pour les girondins 2 Suite N°4 Suite N°7

[url]http://www.sos-bruit.com/decret310806.pdf[/url]

;)

canardeur t'as les couilles prisent par un voisin

[url]http://www.cdgexpress.equipement.gouv.fr/pdf/fiches/fiche-nuisance-sonore-3.pdf[/url]

il ronfle trop fort la nuit alors les voisins on porter plainte :cri: :cri: :)) :)) :))

:)) ouais Francky,le seul hic,c'est que mes parcs sont sur un terrain agricole :D :)) ,apparemment çà le gêne depuis 3ans,mais depuis que j'ai fait le parc à oies,c'est pire :cri: ,donc il me l'a vendu comme çà,en essayany de jouer sur la surpopulation d'oiseaux :D ,chose que je lui ai demandé si il connaissait la loi :D ,ben il me l'a annonçé,mais il en manqué une bonne 30ene sur le seuil à ne pas dépasser,résultat il a tourné les talons :)) :)) :))

-La Cour d'appel de BESANCON (4 Février 2000 ECARNOT) a considéré que le trouble anormal de voisinage allégué par la voisine directe d'un élevage de volailles situé en limite de sa propriété n'était pas démontré dans la mesure où « il apparaît que le chant du coq tôt le matin et les odeurs désagréables s'établissent comme des inconvénients incontournables de la vie à la campagne. En outre, le conseil municipal de la commune du lieu d'exploitation a déclaré que l'élevage ne produisait pas de désordres dépassant le cadre normal des troubles de voisinage en zone rurale et que les inconvénients minimes étaient tout à fait admis par les voisins les plus proches. De plus, des attestations de voisins plus ou moins directs de l'éleveur démontrent que la présence de volailles chez ce dernier ne crée pas de nuisances particulières. »

je l'ai lu çà Francky,sur un lien que t'avais mis :D de plus le parc le plus proche 'en loccurence,celui des oies) doit être à bien 50-60 mètres de la maison ;)

il faut que tu te blinde avec la mairie ;)

c'est ce que je compte faire ;) ,pour info,je ne suis,ni en résidence,ni en lotissement ;) je suis compte toi Francky ;)

oui maison est jamais a l'abri

matelot es tu là? je n'arrive pas à joindre alain pour récupérer les éverites demain matin de bonne heure pour aller faire des mattes :cri: :cri: :cri:

LU Squal ;)

Te phones pour te dire qd je passe :fou:

oki mr basson ;)

salut le probleme de voisinage avec les canard je l'ai ue le probleme l'annee derniere
sur la teste .il faut te procurèe le reglement sanitaire de la gironde et puit savoir
comment et clacer ton terrain ci il est dans l'aglomeration de ta comune ou pas (le plus interessent elevage de tipe familial jusqua499 oiseaux).
tu peut au ci le faire avec le reglement dudu registre de lancge dans ce quat la ces
80 oiseaux en tout temp et tout lieux a 50 metres de toute abitation (et considere comme abitation un lieu abiter plus de 7mois par année).j'ai les deux reglement je les tien a votre disposition a la teste .

Salut Fred, :)

Sympa tes renseignements,peux-tu me transmettre,les deux réglements??OU me mailer ton num de tel ;) que je puisse te phoner,pour faire court,mes parcs sont sur un terrain agricole,donc non-constructible,lorsque j'ai implanté mes premiers parcs,cette fameuse maison,n'était en aucun cas une maison d'habitation,elle l'est devenue en 2003,je ne suis ni en lotissement,ni en résidence,le parc le plus proche,celui des oies et de 7 cv reproducteurs,à vue de nez ds les 50m à confirmer,chose que je ferais ds la semaine,voilà ce que je peux te dire,je pencherais plus que le gars ne supporte pas outre le fait que j'ai gardé des canes pour rien pendant la saison,de plus les canes que j'ai mis en reprod ds ce parc,mon même à moi soulées un temps,maintenant elles se sont calmées,mais pas les jeunes qui démarrent :cri: :fou: :fou: :fou: ,il a essayé de me la jouer sur le nombre,mais là il s'est trouvé face à quelqu'un qui connais la loi de détention :D ,résultat,il a fait demi tour ;)

salut canardeur je te maile mon phone

salut canardeur33.
comme ton terrain est agricole et que tes coincs sont à50m mini de chez lui , il ne peut rien faire. j'ai appelé un cousin de la baie de somme qui est agriculteur qui me la confirmé. il y a déjà eu de nombreux cas de jurisprudence en ta faveur :D :D :D . essaies de discuter avec ton voisin devant un chti apéro en lui précisant que c'est la repro et que tu ne vas pas tout garder. gardes ton calme (meme si c'est dur) et essaies de trouver un terrain d'entente en comprenant sa situation.par contre je n'ai pas de texte de loi OU de jurisprudence mais tu devrais trouver ça sur le net .

fait des mattes toute la matinée avec cette chaleur....je suis mortttttttttttttt :triste:

slt à tous ;)

encore une belle journée ;) malheureusement sa ne va pas durée :cri:

glouglouglou33 ;)

tu ne seras jamais tranquille avec des voisins comme ça :cri:

saluté

bon ben des mattes pour moi aussi j ai le dos cramé et cassé :cri: :cri:
et le lac a encore un trou a rebouché :cri:
mais bon j ai fais le plus dure :D l autre c un amuse guelle l eau tiendra deja un peu plus :C :C

slt a tous t'as débauché tôt je suis passé cet aprém y avait ton voisin qui bossé

je suis partis a 16h j avais piscine :)) :)) non j avais rdv a 17h ;)

l'eau et pratiquement monté au niveaux du tap a coté de la tonne donc vendredi elle devrait pouvoir rejoindre son emplacement ;)

ouais j espere que ca vas le faire au pire debut aout ;)

sur marée de 100 a l'ouverture

bin ils sont ou les girondins :/ :/ :)) :)) :))
slt les branquiniolles :/ :/ :)) :))

l'zef062
Posté le Ce soir 20:53
Inscrit le 12/07/2007
bin ils sont [B]ou[/B] les girondins
slt les branquiniolles

Beh DTC :cri: :)) :)) :)) désolé :)) :))

bonjour le 33 ;)

je vouis et fe un petit cadeau

c est vrai qu il etait un peu facile celui la l'zef :)) :))

le 33 vous dormé ou koii ? :cri: :D

tonnayre Posté le Ce jour 14:07

Merci Riri,Mr Fred 33......m'a rancardé et m'a dit la même chose :D :D :D ,je passe chez lui récupérer tout çà et faire une photocopie ;) après;le voisin fera ce qu'il voudras,de plus je vais me récupérer des lettres de soutiens de mes autres voisins,je lui présenterais le texte de loi en vigueur,il fera comme bon lui semble,si il est intéressé de perdre de l'argent c'est lui qui voit :D :D :D :D par contre pour l'apérot euh...........avec une chtite goutte de bromadiolone :D :D :)) :)) :)) :)) :)) :))

chalut le 33

:) Salut Fred ;) Merci bien pour tous ces renseignements précieux ;)

normal de donner des tuyeaux ca evite de mal dormir et remaitre ces guniol en place ca fait du bien

deboutttttttttttttttttttt lessssssssssssssss tanchesssssssssssss :D :D :D :D


encore une belle journée :D :D :D


alors cyril qui te fait la misere :/ :/

celui de droite :/ :/

slt patrick et les autres encore une journée avec une chaleur accablante

Le canardeur33
Posté le Hier 23:34
avec une chtite goutte de bromadiolone.....
et des cacahuètes à la mort aux rats :)) :)) :)) :)) .
allez je refile à la tonne faire des mattes et fignoler mon encaissement.

salut francki et riri :D :D :D

ya que ça de vraie les gars :D :D :D


[B]
les MATTESSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS[/B] :D :D :D :D :D

les mattes c'est bien


























quant c'est fini :)) :)) :)) :))