explication sur carte maritime

[seb206]

Bonjour,
je chasse depuis quelques année dans les terres, donc quelqu'un peut il me renseigner sur l'adhesion d'une carte maritime (ex. dans le 59 62 ou dep 80)a quoi cette carte nous donne droit?ect....
merci

[gege 14]

a aller a la PECHE :) :/ :))

[DG]

en baie de somme tu as 2 types de cartes: 1 pour la chasse a la botte qui te permet de chasser en baie de l'heure legale du lever du soleil a l'heure du coucher, et ce sur les herbus et sur les sables en dehors de la reserve.Tu peux ainsi chasser a la billebaude avec un chien si tu en a s un et te poster dans les mollieres ou sur les sables.
il exsite egalement une carte dite hutte hutteau qui te permet de chasser en plus a la hutte ou au hutteau dans la baie.

[Deufydac]

La carte te donne le droit de chasser sur un lot du Domaine Public Maritime géré par une association. (à condition qu'elle t'en délivre une! :)) ).
Tu dois alors respecter son réglement intérieur, qui varie selon les associations.


P.S.
Généralement, tu dois aussi financer l'ANCGE en payant un abonnement obligatoire à sa publication "La Sauvagine".
En d'autres lieux, on appellerait ça un "racket", mais pas dans des associations, qui se disent démocratiques et populaires.
(Le droit associatif est complexe. J'en sais quelque chose. Au pénal,c'est plus simple et si ce que je viens d'écrire est faux, l'ANCGE ne peut manquer une si belle occasion de me faire un procès en diffamation. J'attends... comme j'attends qu'on m'envoie "La SAUVAGINE". J'attends...)

[FAB.G]

On a compris vos problèmes existentiels, vous commencez à être lourd à nous rabacher toujours les mêmes choses . Allez- y continuez à cracher dans la soupe. Pitoyable.
Le pire c'est que vous semblez être quelqu'un d'intelligent, mais dans le genre "je suis beau et je le sais, essayez d'être constructif vous en sortirez grandi.

[Deufydac]

Je sortirai grandi de l'ornière où l'on m'a balancé, lorsque les comptes seront réglés.
J'attends...
Là aussi.
J'attends...

Et je ne peux manquer d'observer que personne ne m'a jamais tendu la main en signe d'apaisement ou d'acceptation. :T

Leur soupe tu sais où ils peuvent se la mettre tes maîtres. Je suis un chien enragé, je veux bien l'admettre, mais c'est parce qu'on a tellement dit que j'avais la rage, pour pouvoir me noyer.

[gege 14]

je me disais aussi qu il manque quelque chose. et deuffy NOEL c est fini :)

[FXdb50]

je susi sur que vous allé finir pote totu les deux :C :))

[gege 14]

peut t etre :D

[Papy Mo]

Un PACS peut etre :)) :))


C'est sans doute un peu tôt ;)

[michel58]

ben moi j'y tend les deux mains au deufy
il est toujours constructif ,meme dans la deconne :))

[Papy Mo]

Mais oui on l'aime bien notre Deufynouchet :))

[michel58]

faudrait pas en oublier seb206 pour ceux qui savent ;)

[Deufydac]

Ben on lui a répondu à seb.
Les associations sont en principe accessibles à "tout détenteur d'un permis de chasser validé sur la portion du territoire géré par l'association " (selon leur statut). Sur ce point, la Cour de Cassation rendra un avis intéressant d'ici la prochaine saison (mais on s'en fout hein les gars! Eh bien non ! Vous ne devriez pas car cette affaire concerne tout le monde...).

Pour obtenir une carte, il suffit en principe d'en faire la demande au siège de l'assos, ou dans un point de vente des carte (se renseigner).

Si tu as des questions plus précise, Seb. On est là! ;)

[Deufydac]

P.S.
"Deufychounet" me sied à ravir. N'est-il pas ? :))

[Nicool]

Salut,
De quelle décision de la Cour de Cassation parles-tu ?

[Deufydac]

Re Nicool,
Selon quelques dirigeants d'association et l'ANCGE (dont notamment Messieurs POUGET et LAURANSON...), les associations de chasse maritime sont libres de refuser les demandes d'adhésion des personnes qui ne leur conviennent pas.
Ceci, en vertu des principes de "consensualité" et de "liberté contractuelle" édictés par la loi de 1901, selon leur théorie.

La Cour de Cassation est saisie d'un litige induit par un arrêt de la Cour d'Appel de Caen, qui m'a débouté de mes demandes d'annulation de décisions de refus de délivrance de cartes d'adhérent, en reconnaissant le bon droit d'une ACM (Baie des Veys) à refuser mes demandes d'adhésion de 1999 et 2002.
Etant précisé que depuis 2002, le président de l'association maintient son refus, et ne me reconnait même pas le bénéfice de l'amnistie présidentielle de 2002...

L'arrêt de la Cour de Cassation devrait être rendu au printemps...
j'attends...

[Deufydac]

Pardon... lire "de 1999 à 2002..."

[Nicool]

Mmh... j'imagine que la situation est très désagréable : cela signifie-t-il que tu ne peux absolument pas chasser sur ce territoire ? J'espère qu'il s'agit d'un cas isolé ?

En tous les cas - et sans vouloir faire de prosélytisme - je te recommande l'accueil que réservent à leurs adhérents les ACM de la Baie de Somme et du DPM du Morbihan ! C'est vraiment formidable.

[Deufydac]

Je viens de recevoir un recommandé de Monsieur LAURANSON, président de l'ACM baie du Mont St Michel et vice-président de l'ANCGE, qui confirme ses positions.
J'y reviendrai ailleurs...
Si jamais la Cour de Cassation confirme la légitimité de cette position, on pourra considérer que c'est la fin de la chasse démocratique et accessible à tous sur le domaine public maritime. :T

Il serait bon que l'ANCGE clarifie ses positions; une bonne fois pour toute. :/

[seb206]

Donc si je prend une carte pour la hutte, c'est une hutte a la société ou je dois me débrouiller pour trouver une hutte en baie?