de huttes



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Thesound
02/09/2016, 15h53
Et en plus tu raconte un tas de conneries. En baie de seine a l'epoque il y'avais 3 gabions géré par l acdpm, 1 a l estuaire qui a fait parti des 3 dernier qui on sauter, 1 a tancarville, et 1 a l'epi de sandouville. Aujourd'hui il ne reste plus a l asso que le gabion de l epi de sandouville. La cause est simple il y avais 1 bon l'estuaire, 1 moyen tancar, et 1 mauvais epi de sandouville et forcement tout les participant moyennant un billet de 10 euros a l année avai selon le nombre de personne inscrite 1 nuit a tour de role sur chaque gabion a tour de role.

Les pb sont apparu tres rapidement..... personne ne voulais entretenir le tour de mare, chacun avais sa propre vision de la propreté du gabion, tout le monde voulais aller au meilleur et surtout tres peu de chasseur profitait de ce service ...... au vu du bordel l'acdpm a ceder 2 gabion sur 3 et a garder le moins bon mais plus facile d acces comme gabion temoins.

C'etais juste pour te rappelais que tu n'a pas le monopole des bonnes idees et que la mentalité du monde de la chasse est bien pourris meme chez certains jeunes.

Au risque de te surprendre, je suis conscient des difficultés engendrées par une gestion associative des gabions. Mais je pense qu'elles sont surtout le reflet d'un manque de conviction de ceux qui ont tenté l'expérience, car en y mettant plus de bonne volonté on pourrait parvenir à discipliner les adhérents aussi bien que savent le faire les exploitants individuels. Je ne crois pas qu'un collectif soit moins compétent qu'un individu.

Si on veut que les utilisateurs des installations respectent les lieux, le matériel, et qu'ils contribuent à leur entretien, il faut et il suffit d'établir une charte et un règlement intérieur puis de les faire respecter.

Quant aux arrangements qui viennent systématiquement corrompre les relations entre adhérents et les organes de gestion, il suffit de les réprimer pour éviter qu'ils se développent et se généralisent.

Ceci étant précisé, je sais que c'est un peu utopique. Surtout dans un milieu qui a pris de mauvaises habitudes...

Je sais aussi que les personnages incorruptibles sont rares, et qu'on les regarde de travers parce qu'on les prend pour des empêcheurs de tourner en rond.

Enfin, je sais que ceux qui profitent largement du système en place ne sont pas prêts de lâcher ce qu'ils tiennent. Je pense simplement qu'ils sont les fossoyeurs de la chasse sur le DPM, dont le maintien à moyen terme est illusoire dans un cadre aussi peu respectueux de l'intérêt général et des droits des usagers.

duckhunter
05/09/2016, 10h45
certains font toujours autant peur avec leurs discours alarmistes... quelle nocivité... ca doit être fatiguant pour ceux qui vivent avec des personnes qui ne voient que du négatif!!!!!

amitié ou pas on s'en branle
de l'indifférence a coup sur!

Vincent L
05/09/2016, 10h50
Une question, qui, sur le dpm, a déclaré en 2000 les postes fixes de chasse de nuit ? Les assos ou les utilisateurs des postes ?

coinc59
05/09/2016, 11h31
Les assos de mémoire

duckhunter
05/09/2016, 11h55
sur le bassin d'Arcachon l' asso

Vincent L
05/09/2016, 14h01
Merci pour vos réponses
Donc logiquement, la transmission du droit de chasse de nuit, le déplacement éventuel des postes fixes doivent être gérés collectivement par l'asso et non individuellement par un utilisateur.

coinc59
05/09/2016, 14h46
Dans l'ordre: concessionnaire qui demande à l'asso qui demande à la DDTM.
Pour info. L'asso DPM baie authie a été créée par l'ensembles concessionnaires et le prix du bail est couvert par le montant de l'ensemble des montants de concessions pour éviter tout litige éventuel. L'asso est UNE personne, donc pas de gestion "collective"

coinc59
05/09/2016, 14h47
sur le bassin d'Arcachon l' asso

Félicitations, superbe la photo:C

Thesound
05/09/2016, 15h50
Merci pour vos réponses
Donc logiquement, la transmission du droit de chasse de nuit, le déplacement éventuel des postes fixes doivent être gérés collectivement par l'asso et non individuellement par un utilisateur.

Pour l'administration (DDTM) le seul interlocuteur est l'association, forcément. C'est elle qui est engagée par le contrat de bail, mais, faut-il le rappeler encore une fois, sous réserve (en principe) de respecter le cahier des charges, dont je vous ai mis un lien pour consultation.
Et naturellement, les AOT sont aussi délivrée à l'association.

Quelle que soit la demande adressée et son objet (déplacement de hutte, travaux d'entretien, etc...) il appartient à l'association de la formuler.

Pour l'administration, officiellement, les exploitants - dits "concessionnaires" à tort - ne disposent d'aucun droit et ne sont pas reconnus.

Les règlements intérieurs par lesquelles les associations délèguent la gestion des huttes seraient tous susceptible d'être soumis à la censure des juges, au regard de la nullité des actes pris par les associations qui contreviennent aux principes énoncés par le cahier des charges.

Le problème est que les juges administratifs ne sont pas compétents, bien qu'il s'agisse de textes règlementaires. Ils s'estiment "incompétents pour en connaître" selon la formule ad hoc.

Il reviendrait donc aux juges judiciaires de se prononcer sur la légalité des règlements, s'agissant de droit associatif (loi de 1901).

Or les juges du domaine judiciaire sont frileux à exercer leur pouvoir de contrôle et de coercition sur les associations, parce que le droit associatif est sacralisé en France, et ils ne font pas une lecture aussi stricte des textes règlementaires que le feraient les juges administratifs.

J'ai eu l'occasion de mesurer cette frilosité puisqu'une jurisprudence relative au droit d'accès aux ACM est inscrite dans le jurisclasseur en mon nom.

Les exploitants des huttes peuvent dormir sur leurs 2 oreilles. Personne n'ira perdre son temps et son argent dans une aventure judiciaire aléatoire. Mais il n'empêche : la gestion des huttes, tonnes et gabions du DPM est très critiquable et exposée à des litiges.

Quant aux associations qui tolèrent des sous-locations, elles sont dans une illégalité flagrante. Mais ce n'est pas mon problème et tant pis pour les chasseurs qui n'ont pas accès aux installations en dépit de leurs souhaits. Je ne plaindrai jamais ceux qui louent, car ils sont complice du système.

le kid
05/09/2016, 18h35
Ba alors si tu t'en cogne.... Arrete donc un peu ton cinéma permanent et critique envers les ACM, les gars qui y chassent... Et la terre entière!
Essaye d'être un peu logique ...

Thesound
05/09/2016, 19h37
Ba alors si tu t'en cogne.... Arrete donc un peu ton cinéma permanent et critique envers les ACM, les gars qui y chassent... Et la terre entière!
Essaye d'être un peu logique ...

Je ne critique pas, j'informe.

Et parfois je suis obligé d'intervenir pour corriger les erreurs qui pourraient tromper les lecteurs.

allouette
05/09/2016, 19h45
Ba alors si tu t'en cogne.... Arrete donc un peu ton cinéma permanent et critique envers les ACM, les gars qui y chassent... Et la terre entière!
Essaye d'être un peu logique ...
Plus mille Billy
Je pense pareil.

allouette
05/09/2016, 19h47
Je ne critique pas, j'informe.

Et parfois je suis obligé d'intervenir pour corriger les erreurs qui pourraient tromper les lecteurs.
Dire que tu es obligé, tu y vas fort qd même :))

Vincent L
06/09/2016, 16h40
Pour l'administration (DDTM) le seul interlocuteur est l'association, forcément. C'est elle qui est engagée par le contrat de bail, mais, faut-il le rappeler encore une fois, sous réserve (en principe) de respecter le cahier des charges, dont je vous ai mis un lien pour consultation.
Et naturellement, les AOT sont aussi délivrée à l'association.

Quelle que soit la demande adressée et son objet (déplacement de hutte, travaux d'entretien, etc...) il appartient à l'association de la formuler.

Pour l'administration, officiellement, les exploitants - dits "concessionnaires" à tort - ne disposent d'aucun droit et ne sont pas reconnus.

Les règlements intérieurs par lesquelles les associations délèguent la gestion des huttes seraient tous susceptible d'être soumis à la censure des juges, au regard de la nullité des actes pris par les associations qui contreviennent aux principes énoncés par le cahier des charges.

Le problème est que les juges administratifs ne sont pas compétents, bien qu'il s'agisse de textes règlementaires. Ils s'estiment "incompétents pour en connaître" selon la formule ad hoc.

Il reviendrait donc aux juges judiciaires de se prononcer sur la légalité des règlements, s'agissant de droit associatif (loi de 1901).

Or les juges du domaine judiciaire sont frileux à exercer leur pouvoir de contrôle et de coercition sur les associations, parce que le droit associatif est sacralisé en France, et ils ne font pas une lecture aussi stricte des textes règlementaires que le feraient les juges administratifs.

J'ai eu l'occasion de mesurer cette frilosité puisqu'une jurisprudence relative au droit d'accès aux ACM est inscrite dans le jurisclasseur en mon nom.

Les exploitants des huttes peuvent dormir sur leurs 2 oreilles. Personne n'ira perdre son temps et son argent dans une aventure judiciaire aléatoire. Mais il n'empêche : la gestion des huttes, tonnes et gabions du DPM est très critiquable et exposée à des litiges.

Quant aux associations qui tolèrent des sous-locations, elles sont dans une illégalité flagrante. Mais ce n'est pas mon problème et tant pis pour les chasseurs qui n'ont pas accès aux installations en dépit de leurs souhaits. Je ne plaindrai jamais ceux qui louent, car ils sont complice du système.

Au final, c'est bien à l'Etat de se demander si le domaine public est bien géré par le concessionnaire... A voir donc s'il se soucie vraiment de l'intérêt public ou bien s'il n'attend qu'un peu de revenu...
Enfin, c'est aussi surtout aux chasseurs eux même de rendre leur assos plus démocratiques si on leur permet de s'exprimer et si les statuts ne sont pas trop verrouillés...
Il ne faut pas se faire trop d'illusions comme tu le dis !

tiululu
06/09/2016, 17h02
Quant aux associations qui tolèrent des sous-locations, elles sont dans une illégalité flagrante. Mais ce n'est pas mon problème et tant pis pour les chasseurs qui n'ont pas accès aux installations en dépit de leurs souhaits. Je ne plaindrai jamais ceux qui louent, car ils sont complice du système.
d'un coté , si il n'y avait pas de sous locations ou de location tout court , qui serait pénalisé ? monsieur tout le monde !!!!!
si chaque hutte n'avait qu'un actionnaire , et que toute location serait interdite ou impossible , 95% des huttiers seraient SHF ...:/:

Vincent L
06/09/2016, 17h29
Il faudrait faire la simulation tiululu. Mais, pourquoi faudrait-il qu'un seul actionnaire par hutte ? Je crois que les huttes à tours gérées par l'asso existent. De même,pourquoi laisser un concessionnaire se faire du blé au détriment de l'association ?

coinc59
06/09/2016, 19h06
Tu parles d'"actionnaires" Vincent L?

Sachant qu'une hutte flottante coûte, au bas mot, 12-13000€ neuve et sans aménagement, les comptes sont vite faits. Pour beaucoup d'asso il est plus simple de laisser un responsable de hutte gérer le petit entretien et le gabion+chaines etc...Et l'Etat y trouve aussi son compte car il laisse l'entretien global à l'asso au lieu de devoit payer pour entretenir le territoire.
Maintenant quand je vois, en plus, le "trésor de guerre" des assos sur le DPM...:D

Philippe 62
06/09/2016, 19h17
d'un coté , si il n'y avait pas de sous locations ou de location tout court , qui serait pénalisé ? monsieur tout le monde !!!!!
si chaque hutte n'avait qu'un actionnaire , et que toute location serait interdite ou impossible , 95% des huttiers seraient SHF ...:/:


Je ne partage pas ton point de vue. Les locations ne sont pas un mal nécessaire sur le DPM. Faire l'entretien demande des bras, surveiller l'installation sur les grosses marées mais pas que, passer des nuits avec un ou des copains qui t'ont rendu service et t'aident aussi à passer qq nuits d'affilé, te filer qq cannes quand tu es dans la mouise etc..C'est juste un état d'esprit . Aujourd'hui certains concessionnaires se font du fric facile tout à fait illégalement sachant qu'ils ne risquent rien. Les asso incitent plus ou moins ouvertement à cette stratégie pour ne pas perdre d'adhérents. De ce fait , petit à petit il n'y a plus que des huttiers. C'est une situation déplorable au regard du cahier des clauses dont les services de l'état n'ignore rien mais ils ont d'autres chats à fouetter au regard des enjeux du domaine public.

Philippe 62
06/09/2016, 19h20
Tu parles d'"actionnaires" Vincent L?

Sachant qu'une hutte flottante coûte, au bas mot, 12-13000€ neuve et sans aménagement, les comptes sont vite faits. Pour beaucoup d'asso il est plus simple de laisser un responsable de hutte gérer le petit entretien et le gabion+chaines etc...Et l'Etat y trouve aussi son compte car il laisse l'entretien global à l'asso au lieu de devoit payer pour entretenir le territoire.
Maintenant quand je vois, en plus, le "trésor de guerre" des assos sur le DPM...:D

12/13000 € pour une hutte flottante sans le bac, si t'en veux à ce prix je te la fabrique une, je peux même faire quelques dorures à l'intérieur.
Entretenir le territoire ? On se demande comment les baies ont pu survivre avant les armes à feu et les pelles à chenilles...

tiululu
06/09/2016, 19h26
Il faudrait faire la simulation tiululu. Mais, pourquoi faudrait-il qu'un seul actionnaire par hutte ? Je crois que les huttes à tours gérées par l'asso existent. De même,pourquoi laisser un concessionnaire se faire du blé au détriment de l'association ?
tu imagine un peu le bordel , si sur 7 nuits que comporte la semaine , il y aurait 7 actionnaires ? chacun voulant entretenir a sa façon , faire tel ou tel chose a sa façon ... ect ? l'idée est certes bonne mais utopiste , tu y ajoute les faignants qui ne savent que hutter et qui n'entretiennent pas , et ça devient une guérillas inutile ...
cette idée serait bonne dans le sens ou elle créerait plus de possibilité d'échange entre huttier , mais ce n'est pas jouable
un gabion bien tenu par son actionnaire doit rester tel qu'il est , par contre , les assos feraient bien de faire le ménage avec certains , car certains actionnaires n'entretiennent que dalle , certains n'y chasse même plus , de ce fait la hutte profite a personne , elle se meurt et ce n'est pas l'idéal

le kid
06/09/2016, 20h37
Philippe... T'es complètement à côté de la plaque....
Une flottante, c'est en acier " brute", environ 6000 euros pour 12 M carré.
Tu y rajoute l'aménagement , les chaînes etc.... Et c'est du 8000 pour de acier..
Alors met y de l'inoxydable... Et tu verras les prix...
Je ne parle pas du bac OU les traverses Sont dorénavant interdites..
Crois moi, coinc est dans la tranche de prix..
Quant à l'entretien de la baie, Ba prend l'exemple d' une vue de la baie de somme en 1970, pis Une..... Aujourd'hui !
On verra si Elle se porte bien toute seule..

allouette
06/09/2016, 20h47
Tu parles d'"actionnaires" Vincent L?

Sachant qu'une hutte flottante coûte, au bas mot, 12-13000€ neuve et sans aménagement, les comptes sont vite faits. Pour beaucoup d'asso il est plus simple de laisser un responsable de hutte gérer le petit entretien et le gabion+chaines etc...Et l'Etat y trouve aussi son compte car il laisse l'entretien global à l'asso au lieu de devoit payer pour entretenir le territoire.
Maintenant quand je vois, en plus, le "trésor de guerre" des assos sur le DPM...:D
Bien vu coinc
L acge22 vient d injecter 16000 euros dans le changement d un de ces gabion. Et il n est pas grand et l aménagement intérieur n est pas compris

coinc59
06/09/2016, 21h54
bsoir allouette
Je me suis renseigné avant:))

Thesound
06/09/2016, 23h14
Au final, c'est bien à l'Etat de se demander si le domaine public est bien géré par le concessionnaire... A voir donc s'il se soucie vraiment de l'intérêt public ou bien s'il n'attend qu'un peu de revenu...
Enfin, c'est aussi surtout aux chasseurs eux même de rendre leur assos plus démocratiques si on leur permet de s'exprimer et si les statuts ne sont pas trop verrouillés...
Il ne faut pas se faire trop d'illusions comme tu le dis !

Les grincheux mal élevés peuvent baver, cela n'empêche que les textes règlementaires sont bafoués, et pourtant très simples et clairs.

D'autre part, à la différence de beaucoup, je maîtrise ce sujet, y compris son historique.

Sachez par exemple que des chasseurs ont essayé de pousser les association vers le droit chemin au cours de la première décennie de leur existence. Mais ils se sont heurtés à une très vive et forte résistance des anciens concessionnaires et de ceux qui ont magouiller pour contrôler l'exploitation des installations.

Je pourrais citer ceux qui se sont exposés dans le 14 et le 50. J'ignore en revanche qui a tenté l'aventure dans les autres départements.

L'administration pour sa part se désintéresse totalement de ces affaires internes des associations, considérant que ce n'est pas son rôle de contrôler leur fonctionnement en s’y immisçant. Et puis, des connivences entre représentants associatifs et élus locaux ont permis de bloquer toute initiative dans ce sens, le cas échéant.

J'aimerais bien que Coinc 59 ait l'honnêteté de nous parler du fameux système T, du nom d'un loueur de hutte de la baie d'Authie qui y a régné longtemps. Ce serait plus pertinent que d'affirmer que les associations et la collectivité publique trouvent de réels avantages dans un mode de gestion qui s'est borné à rétablir et consolider les droits caducs des anciens concessionnaires, en dépit du contrat passé par l'ANCGE avec l'Etat et qui a abouti à la publication de l'arrêté ministériel de 1975 portant statut des ACM.

Avec le recul, il n'y a pas à tortiller : l'intérêt général et public a été bafoué et l'ANCGE a triché, dans le seul but de blinder la position de ceux qui détenaient le droit d'exploiter les installations fixes du DPM.

Ce n'est pas la chasse populaire qui a été défendue, mais les privilèges que les huttiers allaient perdre dans le cadre de location de gré à gré. La chasse populaire, vous pouvez constater ce qu'elle est devenue en observant l'hémorragie des adhérents des ACM depuis leur création, contre laquelle les dirigeants associatifs n'ont rien fait. Parce que ce n'est pas leur priorité, ni pour beaucoup leur préoccupation.

Je conclurai en attirant votre attention sur un fait essentiel. Autant cette situation est regrettable mais sans plus dans les ACM qui disposent de 80, 140, ou 200 huttes ou gabions à disposition de leurs adhérents. Autant elle est critique dans les départements bas-normands et bretons, où le nombre d'installations est très réduit : 8 en baie de l'Orne, 15 en baie des Veys, 18 en baie du Mont St Michel côté 50, et à peu près autant côté 35, et une poignée dans le 29. Réfléchissez un peu, et vous n'aurez aucune peine à comprendre que 8 ou 15 gabions pour 2500 à 3000 adhérents en 1980, cela faisait peu de nantis par rapport aux masses de pauvres et vrais "chasseurs populaires".

Thesound
06/09/2016, 23h22
Sur l'aspect financier : longtemps, les ACM ont financé l'ANCGE via l'adhésion obligatoire de leur membres, devenue ensuite abonnement obligatoire à La Sauvagine pour éviter l'écueil de l'illégalité flagrante originelle.

C'est ainsi que les exploitants des huttes ont remercié l'ANCGE pour l'immsense service qu'elle leur avait rendu.

Des dizaines de milliers d'€ ont ainsi été reversés à l'ANCGE chaque année pendant 25 ans.

Ne pensez-vous pas qu'avec cet argent les ACM aurait pu entretenir les huttes ?

Soyez honnêtes !

Philippe 62
06/09/2016, 23h37
Philippe... T'es complètement à côté de la plaque....
Une flottante, c'est en acier " brute", environ 6000 euros pour 12 M carré.
Tu y rajoute l'aménagement , les chaînes etc.... Et c'est du 8000 pour de acier..
Alors met y de l'inoxydable... Et tu verras les prix...
Je ne parle pas du bac OU les traverses Sont dorénavant interdites..
Crois moi, coinc est dans la tranche de prix..
Quant à l'entretien de la baie, Ba prend l'exemple d' une vue de la baie de somme en 1970, pis Une..... Aujourd'hui !
On verra si Elle se porte bien toute seule..

La baie n'a quand même besoin de personne pour vivre, t'arrête d'y chasser, la biodiversité n'en souffrira pas.

Quant au prix des tôles pour une flottante, ça coûte quoi une tôle " acier " ? Je viens de souder un bac de 2 m X 1 m X 1m en 6 mm pour un copain, il a payé 150 € la tôle à quelques euros à dire. Et 6 mm c'est déjà du pépère. Les chaines, du maillon de 16, c'est déjà du très costaud, c'est 50 € du m environ, suivant le système que tu adoptes, coulissant ou fixe sur la hutte il t'en faut 20 à 30 m et même avec un renfort d'angles en cornière de 60 ou 80 t'es loin du compte. A la condition de la faire soi même évidemment d'autant qu'avec la démocratisation de l'argon on a tjs un copain ou une connaissance pour souder à pas cher.

Maintenant 4 X 3 m ç'est vrai que ça aussi un peu de sous mais pour aller en baie vous avez besoin de ça ?
Mais le fond du problème n'est pas là, le coût est généralement l'argument employé par ceux qui louent . Quand t'as fait ça pendant 30 berges comme j'en connais à 5/600 € du tour pour rester modeste à raison de 3/4 tours voire plus si affinités ! ça fait du fric à la fin sans compter que ces types cèdent encore au final en toute illégalité, ils peuvent en construire des bacs et des huttes. Bien sûr je ne mets pas tout le monde dans le même panier mais il ne faut pas non plus affirmer que certains n'essayent d'en tirer un bénéfice. C'est complètement immoral sur le DPM au regard de la finalité de la location, du coût assez faible, et du système de renouvellement tacite ou quasi dans les faits.

*RM*Guéna
08/09/2016, 10h21
Deufy....: non, rien, t'y connais vraiment quedal...
Tiululu...: n'importe quel gamin sur le pourtour de la baie de Somme hutte en baie, bien avant d'aller au marais....
Apres, oui, tu chasses dans des trous a merde comme tu dis, une bonne hutte chez nous, c'est 1 bête / nuit!
Mais bon... C'est comme ça chez nous, et celui qui est pret â faire 2 journées à faire des gazons , 3 coups de tontes et jouer un peu du pinceau ou de la brosse trouve sans probleme un gars pret â l'accueillir ... Et gratos!
Et non, j'ai pas eu de chance.... J'ai relevé mes manches, je me suis proposé, imposer ... Et j'ai bossé!
On aime pas les feignants, mais on sait avoir bon cœur avec les courageux!
Alors oui, l'accès aux toutes meilleurs... Ils peuvent se brosser pour l plupart..... Ba pour moi aussi!
Faut arrêter un peu avec le discours de l'autre bien penseur qui n'a jamais mis les pieds dans les lieux qu'il décrit pour la plupart, la chasse à la hutte reste une chasse TRÈS populaire dans 80% des cas et accessible, mais tout le monde veut allez â la hutte le samedi maintenant et prélever 100 canards et 15 oies sur son tour....
Le probleme est la!
Il n'est pas dans l'accession aux huttes...

Completement d accord.

coinc59
08/09/2016, 12h26
Bon rétablissement couac

Vincent L
08/09/2016, 14h09
tu imagine un peu le bordel , si sur 7 nuits que comporte la semaine , il y aurait 7 actionnaires ? chacun voulant entretenir a sa façon , faire tel ou tel chose a sa façon ... ect ? l'idée est certes bonne mais utopiste , tu y ajoute les faignants qui ne savent que hutter et qui n'entretiennent pas , et ça devient une guérillas inutile ...
cette idée serait bonne dans le sens ou elle créerait plus de possibilité d'échange entre huttier , mais ce n'est pas jouable
un gabion bien tenu par son actionnaire doit rester tel qu'il est , par contre , les assos feraient bien de faire le ménage avec certains , car certains actionnaires n'entretiennent que dalle , certains n'y chasse même plus , de ce fait la hutte profite a personne , elle se meurt et ce n'est pas l'idéal

Tu as raison, c'est un peu utopique mais c'est un peu le principe des associations sinon l’État proposerait des concessions individuelles.
Dommage que l'on ne puisse plus "rêver" dans notre monde de chasseurs...

niroca
08/09/2016, 14h28
Tu as raison, c'est un peu utopique mais c'est un peu le principe des associations sinon l’État proposerait des concessions individuelles.
Dommage que l'on ne puisse plus "rêver" dans notre monde de chasseurs...tant mieux yen a d autres qui reve a ta place avec ce matin un magnifique soleil sur la baie en sortant de la hutte plus un beau mouvement que du bonheur !!nous on sait apprecier proprietaire que nous sommes !je prefere mettre un jeune en route qu un gars comme toi!!et lui il va vraiment revé! et pour ta gouverne j ai trouve un joli petit tour pour un jeune qui n en avait pas il va reve aussi lui!!!;)continue a ne plus revé mais c est pas avec tes opinion que tu vas trouver un proprio

Thesound
09/09/2016, 09h37
tant mieux yen a d autres qui reve a ta place avec ce matin un magnifique soleil sur la baie en sortant de la hutte plus un beau mouvement que du bonheur !!nous on sait apprecier proprietaire que nous sommes !je prefere mettre un jeune en route qu un gars comme toi!!et lui il va vraiment revé! et pour ta gouverne j ai trouve un joli petit tour pour un jeune qui n en avait pas il va reve aussi lui!!!;)continue a ne plus revé mais c est pas avec tes opinion que tu vas trouver un proprio

Propriétaire ?

Mais de quoi te prétends-tu être le propriétaire ?

Et de quel droit exerces-tu la sélection entre ceux qui méritent d'accéder à cette chasse et ceux qui ne le méritent pas ?

La vérité est que vous avez détourné les association de leur but et leur objet, clairement fixé par leur statut.

Tu t'arroge le droit et le pouvoir de trier les privilégiés et les exclus. Tu te prends pour un aristocrate... de droit divin.

Et tu as le culot de vouloir nous faire croire que tu défends la chasse populaire.

C'est vraiment nous prendre pour des billes.

allouette
09/09/2016, 11h51
Propriétaire ?

Mais de quoi te prétends-tu être le propriétaire ?

Et de quel droit exerces-tu la sélection entre ceux qui méritent d'accéder à cette chasse et ceux qui ne le méritent pas ?

La vérité est que vous avez détourné les association de leur but et leur objet, clairement fixé par leur statut.

Tu t'arroge le droit et le pouvoir de trier les privilégiés et les exclus. Tu te prends pour un aristocrate... de droit divin.

Et tu as le culot de vouloir nous faire croire que tu défends la chasse populaire.

C'est vraiment nous prendre pour des billes.
Dans le 22 on est responsable de gabion. Nuances :))

Vincent L
09/09/2016, 13h21
Dans le 22 on est responsable de gabion. Nuances :))

Mais une nuance super importante ;)
Niroca est certainement propriétaire de l'intégralité de la Baie de Somme et du gibier qui y séjourne !

niroca
09/09/2016, 15h58
Dans le 22 on est responsable de gabion. Nuances :))oui allouette responsable de gabion ca veut dire quoi?? la hutte ou tu vas dedans elle t appartient ou elle est a l etat TU EST UN DROLE Drole d oiseaux !apres je sais que le dpm ne m appartients pas mais chez nous les huttes se transmette de pere en fils ou fille je croit que c est merité vu les années de boulot pour entretenir la mare qui sert aux oiseaux de reposoir et de garde manger en remonté nuptial!apres pour l ouvrir vous etes fort mais pour bosser a la hutte ya pu personnes comme l ont signaler certains.. et les meritants et courageux gagne leurs place !!ceux que notre grand vincent l et michel collard n ont jamais fait vous etes simplements des contemplatifs qui n ont pas fait avancer notre chasse d un yota !au plaisir!!

niroca
09/09/2016, 16h08
Propriétaire ?

Mais de quoi te prétends-tu être le propriétaire ?

Et de quel droit exerces-tu la sélection entre ceux qui méritent d'accéder à cette chasse et ceux qui ne le méritent pas ?

La vérité est que vous avez détourné les association de leur but et leur objet, clairement fixé par leur statut.

Tu t'arroge le droit et le pouvoir de trier les privilégiés et les exclus. Tu te prends pour un aristocrate... de droit divin.

Et tu as le culot de vouloir nous faire croire que tu défends la chasse populaire.

C'est vraiment nous prendre pour des billes.ah pour etre une bille tant est une !!plus nul que toi connais pas tu n est que haine envers les chasseurs mais je sais une chose ca ne te porteras pas chance la vie te puniras!!tes tellement interessant que tu te fais viré de partout !!a c est sur tu seras jamais concessionnaire!

Vincent L
09/09/2016, 16h19
oui allouette responsable de gabion ca veut dire quoi?? la hutte ou tu vas dedans elle t appartient ou elle est a l etat TU EST UN DROLE Drole d oiseaux !apres je sais que le dpm ne m appartients pas mais chez nous les huttes se transmette de pere en fils ou fille je croit que c est merité vu les années de boulot pour entretenir la mare qui sert aux oiseaux de reposoir et de garde manger en remonté nuptial!apres pour l ouvrir vous etes fort mais pour bosser a la hutte ya pu personnes comme l ont signaler certains.. et les meritants et courageux gagne leurs place !!ceux que notre grand vincent l et michel collard n ont jamais fait vous etes simplements des contemplatifs qui n ont pas fait avancer notre chasse d un yota !au plaisir!!

Niroca, tu devrais arrêter de médire sur des gens que tu ne connais ni d'ève ni d'adam, tu pourrais être surpris...

niroca
09/09/2016, 16h27
Niroca, tu devrais arrêter de médire sur des gens que tu ne connais ni d'ève ni d'adam, tu pourrais être surpris...rien a foute!!! surpris ou pas !!en tout cas tu ne me donne pas l air d un type passionné par le gibiers d eaux tes la pour casser du chasseurs tes opinions sont bien orienté!! apres si tu veux me surprendre ya des mp!!ou des rencontres aux choix!tu vois peut pas etre plus direct! et continue a faire alliance avec des anti chasse!!de toute façon ici on le voit bien ya plus l ambiance di ya 5 ou 6 ans en arriere a qui la cause!!

Vincent L
09/09/2016, 16h44
rien a foute!!! surpris ou pas !!en tout cas tu ne me donne pas l air d un type passionné par le gibiers d eaux tes la pour casser du chasseurs tes opinions sont bien orienté!! apres si tu veux me surprendre ya des mp!!ou des rencontres aux choix!tu vois peut pas etre plus direct! et continue a faire alliance avec des anti chasse!!de toute façon ici on le voit bien ya plus l ambiance di ya 5 ou 6 ans en arriere a qui la cause!!

et bien retourne sur ton site ;)

allouette
09/09/2016, 17h01
oui allouette responsable de gabion ca veut dire quoi?? la hutte ou tu vas dedans elle t appartient ou elle est a l etat TU EST UN DROLE Drole d oiseaux !apres je sais que le dpm ne m appartients pas mais chez nous les huttes se transmette de pere en fils ou fille je croit que c est merité vu les années de boulot pour entretenir la mare qui sert aux oiseaux de reposoir et de garde manger en remonté nuptial!apres pour l ouvrir vous etes fort mais pour bosser a la hutte ya pu personnes comme l ont signaler certains.. et les meritants et courageux gagne leurs place !!ceux que notre grand vincent l et michel collard n ont jamais fait vous etes simplements des contemplatifs qui n ont pas fait avancer notre chasse d un yota !au plaisir!!
Responsable c est la personne qui s occupe du gabion. Gère les travaux, le planning des nuits, renvoi le cahier à l asso, bref un responsable. Et si le responsable a une bonne gestion du truc et ben l asso l emmerde pas mais si v est le brin bin il dégage... Chez nous c est comme ça et pas autrement. Maintenant tu te permet de dire que je l ouvre sans bosser. Demain fauchage de l herbe toute la journée,passe la nuit dans la foulée et ce soir je tiens un stand acge22 et j ai bossé plus de 35 h dans ma semaine.

saint nonoré
09/09/2016, 19h40
franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots :))

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins :cri: je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs

tiululu
09/09/2016, 19h50
franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots :))

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins :cri: je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs
+ 1 bon résumé ;)

pioupiou64
09/09/2016, 20h08
+1 comme tiululu ; bien dit saint nonoré.

niroca
10/09/2016, 05h22
et bien retourne sur ton site ;)ah simplet n aime pas ces contradicteur c est simple!!!et a la fois trop dur a contredire!!;)

allouette
10/09/2016, 06h27
franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots :))

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins :cri: je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs
Yes nono , tu es bien reposé la.;)
Mais Personne n est propriétaire d un gabion dpm, si le concessionnaire ne fait pas le con, l asso ne se mêle pas de ces affaires. Ici c est comme ça. Au moment de la transmission il est aussi logique qu il choisisse le nouveau concessionnaire ( enfants, plus assidus, un bon pote etc...) ici nous ne payons de redevance gabion concessionnaire, tout le monde paie le même prix de carte hutte. Dans le 29 c est différent le gabion paie une taxe annuelle.
Maintenant je pense qu'il y a des différences régionales ( ps heureusement) mais les gabions dpm appartiennent tous aux associations de chasse qui les gèrent OU les laissent gérer par leur adhérents. Mais je suis d accord avec toi. Le concessionnaire doit gérer ça comme s il était propriétaire, en bon père de famille quoi.

saint nonoré
10/09/2016, 07h20
Yes nono , tu es bien reposé la.;)
Mais Personne n est propriétaire d un gabion dpm, si le concessionnaire ne fait pas le con, l asso ne se mêle pas de ces affaires. Ici c est comme ça. Au moment de la transmission il est aussi logique qu il choisisse le nouveau concessionnaire ( enfants, plus assidus, un bon pote etc...) ici nous ne payons de redevance gabion concessionnaire, tout le monde paie le même prix de carte hutte. Dans le 29 c est différent le gabion paie une taxe annuelle.
Maintenant je pense qu'il y a des différences régionales ( ps heureusement) mais les gabions dpm appartiennent tous aux associations de chasse qui les gèrent OU les laissent gérer par leur adhérents. Mais je suis d accord avec toi. Le concessionnaire doit gérer ça comme s il était propriétaire, en bon père de famille quoi.

yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm :))

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette :)

allouette
10/09/2016, 07h25
yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm :))

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette :)
Je t aime mon nono :))
Bon départ imminent pour entretien du gabion et chasse dans la foulée :C

Thesound
10/09/2016, 08h26
yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm :))

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette :)

Tu as écrit des appréciations justes et assez logiques, mais tu n'oses pas aller au bout de ton raisonnement, ni allouette d'ailleurs.

Ce que tu considères comme de la "branlette", c'est le fondement du droit associatif et si on suit ton raisonnement aucune association ne fonctionnerait normalement. En droit associatif, rien n'est possible si le statut, l'objet et les buts de l'association ne sont pas respecté, et en principe les juges les font respecter "à la lettre". Et il en va de même des contrats passés entre les personnes, qu'elles soient physiques, morales et/ou publiques.

Alors, je m'en tiens personnellement à ce qui est écrit dans le staut-type des associations de chasse maritime imposé par arrêté ministériel, et en ce qui concerne les huttes, gabions ou tonnes, je me reporte au "cahier des charges", au cahier des clauses particulières si il existe, et aux AOT.

Ces 3 sources du droit opposable aux associations qui gèrent la chasse sur le DPM dans l'intérêt général ne sont pas appliqués par de nombreuses ACM ou ACDPM disposant d'installations fixes sur leurs territoires.

Que vous l'acceptiez ou non, la règle a changé en 1975, parce que l’État a souhaité une organisation de la chasse maritime. A cette occasion, les concessions consenties de gré à gré à des personnes physiques ont été retirée, annulée, et ceux qui en bénéficiaient ont perdu tous leurs droits ou avantages.

Je rappelle que ces droits sont "précaires" et que le contrat passé entre les concessionnaires et l’État a toujours été parfaitement clair : aucun concessionnaire ne pouvait prétendre au maintien de ses droits à partir de la création des associations. Ils n'existaient plus et depuis cette date ils ont été transféré à l'association amodiataire (c'est à dire locataire du droit de chasse) du territoire où sont implanté les installation.

Mais les droits des associations sont très limités et tout aussi précaires et ils sont conditionnés par le respect des clauses fixées par les AOT et les cahiers des charges. C'est pourquoi aucune association ne peut légalement "...céder ou louer tout ou partie de ses droits...", comme il est prescrit par le cahier des charges.

Si on fait comme toi, saint nonoré, et qu'on s'arrête au milieu du gué, on accepte l'hypocrisie qui a cours un peu partout, mais dans ce contexte l'intérêt général et l'équité entre membres des association sont bafoués, ainsi que les contrats passés avec l'Etat.

Or ce qu'on constate sur le terrain n'est pas reluisant. De nombreuses installations ne sont que très peu chassée, car leur exploitation est laissée à la discrétion de leurs "responsables". De ce fait, les jeunes chasseurs sont privés d'opportunités d'accès à cette chasse.

D'autres part, les pouvoirs cédés aux "responsables" des installations les portent à croire (comme nous le constatons dans cette discussion) qu'ils ont des droits légitimes supérieurs aux autres membres; ce qui est faux ou discriminatoire. Et dans la pratique, certains, qui n'en ont jamais assez, s'attribuent des pouvoirs étendus et font la police autour des "leurs" installations, tant et si bien que les chasseurs à la botte sont interdits de séjour dans certains secteurs.

Et ne venez pas me dire que je divague. Je connais bien ce problème.

saint nonoré
10/09/2016, 08h46
Tu as écrit des appréciations justes et assez logiques, mais tu n'oses pas aller au bout de ton raisonnement, ni allouette d'ailleurs.

Ce que tu considères comme de la "branlette", c'est le fondement du droit associatif et si on suit ton raisonnement aucune association ne fonctionnerait normalement. En droit associatif, rien n'est possible si le statut, l'objet et les buts de l'association ne sont pas respecté, et en principe les juges les font respecter "à la lettre". Et il en va de même des contrats passés entre les personnes, qu'elles soient physiques, morales et/ou publiques.

Alors, je m'en tiens personnellement à ce qui est écrit dans le staut-type des associations de chasse maritime imposé par arrêté ministériel, et en ce qui concerne les huttes, gabions ou tonnes, je me reporte au "cahier des charges", au cahier des clauses particulières si il existe, et aux AOT.

Ces 3 sources du droit opposable aux associations qui gèrent la chasse sur le DPM dans l'intérêt général ne sont pas appliqués par de nombreuses ACM ou ACDPM disposant d'installations fixes sur leurs territoires.

Que vous l'acceptiez ou non, la règle a changé en 1975, parce que l’État a souhaité une organisation de la chasse maritime. A cette occasion, les concessions consenties de gré à gré à des personnes physiques ont été retirée, annulée, et ceux qui en bénéficiaient ont perdu tous leurs droits ou avantages.

Je rappelle que ces droits sont "précaires" et que le contrat passé entre les concessionnaires et l’État a toujours été parfaitement clair : aucun concessionnaire ne pouvait prétendre au maintien de ses droits à partir de la création des associations. Ils n'existaient plus et depuis cette date ils ont été transféré à l'association amodiataire (c'est à dire locataire du droit de chasse) du territoire où sont implanté les installation.

Mais les droits des associations sont très limités et tout aussi précaires et ils sont conditionnés par le respect des clauses fixées par les AOT et les cahiers des charges. C'est pourquoi aucune association ne peut légalement "...céder ou louer tout ou partie de ses droits...", comme il est prescrit par le cahier des charges.

Si on fait comme toi, saint nonoré, et qu'on s'arrête au milieu du gué, on accepte l'hypocrisie qui a cours un peu partout, mais dans ce contexte l'intérêt général et l'équité entre membres des association sont bafoués, ainsi que les contrats passés avec l'Etat.

Or ce qu'on constate sur le terrain n'est pas reluisant. De nombreuses installations ne sont que très peu chassée, car leur exploitation est laissée à la discrétion de leurs "responsables". De ce fait, les jeunes chasseurs sont privés d'opportunités d'accès à cette chasse.

D'autres part, les pouvoirs cédés aux "responsables" des installations les portent à croire (comme nous le constatons dans cette discussion) qu'ils ont des droits légitimes supérieurs aux autres membres; ce qui est faux ou discriminatoire. Et dans la pratique, certains, qui n'en ont jamais assez, s'attribuent des pouvoirs étendus et font la police autour des "leurs" installations, tant et si bien que les chasseurs à la botte sont interdits de séjour dans certains secteurs.

Et ne venez pas me dire que je divague. Je connais bien ce problème.


j'aime assez que tu me trouve logique :))

mais je trouve que tu en manque singulièrement :cri:

tu es intervenu dans ce fil de discutions pour l(accès des jeunes dans les bonnes installations pour au final leur refourguer celles délaissées par leurs exploitants ce qui contribue (autre illogisme de ta part a faire baisser la pression de chasse )
pour la baie d'Authie bien que je connaisse peu l'assoce , les huttes dispos (au nombre de trois , je crois , sont devenues pédagogiques et ouvertes a la jeunesse .
je ne rejette pas tes remarques , je pense qu'il n'est tout simplement nécessaire de tout ramener a un reglement administratif mais aussi a un peu de bon sens :)

saint nonoré
10/09/2016, 08h58
bon j'aurais bouffé mon crédit .

tu parles peut étre d'installations délaissées mais a bon potentiel qu'il est rageant de ne pouvoir occuper

ouais c'est le jeu ma pove lucette :))

nan sérieusement , pourquoi pas une obligation de mettre a dispo des tours a des jeunes shf .

ya toutes façons le moyen d(en exiger la discution en ag , non ?

allouette
10/09/2016, 09h04
j'aime assez que tu me trouve logique :))

mais je trouve que tu en manque singulièrement :cri:

tu es intervenu dans ce fil de discutions pour l(accès des jeunes dans les bonnes installations pour au final leur refourguer celles délaissées par leurs exploitants ce qui contribue (autre illogisme de ta part a faire baisser la pression de chasse )
pour la baie d'Authie bien que je connaisse peu l'assoce , les huttes dispos (au nombre de trois , je crois , sont devenues pédagogiques et ouvertes a la jeunesse .
je ne rejette pas tes remarques , je pense qu'il n'est tout simplement nécessaire de tout ramener a un reglement administratif mais aussi a un peu de bon sens :)
Bien dit poti

Thesound
10/09/2016, 20h30
j'aime assez que tu me trouve logique :))

mais je trouve que tu en manque singulièrement :cri:

tu es intervenu dans ce fil de discutions pour l(accès des jeunes dans les bonnes installations pour au final leur refourguer celles délaissées par leurs exploitants ce qui contribue (autre illogisme de ta part a faire baisser la pression de chasse )
pour la baie d'Authie bien que je connaisse peu l'assoce , les huttes dispos (au nombre de trois , je crois , sont devenues pédagogiques et ouvertes a la jeunesse .
je ne rejette pas tes remarques , je pense qu'il n'est tout simplement nécessaire de tout ramener a un reglement administratif mais aussi a un peu de bon sens :)

Évite d'interpréter mon propos de travers, STP.

Je n'ai pas écrit que les huttes inoccupées étaient les plus mauvaises; ce qui serait une erreur.

Et quand tu parles de logique et de bon sens, j'aimerais que tu observe que la meilleure façon d'en faire preuve serait de respecter le statut, l'objet et les buts des associations et de ne pas commettre d'irrégularité au regard des règlements administratifs.

Les huttiers du DPM ont de la chance que l'administration française soit si peu encline à faire appliquer la règlementation. Ce que je regrette pour ma part.

Sachez quand même qu'en baie des Veys (par exemple), au tout début de la création de l'ACM, c'est le maire de la commune voisine (Brévands) qui avait tenté d'obtenir que les gabions accueillent les chasseurs locaux (manchois) : en intégrant des membres non choisis par les "anciens concessionnaires". En vain.

A un moment, le président de l'ACM de l'époque, dans un esprit d'ouverture et d'équilibre, avait proposé que chaque responsable de gabion libère et propose une nuit/semaine au profit de membres non choisis par lui-même. Mais cette mesure a été rejetée par une majorité de ces "responsables", et comme ils étaient majoritaires au C.A. de l'association, le président a capitulé.

En baie d'Authie, puisque tu en parles, le fameux système de sous-location organisé par "monsieur T" n'a jamais été combattu ni condamné par l'association. Et pourtant................

tiululu
10/09/2016, 21h22
Évite d'interpréter mon propos de travers, STP.

Je n'ai pas écrit que les huttes inoccupées étaient les plus mauvaises; ce qui serait une erreur.

Et quand tu parles de logique et de bon sens, j'aimerais que tu observe que la meilleure façon d'en faire preuve serait de respecter le statut, l'objet et les buts des associations et de ne pas commettre d'irrégularité au regard des règlements administratifs.

Les huttiers du DPM ont de la chance que l'administration française soit si peu encline à faire appliquer la règlementation. Ce que je regrette pour ma part.

Sachez quand même qu'en baie des Veys (par exemple), au tout début de la création de l'ACM, c'est le maire de la commune voisine (Brévands) qui avait tenté d'obtenir que les gabions accueillent les chasseurs locaux (manchois) : en intégrant des membres non choisis par les "anciens concessionnaires". En vain.

A un moment, le président de l'ACM de l'époque, dans un esprit d'ouverture et d'équilibre, avait proposé que chaque responsable de gabion libère et propose une nuit/semaine au profit de membres non choisis par lui-même. Mais cette mesure a été rejetée par une majorité de ces "responsables", et comme ils étaient majoritaires au C.A. de l'association, le président a capitulé.

En baie d'Authie, puisque tu en parles, le fameux système de sous-location organisé par "monsieur T" n'a jamais été combattu ni condamné par l'association. Et pourtant................
en faites ton problème , c'est que tu ne supporte par qu'un concessionnaire gagne du fric non déclaré ?
tu peux toujours postulé au centre des impôts , il parait qu'il recrute ...:cri::))

coinc59
11/09/2016, 00h15
C'est qui ce Monsieur T?

chasseur62
11/09/2016, 00h23
bonsoir guy ;), Tison qui louait plusieurs huttes à la nuit , il y a plusieurs années, et qui a permit a beaucoup de faire des nuits en baie par ce biais ;)

saint nonoré
11/09/2016, 05h51
une seule question

comment le sociètaire d(une association opérant au sein même de celle ci peut il se retrouver sous locataire quand territoire et concessions ont été loués a son association ?

saint nonoré
11/09/2016, 08h30
tin :))
j'ai chauffè les neurones

donc sur le domaine maritime la seule suspicion qu'il y ait sous location , c'est la presence d'un caisson appartenant a un tiers !

tiululu
11/09/2016, 09h05
tin :))
j'ai chauffè les neurones

donc sur le domaine maritime la seule suspicion qu'il y ait sous location , c'est la presence d'un caisson appartenant a un tiers !
ben oui , le caisson t'appartient , donc tu en fais ce que tu en veux , ça me parait logique , mais des fois ...:/:

niroca
11/09/2016, 09h15
pour thesound pendant que tu batifole sur hv nous on profite de chasse on passe des bon moment toi tu peux pas tes trop occupé avec les proprio de hutte et autres!!en plus tu a eu quoi comme avance avec tes denonciations!!multiples moi je me demande a quoi ca sert !une question dans toute ce que tu denonce ta gagné sur quoi???fait ton bilan et dit moi si tu as changer des lois et des acquis obtenu a la force des bras par les anciens!!!.........pour nono ca chauffe sous le capot:))

saint nonoré
11/09/2016, 09h20
ben oui , le caisson t'appartient , donc tu en fais ce que tu en veux , ça me parait logique , mais des fois ...:/:

ya pas des fois

ta carte de sociètaire vaut titre de locataire auprès du bailleur.
tu peux chasser sur l(ensemble du territoire a toi d'accepter ou pas de participer au frais de gestion du caisson

tiululu
11/09/2016, 09h32
bien sur , mais je pense surtout que les assos ne font pas les chiens a mettre leur nez la dedans , tant que tout se déroule bien et que les installations sont entretenus , ça roule ... et c'est trés bien comme ça :fou:

le kid
11/09/2016, 09h47
Euh..... Va peut être falloir arrêter avec " les jeunes" chasseurs pour se donner bonne conscience...et tenter d'apporter plus du credit â tes écrits..
Un jeune â pas plus de droit à avoir qu'un vieux ... Un chasseur: c'est un chasseur!
Et encore une fois deufy, arrete de prendre ton coin où il y a qu'une poignée de huttes pour la régle!
En baie de Somme/ authie/ canche/ HdeM/ baie de Seine voir meme baie du mont , c'est dès dizaines voir centaines de huttes qu'il y a...
Alors jeunes OU vieux, c'est vraiment pas la mer à boire pour accéder à une hutte sur le DPM....
Suffit juste d'arrêter de pleurer derrière un écran et de se bouger le fion...
Pis arrete donc de calomnier des gens comme monsieur "T" en bedo, tu parles, tu sais même pas de quelles huttes tu causes ni qui est ce gars.... Cela en devient pathétique.
Maintenant on a tous compris, je pense que vu tes demmelés avec les ACM , Ba tu rêves d'une croisade contre toutes les ACM..
Ba ouais, tu t'es fais rejeter du systeme alors il est forcement mauvais...
Ta pensée, on l'a bien comprise, sous couvert d'un deufy vertueux, respectueux des lois, il faudrait changer le système qui pourtant, convient depuis 50 ans â tout le monde...
C'est ca le vrai probleme, t'es un gentil éternel incompris alors que le reste du monde ... Ba c'est les vilains petits canards...

coinc59
11/09/2016, 10h22
une seule question

comment le sociètaire d(une association opérant au sein même de celle ci peut il se retrouver sous locataire quand territoire et concessions ont été loués a son association ?

"loué à son association", donc à lui. C'est la question qui tue:))

allouette
11/09/2016, 10h26
bien sur , mais je pense surtout que les assos ne font pas les chiens a mettre leur nez la dedans , tant que tout se déroule bien et que les installations sont entretenus , ça roule ... et c'est trés bien comme ça :fou:
Ben oui ;)

allouette
11/09/2016, 10h29
C'est qui ce Monsieur T?
Tu le connais coinc, on a parlé de toi au salon avec Mr T.;)

pioupiou64
11/09/2016, 12h06
quoi mister T de " l'agence tous risques ???" ok je sors....

Thesound
11/09/2016, 13h22
bien sur , mais je pense surtout que les assos ne font pas les chiens a mettre leur nez la dedans , tant que tout se déroule bien et que les installations sont entretenus , ça roule ... et c'est trés bien comme ça :fou:

Allons tiululu, ne te fais pas plus naïf que tu n'es. Coinc 59 nous a décrit comment ça s'est passé : en 1975, sous l'égide de l'ANCGE, les anciens concessionnaires ont créé les ACM et ACDPM et en ont investi les conseils d'administration, dont ils n'ont jamais perdu le contrôle depuis.

Vous allez me dire que c'est démocratique car ils ont été élus par les AG successives depuis cette date.

Sauf que jamais les ACM n'ont été gérée comme le prévoyait leur statut et les seuls adhérents qui se sont toujours déplacés pour venir aux AG ont toujours été ceux qui avaient des intérêts à protéger. Les autres sont parfois venus, au départ, et constatant que leur présence était inutile, ils ont cessé de s'y présenter.

Les membres fondateurs des associations ont dévoyé celles-ci de leur objet, but et ont toujours tout mis en œuvre pour qu'elles ne vivent pas.

Quand une association fonctionne uniquement sur la base des décisions adoptées par son conseil d'administration, et parfois ratifiée (si on n'oublie pas de les mettre au vote) par une assemblée qui ne réunit qu'une minorité d'adhérent, on ne peut pas dire que le principe démocratique est respecté, même si en apparence c'est le cas.

Le problème des associations loi de 1901 est là : elles sont très facile à verrouiller de l'intérieur et ce sont les premiers arrivés qui ont toujours raison.

L'hypocrisie du système mis au point par l'ANCGE est flagrante et ceux qui l'ont initié n'ont pas de quoi en être fier.

La chasse populaire est une belle façade, mais la vieille dame a toujours été fardée comme une rombière : pour mieux la décrire, je dirais que c'était un peu Lulu la Nantaise... :)

Thesound
11/09/2016, 13h34
quoi mister T de " l'agence tous risques ???" ok je sors....

Chasseur 62 a cité le personnage, dont il nous affirme qu'il a permis à de nombreux sauvaginiers d'accéder aux huttes de la baie d'Authie.

Je confirme.

Mais ça ne nous dit pas ce qu'il a fait de l'argent des locations.

Ce que ne précise pas Chasseur 62, c'est que ce monsieur gérait des huttes au nom de personnes extérieures (citadines), qui s'en désintéressaient : souvent alors qu'elles leur avaient été transmises au décès de ceux qui les avaient implantées en tant que concessionnaires.

On se demande bien pourquoi l'association avait transmis les droits à des personnes qui n'en avaient rien à faire, au lieu de gérer elle-même ces huttes comme le prévoit les textes règlementaires.

Il n'y a pas que les voies du Seigneur qui sont impénétrables. :/:

allouette
11/09/2016, 13h43
Chasseur 62 a cité le personnage, dont il nous affirme qu'il a permis à de nombreux sauvaginiers d'accéder aux huttes de la baie d'Authie.

Je confirme.

Mais ça ne nous dit pas ce qu'il a fait de l'argent des locations.

Ce que ne précise pas Chasseur 62, c'est que ce monsieur gérait des huttes au nom de personnes extérieures (citadines), qui s'en désintéressaient : souvent alors qu'elles leur avaient été transmises au décès de ceux qui les avaient implantées en tant que concessionnaires.

On se demande bien pourquoi l'association avait transmis les droits à des personnes qui n'en avaient rien à faire, au lieu de gérer elle-même ces huttes comme le prévoit les textes règlementaires.

Il n'y a pas que les voies du Seigneur qui sont impénétrables. :/:
Oui mais c est très vieux ça.
Il fournissait la paille,la fourche, les appelants, les piquait parfois, alors il avait le droit à un petit réconfort ;)

saint nonoré
12/09/2016, 03h48
Oui mais c est très vieux ça.
Il fournissait la paille,la fourche, les appelants, les piquait parfois, alors il avait le droit à un petit réconfort ;)

bin il ne faisait que ce réclame ts depuis l'ouverture de ce post

mettre a disposition de chasseurs modestes des huttes inoccupées .
dont il se gavait l'entretien , la gestion , la fourniture des coincs
le petit mot gentil du matin en cas de ras et parfois même le cafè
je connais un tas de gars qui ont hutté ainsi jamais un qui m'en ait dit du mal
bref du pédagogique a taille humaine .

compare le a celui codifié
4 fois plus cher , une liste d'attente etc etc

mais le règlement c'est le règlement .

le président le l'assoce a 3 huttes pédagogiques sur sa carte de visite
peut étre quelques nuits de réservées pour la presse :))
il dort tranquille
TISON est en pature , les présidents de l'époque au panthéon de la chasse .

ya pas core compris l'autre bille que plus il les emmerde , plus ils se blindent
et qu'a la fin c'est le petit chasseur qui trinque

antoine76
12/09/2016, 07h53
Responsable c est la personne qui s occupe du gabion. Gère les travaux, le planning des nuits, renvoi le cahier à l asso, bref un responsable. Et si le responsable a une bonne gestion du truc et ben l asso l emmerde pas mais si v est le brin bin il dégage... Chez nous c est comme ça et pas autrement. Maintenant tu te permet de dire que je l ouvre sans bosser. Demain fauchage de l herbe toute la journée,passe la nuit dans la foulée et ce soir je tiens un stand acge22 et j ai bossé plus de 35 h dans ma semaine.Waouuuu quel bosseur mdrrrrr

vous gerer combien de gabion ...... baie de seine baie de somme plus de 200 chacune ingerable pour des benevole ...... et a l epoque les hutte et gabion ca vallait que dalle the sound tu a eu des opportunité .0... fallait prendre tes cou... et les saisirs

allouette
12/09/2016, 08h18
Waouuuu quel bosseur mdrrrrr

vous gerer combien de gabion ...... baie de seine baie de somme plus de 200 chacune ingerable pour des benevole ...... et a l epoque les hutte et gabion ca vallait que dalle the sound tu a eu des opportunité .0... fallait prendre tes cou... et les saisirs
Pourquoi es tu désagréable ? Je te parle de mon coin,en aucun cas je n ai parlé de ces baies. T un drôle toi. :/:
Les deux bds ne sont pas le centre du monde GE ça se saurait

saint nonoré
12/09/2016, 08h28
Pourquoi es tu désagréable ? Je te parle de mon coin,en aucun cas je n ai parlé de ces baies. T un drôle toi. :/:
Les deux bds ne sont pas le centre du monde GE ça se saurait

nan yé pas désagréable :))

mdr ca veut dire t'es mon copain ..

quand tu le sais ...;)

allouette
12/09/2016, 08h31
nan yé pas désagréable :))

mdr ca veut dire t'es mon copain ..

quand tu le sais ...;)
Oui nono j avais compris, je suis en général plutôt d'accord avec Antoine, mais c est sa façon de s exprimer sur mon cas qui me titille.

antoine76
12/09/2016, 09h12
pourquoi es tu désagréable ? Je te parle de mon coin,en aucun cas je n ai parlé de ces baies. T un drôle toi. :/:
Les deux bds ne sont pas le centre du monde ge ça se saurait
ton asso gere cb de hutte ?

le kid
12/09/2016, 09h57
Euh... Alouette: baie de Somme/ Seine/ authie et HDM... Ba si, c' est justement par leurs nombres d'adhérents le centre du monde GE maritime....
Désolé, c'est mathématique..

allouette
12/09/2016, 09h59
Euh... Alouette: baie de Somme/ Seine/ authie et HDM... Ba si, c' est justement par leurs nombres d'adhérents le centre du monde GE maritime....
Désolé, c'est mathématique..
Le département qui a le plus d installations classées c est pas la haut les gars c est mathématiques aussi

saint nonoré
12/09/2016, 10h21
Le département qui a le plus d installations classées c est pas la haut les gars c est mathématiques aussi

et c'est lequel siouplait :))

la gironde ?

antoine76
12/09/2016, 10h25
Euh... Alouette: baie de Somme/ Seine/ authie et HDM... Ba si, c' est justement par leurs nombres d'adhérents le centre du monde GE maritime....
Désolé, c'est mathématique..
Merci the kid la chasse sur les dpm se concentre particulieement 76 80 59 62 50 14 ensuite vient le 33 et thesound ne peut pas saquer tout ceusxqui geographiquement sont au dessus de lui

complexe d inferiorité peut etre

et arrete de nous fair l appologie des jeunes a tu seulement deja oeuvrer pour aider un jeune a demaré ?

le kid
12/09/2016, 10h39
Pour répondre à alouette, qui a dépassé ses 3 posts... Lol( pis moi, j'arrive pas à t'envoyer un mp)
Tu me parles s'adherents a l
ANCGE ... Mais c'est quoi l'ANCGE en 2016?
Plus rien... L'ombre d'une association qui a couler avec le départ des grosses associations DPM du 80...
Bref, ça relève du concours de qui â la plus grosse... Mais on c'est pas quoi comme plus grosse..
Pis c'est plus vraiment le débat.

coinc59
12/09/2016, 11h09
Non le Kid,
l'ANCGE se compte en adhérents individuels volontaires depuis un bon moment déjà.

le kid
12/09/2016, 11h22
Bon... Je grille mon dernier post!
Oui coinc.... Ca je sais!
En attendant.... La chute dès adhésions est arrivée avec le départ des grosses ACM qui elles, apportaient une adhésion pour chaque sociétaire qu'elles comptaient â l
ANCGE..
Depuis...???
Ba elle oscille entre l'asthmatique ... et la trachéotomie ...

Thesound
12/09/2016, 11h26
Merci the kid la chasse sur les dpm se concentre particulieement 76 80 59 62 50 14 ensuite vient le 33 et thesound ne peut pas saquer tout ceusxqui geographiquement sont au dessus de lui

complexe d inferiorité peut etre

et arrete de nous fair l appologie des jeunes a tu seulement deja oeuvrer pour aider un jeune a demaré ?

N'écris pas n'importe quoi STP. Faire un complexe par rapport à vos exemples serait morbide.

Des jeunes et des moins jeunes, j'en ai eu pas mal autour de moi. C'est d'ailleurs pour ça que certains m'en ont voul : des proches qui m'ont reproché d'accueillir d'autres gars, et des adversaires qui en en conclu qu'il fallait me démolir en raison de l'exemple que je représentais et de mon potentiel de meneur.

Beaucoup s'exprime ici au sujet de la baie des Veys mais ils ne la connaissent pas. Y compris des baveux du 50 qui ne fréquentent pas le DPM (je ne citerai pas de nom, mais ils se reconnaîtront). J'ai près de 40 ans d'Histoire en baie des Veys, et parfois des histoires aussi, fatalement. Et je connais dans le détail tous les évènements importants qui ont affecté cette Histoire.

De même en ce qui concerne l'ANCGE, sauf depuis les 10 dernières année. Quoique j'en sache beaucoup plus sur ses difficultés et errements internes que la plupart de ceux qui interviennent ici.

D'ailleurs, j'ai croisé son président dans un bistrot près de chez nous (puisqu'on est voisins en fait), et il m'a salué cordialement, comme d'habitude.:C

Thesound
12/09/2016, 11h38
bin il ne faisait que ce réclame ts depuis l'ouverture de ce post

mettre a disposition de chasseurs modestes des huttes inoccupées .
dont il se gavait l'entretien , la gestion , la fourniture des coincs
le petit mot gentil du matin en cas de ras et parfois même le cafè
je connais un tas de gars qui ont hutté ainsi jamais un qui m'en ait dit du mal
bref du pédagogique a taille humaine .

compare le a celui codifié
4 fois plus cher , une liste d'attente etc etc

mais le règlement c'est le règlement .

le président le l'assoce a 3 huttes pédagogiques sur sa carte de visite
peut étre quelques nuits de réservées pour la presse :))
il dort tranquille
TISON est en pature , les présidents de l'époque au panthéon de la chasse .

ya pas core compris l'autre bille que plus il les emmerde , plus ils se blindent
et qu'a la fin c'est le petit chasseur qui trinque


Tu refais l'histoire en l'idéalisant.

Quant à affirmer qu'un seul homme était prédestiné à faire mieux que ce qu"aurait dû faire une association.................
tu sous-entends une association de malfaiteurs. :/:

Moi, j'appelle ça par son nom : une communauté d'intérêt qui devient parfois une maffia.

Il n'y a pas d'honneur à prendre la tête d'une association dans le seul but de la détourner radicalement de son objet et de ses buts, pour y maintenir ses propres avantages au mépris de l'intérêt de la communauté associative. Et donc, ceux que tu prétends placer au panthéon de la chasse n'ont rien à y faire.

C'est facile d'enfumer les jeunes en enjolivant le passé, et le présent. Mais l'avenir n'en sera pas meilleur...

tiululu
12/09/2016, 11h57
Tu refais l'histoire en l'idéalisant.

Quant à affirmer qu'un seul homme était prédestiné à faire mieux que ce qu"aurait dû faire une association.................
tu sous-entends une association de malfaiteurs. :/:

Moi, j'appelle ça par son nom : une communauté d'intérêt qui devient parfois une maffia.

Il n'y a pas d'honneur à prendre la tête d'une association dans le seul but de la détourner radicalement de son objet et de ses buts, pour y maintenir ses propres avantages au mépris de l'intérêt de la communauté associative. Et donc, ceux que tu prétends placer au panthéon de la chasse n'ont rien à y faire.

C'est facile d'enfumer les jeunes en enjolivant le passé, et le présent. Mais l'avenir n'en sera pas meilleur...
vas-y miche-miche , raconte moi une histoire ...:cri:
faut arrêter d'idéaliser tout le temps , il n'y a pas de solutions pérennes a court , moyen ou long terme , ça a toujours plus ou moins fonctionné comme ça , je comprends que tu enrage que certains font du fric sur le dos d'une assos , mais que ce soit pour la chasse ou les verts , il y a toujours des enculeurs et des enculés ...:D

DOUPILOU
12/09/2016, 12h11
Michel,

Plutôt que de baver sur les fonctionnement des ACM sur la HV, engages une procédure judiciaire et fous nous la paix.
Tes post puent la jalousie et l'égocentrisme.

Allez vautres toi bien devant la juridiction compétente, je me marre d'avance.

VINCI14
12/09/2016, 13h10
je me pame michel a des amis mais appelez jacques pradel car sa fait un moment qu il les a perdu de vue bon sur ceux je vais change min slip car il m a fait trop rire

VINCI14
12/09/2016, 13h13
https://scontent-cdg2-1.xx.fbcdn.net/v/t1.0-1/p160x160/13435530_1779590392260194_3256484374683681707_n.jp g?oh=276fd962e73ddf1d985d2ea560485b94&oe=5878B02A
meme son kin se pame ptdrrrr

niroca
12/09/2016, 14h09
de l'exemple que je représentais et de mon potentiel de meneur.


a mon cher michel la vanite ne t effouffe pas!!!toi un meneur laisse moi rire!!!tient vient essaye de me convaincre..tes fort sur les faibles d esprit c est tout est encore!!...bon pis tu ma pas repondu sur ce que tu avait obtenu en avancée sur la chasse est combien tu as fait changer de lois!!on pourat juger si tu est un meneur!!

Thesound
12/09/2016, 21h20
Michel,

Plutôt que de baver sur les fonctionnement des ACM sur la HV, engages une procédure judiciaire et fous nous la paix.
Tes post puent la jalousie et l'égocentrisme.

Allez vautres toi bien devant la juridiction compétente, je me marre d'avance.

Tu me donnes des ordres maintenant ? :fou:

Je me moques éperdument de la gestion des gabions du DPM, dont j'ai profité en mon temps. J'ai été invité dans 8 gabions différents de la baie des Veys, dont 6 à la pointe de Brévands. Je pense que très peu de gabionneurs ont eu cette chance.

J'ai chassé aux passées et de jour sur toutes les mares de la pointe de Brévands : au nombre de 11. Mais là, effectivement, j'ai fait des jaloux et des envieux; ce qui m'a valu des soucis au bout d'un moment.

J'ai profité de cet espace de liberté avant que les jaloux me fassent des ennuis, mais j'ai conservé, malgré tout, d'excellentes relation avec pas mal de gabionneurs et de responsables des gabions de la baie.

Même JJB, le pauvre, m'a fait entrer dans le gabion à Pitou, un jour, pour tirer avec lui 2 souchets posés un peu loin, en plein jour. Mais il m'avait dit de n'en parler à personne car il avait peur de se faire mal voir.

J'ai encore gabionné en baie des Veys il y a 2 ans, ce qui a fait enragé un de mes ennemis intraitable. On n'avait rien tiré de la nuit, mais profité de quelques sarcelles et autres canards à la marée du matin, au vol. Ce que j'ai toujours préféré.

Je n'envie personne et je n'éprouve aucune jalousie. Mais à l'époque où j'avais accès à un gabion en tant que titulaire, j'ai bossé aux corvées, largement ma part. Mais surtout, j'ai invité des gars pour leur faire partager le plaisir de cette chasse. Et là encore, ça m'a valu des soucis parce que mes meilleurs potes n'appréciaient pas que j'invite d'autres gars.

Si les ACM fonctionnaient mieux, je pense qu'il y aurait un peu plus de chasseurs comblés par le plaisir des nuits en baie. C'est tout. Mais je tiens à préciser que j'observe cette année que pas mal de jeunes nouveaux sont parvenus à entrer dans le cercle des privilégiés. Tant mieux pour eux et qu'ils en profitent ! Mais qu'ils n'oublient pas que c'est un avantage et même un privilège, mais qu'ils sont précaire et ne durent pas éternellement, sauf pour de très rares favorisés, qui y sacrifient beaucoup, et souvent leur fierté car le milieu est âpre et plein d'embrouilles.

Sache Dopupilou qu'à mon âge, et compte tenu de ma santé, je suis serein et conscient que mes belles années sont derrière moi. Mais je prends toujours autant de plaisir à vivre au rythme des marées en baie de Veys, et personne ne m'en privera jamais. Parce que c'est le Domaine Public, tout simplement.

;)

saint nonoré
13/09/2016, 12h34
Tu refais l'histoire en l'idéalisant.

Quant à affirmer qu'un seul homme était prédestiné à faire mieux que ce qu"aurait dû faire une association.................
tu sous-entends une association de malfaiteurs. :/:

Moi, j'appelle ça par son nom : une communauté d'intérêt qui devient parfois une maffia.

Il n'y a pas d'honneur à prendre la tête d'une association dans le seul but de la détourner radicalement de son objet et de ses buts, pour y maintenir ses propres avantages au mépris de l'intérêt de la communauté associative. Et donc, ceux que tu prétends placer au panthéon de la chasse n'ont rien à y faire.

C'est facile d'enfumer les jeunes en enjolivant le passé, et le présent. Mais l'avenir n'en sera pas meilleur...

bjr

j'applaudirais en d'autres circonstances a ce genre de discours !

beaucoup d'autre aussi sans doute si celui qui les tenaient avait une once de crédibilité
quoi de plis honorable en effet que de souhaiter que des jeunes (entre autre ) puissent s'épanouir au sein d'association qui n' œuvrerait que pour ce seul but la

as tu déjà mis les pieds dans une association ?
surement oui
mais en as tu objectivement disséqué le fonctionnement
en caricaturant bien sur , j'en suis pour ma part arrivé a ce constat

d'un coté du bureau soit belle et tais toi et de l'autre vos gueules les mouettes
d'un coté quelques gars désintéressés pour la plupart prêts a suer sang et eaux pour le fonctionnement de leur assoce mais plus on monte dans l'organigramme de ce bureau et plus vient s'ajouter a cette mission d'intérêt général un necessaire besoin de composer pour assurer sa propre survie et que cette composition va a l'encontre de l'interet general .
je le répète ce n'est pas un reproche c'est une constation !

et de l'autre cotè du bureau , dans la salle lors des assemblées notamment des sociétaires qui ont pouvoirs finalement , des sociétaires qui perdent comme par enchantement leurs langues qu'ils avaient pourtant bien pendues auparavant .

et la magie s'opère , tout passe comme lettre a la poste , les couleuvres deviennent d'inoffensifs spaghettis en toute légalité .

et tu me fais l'apologie du modèle associatif ou tout ne doit être régulé que ce modèle et bien sur je te voie venir , ce qu'il leur manque a ce modèle , c'est toi a leur tète

coco le petit robot :)

allouette
13/09/2016, 14h04
bjr

j'applaudirais en d'autres circonstances a ce genre de discours !

beaucoup d'autre aussi sans doute si celui qui les tenaient avait une once de crédibilité
quoi de plis honorable en effet que de souhaiter que des jeunes (entre autre ) puissent s'épanouir au sein d'association qui n' œuvrerait que pour ce seul but la

as tu déjà mis les pieds dans une association ?
surement oui
mais en as tu objectivement disséqué le fonctionnement
en caricaturant bien sur , j'en suis pour ma part arrivé a ce constat

d'un coté du bureau soit belle et tais toi et de l'autre vos gueules les mouettes
d'un coté quelques gars désintéressés pour la plupart prêts a suer sang et eaux pour le fonctionnement de leur assoce mais plus on monte dans l'organigramme de ce bureau et plus vient s'ajouter a cette mission d'intérêt général un necessaire besoin de composer pour assurer sa propre survie et que cette composition va a l'encontre de l'interet general .
je le répète ce n'est pas un reproche c'est une constation !

et de l'autre cotè du bureau , dans la salle lors des assemblées notamment des sociétaires qui ont pouvoirs finalement , des sociétaires qui perdent comme par enchantement leurs langues qu'ils avaient pourtant bien pendues auparavant .

et la magie s'opère , tout passe comme lettre a la poste , les couleuvres deviennent d'inoffensifs spaghettis en toute légalité .

et tu me fais l'apologie du modèle associatif ou tout ne doit être régulé que ce modèle et bien sur je te voie venir , ce qu'il leur manque a ce modèle , c'est toi a leur tète

coco le petit robot :)
Je note mon ami que tes posts sont de plus en plus long, copie tu ton modèle ? Sinon le contenu est caricatural mais je suis d accord... Bon sinon j ai vu le hable et j attends les potes au bistrot comme un bon breton :))

saint nonoré
13/09/2016, 14h15
Je note mon ami que tes posts sont de plus en plus long, copie tu ton modèle ? Sinon le contenu est caricatural mais je suis d accord... Bon sinon j ai vu le hable et j attends les potes au bistrot comme un bon breton :))


remarque cinglante mais effective :))

on trouvera bien deux places dans le même asile de fous :D

Thesound
13/09/2016, 19h59
bjr

j'applaudirais en d'autres circonstances a ce genre de discours !

beaucoup d'autre aussi sans doute si celui qui les tenaient avait une once de crédibilité
quoi de plis honorable en effet que de souhaiter que des jeunes (entre autre ) puissent s'épanouir au sein d'association qui n' œuvrerait que pour ce seul but la

as tu déjà mis les pieds dans une association ?
surement oui
mais en as tu objectivement disséqué le fonctionnement
en caricaturant bien sur , j'en suis pour ma part arrivé a ce constat

d'un coté du bureau soit belle et tais toi et de l'autre vos gueules les mouettes
d'un coté quelques gars désintéressés pour la plupart prêts a suer sang et eaux pour le fonctionnement de leur assoce mais plus on monte dans l'organigramme de ce bureau et plus vient s'ajouter a cette mission d'intérêt général un necessaire besoin de composer pour assurer sa propre survie et que cette composition va a l'encontre de l'interet general .
je le répète ce n'est pas un reproche c'est une constation !

et de l'autre cotè du bureau , dans la salle lors des assemblées notamment des sociétaires qui ont pouvoirs finalement , des sociétaires qui perdent comme par enchantement leurs langues qu'ils avaient pourtant bien pendues auparavant .

et la magie s'opère , tout passe comme lettre a la poste , les couleuvres deviennent d'inoffensifs spaghettis en toute légalité .

et tu me fais l'apologie du modèle associatif ou tout ne doit être régulé que ce modèle et bien sur je te voie venir , ce qu'il leur manque a ce modèle , c'est toi a leur tète

coco le petit robot :)


Fournis-tu le décodeur ?

Je te charrie, mais j'ai compris l'essentiel, et je reconnais que tu n'as pas tort sur certains points.

Mais en ce qui concerne les ACM, ce que tu décris n'explique pas leur histoire, ni leurs histoires internes.

Mais je vais en rester là, parce que c'est inutile d'essayer de remplir une outre percée et j'en ai marre de me faire insulter par des malotrus qui n'ont pas de culture cynégétique et bien peu de conscience sociable.

Beau mouvement de souchets (+ sarcelles et divers) cette nuit et surtout ce matin en baie des Veys. J'en ai pris plein les yeux comme vous dites, mais juste plein les yeux pour ma part. Et puis j'en ai pris plein d'images en couleur, mais pas des photos de tableaux. :fou:

Thesound
13/09/2016, 20h02
remarque cinglante mais effective :))

on trouvera bien deux places dans le même asile de fous :D

Je n'ai pas de formation d'infirmier psychiatrique.

Tu iras donc seul, ou avec quelques amis de ce site, mais sans moi... Désolé.

saint nonoré
14/09/2016, 03h10
Je n'ai pas de formation d'infirmier psychiatrique.

Tu iras donc seul, ou avec quelques amis de ce site, mais sans moi... Désolé.

soit :C

et juste avant d'enfiler la camisole et de me retirer a mon tour j'ajouterais ..

que les "acm" furent crées par les concessionnaires et bottiers réunis pour les représenter et les défendre .

en aucun cas pour qu'elles en deviennent leurs gestionnaires

JJB
14/09/2016, 08h22
Ooooooooooooohhhhhhhhhhhhhh !

Aaaaaaaaaaaaaahhhhhhhhhhhhhhhh !

:))

JJB:

Hé oui, car comme disait Pierre de Coubertin: " L'important, c'est de participer".

Mais je ne regrette rien…..c'est mon côté humaniste.:C

Thesound
14/09/2016, 15h32
JJB:

Hé oui, car comme disait Pierre de Coubertin: " L'important, c'est de participer".

Mais je ne regrette rien…..c'est mon côté humaniste.:C

Mon côté humaniste m'a fait tenir ma langue, pour ne pas te faire d'ennuis avec tes hôtes.

Je te sais gré de ne pas nier la véracité de cette anecdote.

Je ne me souviens plus si on avait fait mouche, mais il me semble que oui...

Et n'en déplaise à couacpc, qui ne sait rien de la baie des Veys, je pense qu'il n'y pas d'autre membre ou ancien membre de cette communauté qui ait fréquenté autant de gabions. Le milieu est tellement dur et difficile à intégrer, et en général, on n'invite pas les concurrents. Si j'ai eu le plaisir d'être invité ici et là, c'est que j'étais accessible, ouvert, fréquentable, et de bonne compagnie. Et si ça s'est gâté un jour, JJB fait partie de ceux qui ont œuvré pour cela, et il n'a pas fait preuve d'humanisme. A moins que la délation soit une démonstration de son humanisme singulier.

Souviens-toi du vase de Soisson, JJB. :fou:

Thesound
14/09/2016, 15h59
soit :C

et juste avant d'enfiler la camisole et de me retirer a mon tour j'ajouterais ..

que les "acm" furent crées par les concessionnaires et bottiers réunis pour les représenter et les défendre .

en aucun cas pour qu'elles en deviennent leurs gestionnaires

Tu réécris l'histoire comme ça t'arrange.

En réalité, l'ANCGE a été obligée de rameuter et de faire le forcing auprès de l'administration car celle-ci voulait louer la chasse du DPM sur le même modèle que les forêts domaniales. Les concessionnaires des huttes, tonnes et gabions allaient donc tout pardre, car les AOT allaient être révoquées.

Quoi que tu affirmes, mensongèrement, l'administration a accepter le marché proposé par l'ANCGE, en accordant un droit de location privilégié à des associations (à créer), mais sous réserve de se conformer au statut-type et au cahier des charges imposés.

Dans les faits, les anciens concessionnaires ont créé les ACM et se sont empressés de les détourner de leur but et obligations statutaires, quitte à enfreindre en supplément les règles du cahier des charges.

Et on en est toujours là aujourd'hui, sauf dans l'ACM de la baie du Mont St Michel d'Ille et Vilaine.

Tu peux tortiller du cul tant que tu veux, c'est la réalité des faits.

Et les chasseurs à la botte l'ont eu dans l'os, et beaucoup ont raccroché... D'autant plus qu'ils n'ont jamais su qu'il aurait pu en être autrement. Mais tu penses bien qu'on ne le leur a jamais dit.

L'ANCGE y a gagné les adhésions/abonnements obligatoires des grandes ACM, ce qui lui a permis de vivre très au-dessus de ses moyens pendant longtemps. Jusqu'à ce que les guéguerre intestines provoquent son éclatement et le départ des associations.

Cette fin était inéluctable pour 2 raisons :
- le train de vie exagéré des permanents de l'ANCGE et de son président RP;
- la chute des effectifs des associations qui était en partie due à leur fonctionnement inégalitaire.

J'en conclus personnellement que c'est un vrai gâchis, et que c'est une faillite larvée d'un système, qui s'effondrera sur lui-même le jour où l'administration décidera de remettre de l'ordre dans le gestion du DPM. Et je pense que ce sera avant 10 ans. Alors, que les nantis et les loueurs de huttes en profitent bien. Et que ceux qui investissent des dizaines de milliers d'€ dans un droit nul y prenne garde.

Fin du débat pour moi.

saint nonoré
14/09/2016, 16h27
Tu réécris l'histoire comme ça t'arrange.

En réalité, l'ANCGE a été obligée de rameuter et de faire le forcing auprès de l'administration car celle-ci voulait louer la chasse du DPM sur le même modèle que les forêts domaniales. Les concessionnaires des huttes, tonnes et gabions allaient donc tout pardre, car les AOT allaient être révoquées.

Quoi que tu affirmes, mensongèrement, l'administration a accepter le marché proposé par l'ANCGE, en accordant un droit de location privilégié à des associations (à créer), mais sous réserve de se conformer au statut-type et au cahier des charges imposés.

Dans les faits, les anciens concessionnaires ont créé les ACM et se sont empressés de les détourner de leur but et obligations statutaires, quitte à enfreindre en supplément les règles du cahier des charges.

Et on en est toujours là aujourd'hui, sauf dans l'ACM de la baie du Mont St Michel d'Ille et Vilaine.

Tu peux tortiller du cul tant que tu veux, c'est la réalité des faits.

Et les chasseurs à la botte l'ont eu dans l'os, et beaucoup ont raccroché... D'autant plus qu'ils n'ont jamais su qu'il aurait pu en être autrement. Mais tu penses bien qu'on ne le leur a jamais dit.

L'ANCGE y a gagné les adhésions/abonnements obligatoires des grandes ACM, ce qui lui a permis de vivre très au-dessus de ses moyens pendant longtemps. Jusqu'à ce que les guéguerre intestines provoquent son éclatement et le départ des associations.

Cette fin était inéluctable pour 2 raisons :
- le train de vie exagéré des permanents de l'ANCGE et de son président RP;
- la chute des effectifs des associations qui était en partie due à leur fonctionnement inégalitaire.

J'en conclus personnellement que c'est un vrai gâchis, et que c'est une faillite larvée d'un système, qui s'effondrera sur lui-même le jour où l'administration décidera de remettre de l'ordre dans le gestion du DPM. Et je pense que ce sera avant 10 ans. Alors, que les nantis et les loueurs de huttes en profitent bien. Et que ceux qui investissent des dizaines de milliers d'€ dans un droit nul y prenne garde.

Fin du débat pour moi.

bon ok

moi je n'ai qu'une parole et c'est l'heure des pilules :))

le kid
14/09/2016, 16h55
Pffff..... Si il y a plus de bottiers, c'est avant tout car les milieux se dégradent et qu'il s'y voit moins de gibier....
Plus de chasse d'ete( ça faisait un paquet de cartes, fermeture temporaire du courlis, plus de " bouillards" etc...
Pis surtout le fait que peu se satisfont a l'heure actuelle d'une pie de mer ou d'un corlu en guise de tableau, encore moins à la rudesse d'une nuit â la toile ou au cercueil, privilégiant, largement.... Le confort d'une hutte( bonne si possible), un poste â pigeons( c'est la mode )voir aller culbuter un goret... Qui lui... Pullule...

Bref.... Tu en es à combien de " fin du débat pour moi"????
Allez Michou.... On sait tous que tu as besoin de tes 3 posts quotidien d'auto- masturbation psychique et intellectuelle...

allouette
14/09/2016, 17h17
Pffff..... Si il y a plus de bottiers, c'est avant tout car les milieux se dégradent et qu'il s'y voit moins de gibier....
Plus de chasse d'ete( ça faisait un paquet de cartes, fermeture temporaire du courlis, plus de " bouillards" etc...
Pis surtout le fait que peu se satisfont a l'heure actuelle d'une pie de mer ou d'un corlu en guise de tableau, encore moins à la rudesse d'une nuit â la toile ou au cercueil, privilégiant, largement.... Le confort d'une hutte( bonne si possible), un poste â pigeons( c'est la mode )voir aller culbuter un goret... Qui lui... Pullule...

Bref.... Tu en es à combien de " fin du débat pour moi"????
Allez Michou.... On sait tous que tu as besoin de tes 3 posts quotidien d'auto- masturbation psychique et intellectuelle...
Oui le moratoire courlis à faire perdre 200 cartes au pins pour le 29. Source BL

tiululu
14/09/2016, 19h41
Pffff..... Si il y a plus de bottiers, c'est avant tout car les milieux se dégradent et qu'il s'y voit moins de gibier....
Plus de chasse d'ete( ça faisait un paquet de cartes, fermeture temporaire du courlis, plus de " bouillards" etc...
Pis surtout le fait que peu se satisfont a l'heure actuelle d'une pie de mer ou d'un corlu en guise de tableau, encore moins à la rudesse d'une nuit â la toile ou au cercueil, privilégiant, largement.... Le confort d'une hutte( bonne si possible), un poste â pigeons( c'est la mode )voir aller culbuter un goret... Qui lui... Pullule...

Bref.... Tu en es à combien de " fin du débat pour moi"????
Allez Michou.... On sait tous que tu as besoin de tes 3 posts quotidien d'auto- masturbation psychique et intellectuelle...
on est bien d'accord sur l'ensemble , sentir la wase , se geler les miches , pour bredouiller ou dans le meilleur des cas zinguer une pie immangeable , n'a jamais fait augmenter le nombre d'adhérent d'une acm , la mode va vers un type de chasse rapide , propre et brûle cartouche , les limis n'ont plus la cote , plus de biotope favorable , de moins en moins d’espèces chassable , faut être passionné pour survivre a cette chasse , perso je kiffffffff :C

antoine76
15/09/2016, 09h03
Mon côté humaniste m'a fait tenir ma langue, pour ne pas te faire d'ennuis avec tes hôtes.

Je te sais gré de ne pas nier la véracité de cette anecdote.

Je ne me souviens plus si on avait fait mouche, mais il me semble que oui...

Et n'en déplaise à couacpc, qui ne sait rien de la baie des Veys, je pense qu'il n'y pas d'autre membre ou ancien membre de cette communauté qui ait fréquenté autant de gabions. Le milieu est tellement dur et difficile à intégrer, et en général, on n'invite pas les concurrents. Si j'ai eu le plaisir d'être invité ici et là, c'est que j'étais accessible, ouvert, fréquentable, et de bonne compagnie. Et si ça s'est gâté un jour, JJB fait partie de ceux qui ont œuvré pour cela, et il n'a pas fait preuve d'humanisme. A moins que la délation soit une démonstration de son humanisme singulier.

Souviens-toi du vase de Soisson, JJB. :fou:Delation ... ca veut dire que tu avais des choses a te reprocher ou pas clair ..... tu est sur que ça va avec personne frequentable ?????

JJB
15/09/2016, 16h25
MIchel, raconte ce que tu veux….

Par contre comment se fait-il que tout le monde t'évite ou te rejette comme tes supers potes d'antan ?

Dis nous une peu comment t'en est arrivé là ?

Peut bien y avoir la faute des autres, je veux bien l'admettre qu'on peut pas plaire à tout le monde mais faire l'unanimité contre soit, ça demande quand même une auto-criitique, non ?

T'as bien déconné grave quelque part ?

Et ne me crois pas que ça me réjouis de te voir privé de chasser en BDV. Je te l'ai déjà dit. Mais à peine on t'a réintégré que les conflits sont revenus avec des chasseurs (pas moi). Idem en Baie du Mont (ACM) et idem avec l'ACM "Entre Seulles et Touques"

JJB
15/09/2016, 16h27
Et sinon, moi je suis open pour une discute…tu le sais bien. Il n'est jamais trop tard.

coinc59
15/09/2016, 16h36
Rappel du sujet initial.

note technique sur la transmission des immatriculations de huttes
Association Nationale des Chasseurs de Gibier d’Eau
•••Zones humides, les oiseaux d’eau••• les zones humides, les oiseaux d’eau••• les zones humides, les oiseaux d’eau•••
NOTE TECHNIQUE SUR LA TRANSMISSION DES IMMATRICULATIONS DE HUTTES
Rapport entre huttes déclarées et huttes utilisées
La loi Chasse n° 2000-698 du 26 juillet 2000 a rendu obligatoire la déclaration des huttes de chasse existantes avant le 1er janvier 2000.
Cette déclaration s’est réalisée en 2 étapes :
• Une première déclaration des huttes en Préfecture avant le 1er janvier 2001 pour les 21 départements à chasse de nuit et les 6 départements pour lesquels la chasse de nuit était légalisée sur certains cantons par décret.
• Une seconde déclaration en 2003 pour les 27 départements à chasse de nuit, les 6 départements pour lesquels la chasse de nuit était précédemment légalisée par cantons rejoignant la liste où la chasse de nuit est légalisée dans tout le département (Loi n° 2003-698 du 30 juillet 2003 relative à la chasse).
15120 installations ont été immatriculées (Schricke et al, 2007).
Les différentes synthèses effectuées par la Fédération Nationale des Chasseurs (FNC) et l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) montrent qu’à peine un tiers de ces installations sont chassées.
Le nombre de huttes ayant rendu leur carnet de prélèvement mais n’ayant pas chassé est passé de 2694 en 2011/2012 à 3717 en 2013/2014.
Il faut rajouter à ces 3717 ceux qui n’ont pas retourné leur carnet de prélèvement, soit 15123-9767=5356. Le nombre de huttes déclarées mais non chassées est donc en 2012/2013 de 9073.
2
Les conséquences de la perte d’immatriculation
De par le système de limitation du nombre de huttes, le nombre d’immatriculations s’est raréfié, et la valeur d’une immatriculation augmente de manière continue.
Un article du magazine « Experts Fonciers » (Christian de Monclin, n°4 mars 2015) évalue le montant d’une immatriculation de hutte en Picardie dans une fourchette de 50 000 € à 150 000 € de nos jours, contre 30 000 € à 100 000 € en 2010 en fonction du potentiel cynégétique.
La première conséquence est l’impossibilité pour des jeunes chasseurs ou des chasseurs peu fortunés d’accéder à l’achat d’une immatriculation en vue d’un transfert. L’acquisition de leur propre hutte, rêve de beaucoup de sauvaginiers, est désormais réservée aux chasseurs les plus riches (hors DPM).
La seconde conséquence est la cession de huttes avec numéros d’immatriculation par des propriétaires de petits marais qui se voient offrir par différents organismes (Conservatoire du littoral, Conseil départemental, …) des montants additionnels de 30 000 € par hutte cédée.
Les causes de la perte d’immatriculation
Quatre principales causes peuvent être avancées :
La préemption
Le droit de préemption sur les zones humides en faveur du Conservatoire du Littoral et des
Conseils départementaux dans le cadre de leur politique de protection des Espaces Naturels Sensibles (ENS) est une cause importante de perte de numéro d’immatriculation de huttes.
En supprimant des autorisations de chasse de nuit, ces organismes déprécient leurs achats et utilisent de l’argent public pour des mesures anti-chasse.
Un exemple très concret a été communiqué à l’ANCGE : en Normandie, un terrain de 5 ha de prairies humides abritant une hutte a été préempté et acheté 54 k€ par un Conseil Départemental dans le cadre de la protection des ENS.
En supprimant l’autorisation de chasse de nuit, la valeur des actifs est passée de 54 k€ à 24 k€, soit la valeur du seul terrain, la hutte étant abandonnée. De plus, le Conseil départemental devra assurer ou sous-traiter l’entretien du terrain qui était autrefois réalisé bénévolement par les chasseurs.
Il serait de bon sens qu’un organisme qui n’a pas dans son objet social la pratique de la chasse ne puisse pas acheter une immatriculation de hutte de la même manière qu’un quidam sans permis de port d’arme ne peut acheter une arme … Ceci nécessiterait un démembrement de la propriété entre foncier et cynégétique. Dans ce cas, l’immatriculation de la hutte pourrait être préemptée par la Fédération des Chasseurs qui la remettrait en circulation au profit du vendeur.
3
Dans le cadre de l’information du public des politiques environnementales, il serait judicieux de connaître combien d’immatriculations de huttes ont déjà été supprimées par le Conservatoire du Littoral et les départements. L’ANCGE avait déjà demandé à la Directrice du Conservatoire, Odile Gauthier, la communication de cette information. Malgré son accord, nous attendons toujours cette information …
La création d’aires protégées
Les plans de gestion des réserves naturelles, les documents d’objectifs des sites Natura 2000 classés en Zones de Protection Spéciale ont de plus en plus tendance à considérer la pratique de la chasse de nuit comme dérangeante pour l’avifaune.
Des programmes d’étude comme AVIPER en Baie de Seine et en Vendée, montrent que cette hypothèse est erronée, mais des associations anti-chasse poussent à réduire le nombre d’installations de chasse de nuit dans ces zones.
Le cas de la Baie de Seine est emblématique. Avec une hypothèse empirique de 50% au maximum du territoire chassé, de nombreuses huttes pourraient disparaître. Des indemnisations sont proposées, bien que les huttes soient sises sur le domaine public maritime.
La Baie des Veys pourrait également être concernée dans la Manche. La politique de Trame Bleue/Trame Verte de l’ex-région Nord-Pas-de-Calais mettait en exergue la volonté de diminuer la pression de chasse des huttes dans les zones littorales de gagnage.
Le décès
En cas de décès du détenteur de l’immatriculation, le conjoint survivant n’est souvent pas informé de la valeur de l’immatriculation, et ne peut assurer l’entretien rendu obligatoire par la loi de la zone humide attenante (L.424-5 du Code de l’Environnement).
Parfois, le terrain retrouve une vocation agricole et l’immatriculation est perdue.
Parfois, la hutte est abandonnée et la trace de l’immatriculation perdue. Parfois, les héritiers ne veulent pas louer ou vendre l’installation.
Un dispositif à créer devrait permettre de confier à la Fédération des Chasseurs du département l’immatriculation de la hutte en cas d’inutilisation. Après la vente de l’immatriculation par la Fédération, la somme perçue serait versée aux héritiers.
Il appartiendrait aux notaires de proposer aux héritiers soit la cession de l’immatriculation à la Fédération des Chasseurs, soit l’exploitation de la hutte par les héritiers, soit la vente directe du numéro par les héritiers.
4
Le changement de domanialité
Le réchauffement climatique va entraîner une remontée du niveau de la mer très sensible, supérieure à un minimum d’1 mètre en 2100.
La carte ci-dessous, compilée avec les données de la NASA, montre les régions qui seront affectées par un changement de domanialité, passant du domaine terrestre au domaine public maritime à la première délimitation.
Que deviendra alors l’immatriculation de la hutte dont la propriété reviendra au DPM ?
Un cas semblable est déjà en cours d’instruction dans la Somme sur les communes de Pendé et Lanchères ou 15 propriétaires privés de huttes de chasse sont menacés d’expropriation par l’Etat après une délimitation du domaine public maritime.
Les immatriculations de huttes privées étant majoritairement sur l’arrière-littoral, seront concernées par ce problème car les zones les plus concernées sont celles où se trouve une grande majorité des huttes (Pas-de-Calais, Flandres, Normandie, Charente-Maritime, Aquitaine, Arc méditerranéen).
Les questions au Conseil Supérieur du Notariat
1. Un numéro d’immatriculation de hutte est-il transmissible aux héritiers qui n’en supporteraient pas les obligations, c’est-à-dire l’entretien obligatoire de la zone humide attenante ?
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2. Serait-il possible de séparer immatriculation de hutte et bâti, et, en cas de refus des héritiers d’entretenir ou de faire entretenir la zone humide et d’exploiter la chasse à la hutte, de remettre cette immatriculation en vente à la fédération des chasseurs du département pour en toucher la contrepartie financière ?
3. Les Notaires peuvent-ils accéder au fichier des propriétaires de hutte déclarées pour les informer de la valeur de leurs immatriculations ?
4. Les Notaires peuvent-ils informer les héritiers de la valeur de l’immatriculation et des obligations qui en découlent, notamment l’entretien de la zone humide attenante ?
5. Les Notaires peuvent-ils estimer la valeur des huttes dans tous les départements ? Y a-t-il un moyen d’enrayer la spirale haussière ?
6. Est-il possible de démembrer une hutte (séparer l’immatriculation de la hutte / foncier) et proposer aux héritiers de mettre en vente l’immatriculation de la hutte par la FDC ?
7. Est-il légal qu’un organisme qui n’a pas pour vocation ni objet social l’exploitation de la chasse puisse acheter une immatriculation de chasse ? Est-il envisageable de l’interdire par une proposition de loi ?
8. Est-il possible de racheter une immatriculation au Conservatoire du Littoral ou au Conseil départemental après une préemption ?
9. Comment protéger son immatriculation contre la montée des eaux de mer (hormis par transfert) ?
10. en cas de divorce, la moitié de la valeur d'une immatriculation de hutte peut-elle être réclamée par le conjoint non-chasseur ou ne participant pas à l’entretien du marais ?
Les propositions pour enrayer la perte de numéros de huttes
Il existe des mesures simples à mettre en œuvre avec le cadre juridique actuel. Cela n’interdit pas de faire de nouvelles propositions de modification de la loi.
Pour les mesures qui pourraient être mises en œuvre le plus simplement :
• La création de Société Civile Immobilière pour empêcher la préemption du Conservatoire du Littoral ou du Conseil départemental lors du décès. Lorsqu’une menace existe, la propriété est alors divisée en un certain nombre de parts. Lorsqu’un détenteur décède, sa part est mise en vente et un autre acquéreur peut acheter cette part en évitant la préemption. Cette mesure a un coût et l’évolution de la loi sur la préemption pourrait la mettre en danger.
• L’information par les notaires des propriétaires ou héritiers de huttes sur la valeur estimée de leur immatriculation s’ils décident de la mettre en vente.
En ce qui concerne les dispositifs à créer par des modifications réglementaires :
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• les immatriculations des huttes se trouvant sur des terrains achetés par le Conservatoire du Littoral, le Conseil départemental, les communes, toute structure n'ayant pas dans son objet social l'exercice de la chasse ou toute personne individuelle dépourvue de permis de chasser doivent confier le numéro d'immatriculation de la hutte ou des huttes à la fédération des chasseurs du département, à charge à celle-ci de réaffecter cette immatriculation
• si des huttes se trouvant sur le domaine public maritime, y compris à l'intérieur des circonscriptions des ports autonomes, sont concernées par des projets de mise en réserve, attribution, affectation ou déclassement, ayant pour conséquence la suppression de la possibilité de chasser la nuit, les immatriculations des huttes doivent être confiées à l'Association de Chasse Maritime locale, à charge à celle-ci de réaffecter cette immatriculation, d'en assurer le transfert ou de se faire indemniser si le transfert s’avère impossible ou inéquitable.
Bruno Lancien
ANCGE

saint nonoré
15/09/2016, 18h27
c'est vrai c'est drôle


et c'est surtout éducatif pour les jeunes

leur montrer

saint nonoré
15/09/2016, 18h34
erreur de frappe

je disais donc de leur montrer OUmène parfpis l'avidité

combien d'amitiès briséès pour cette mème aviditè .

est ce qu'un tour de hutte dans une bonne installation vaille la peine qu'on se porte tant de coups bas .

continuez l'audience va grilmpér

mais a chaque fois le même motif amène la même punition

coinc59
15/09/2016, 19h43
Oh pourquoi coinc59 ?
Cela devenait tellement drôle ?
:))
Lire le radotage de certain devient pesant à la longue:triste:

allouette
15/09/2016, 19h45
Lire le radotage de certain devient pesant à la longue:triste:
yes guy il manque de ou un peu pour l ambiance.:))

JJB
15/09/2016, 20h01
Lire le radotage de certain devient pesant à la longue:triste:


JJB:

Oui Guy. Salut à tous en espérant que vous avez bien profité de celle belle semaine de gibier sous des températures tropicales mais néanmoins propices à la migration.