tu peux déjà écarter les fesses...il arrive avec le vent dans le dos :))
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tu peux déjà écarter les fesses...il arrive avec le vent dans le dos :))
[QUOTE=vanchat;1738627]sauf que "le Roi" est sans doute en train de prendre conscience que la Monarchie c'est fini!!![/QUOTE]
Mais, comme le dit WS, voyons d'abord les motifs de la décision
j'en connais une qui doit avoir des coïts de Mamouth ce soir , hein ma chérie ?
Ca va hurler dans les huttes
[IMG]https://scontent.fcdg1-1.fna.fbcdn.net/v/t1.0-9/51237899_618434278611365_3064980024969920512_n.jpg?_nc_cat=106&_nc_ht=scontent.fcdg1-1.fna&oh=409ab24437e60ca3708f7ced6ef8c000&oe=5CB679E0[/IMG]
Ca choque mais c'était prévisible aussi
dans le fion
donc après , que faire ?
[QUOTE=scooby;1738624]pas d'accord Loulou c'est les politiques qui ont encore entubés tout le monde,tu pourras avoir tous les arguments que tu veux ils sont a la solde des escrolos[/QUOTE]
Didier tu as raison il fallait être jeune OU naif pour croire en cette promesse d'homme politique mais ça arrivera encore...
Sans une modification de la directive 2009/147/CE, il sera impossible de déroger aux dates de chasse.
Le CE s'appuie sur cette directive pour casser tous les arrêtés qui ont été produite ces dernières années.
On tourne en rond depuis des années.
Le pouvoir en place pourra toujours se dédouaner sur UE.
Quant au permis à 200€ je crains fort qu'avec un déficit budgétaire de l'état pour 2019 qui devrait dépasser les 3% ne reporte ou annule cette mesure.
Pourquoi dire, tant qu'il y aura la directive ?
Yen a-t-il un qui a un scénario pour qu'elle tombe ?
[QUOTE=saint nonoré;1738649]Pourquoi dire, tant qu'il y aura la directive ?
Yen a-t-il un qui a un scénario pour qu'elle tombe ?[/QUOTE]
sortir de l'europe :fou:
Bon ça va, t'as pas sorti l'artillerie lourde mdr
Combien de chances qu'on en sort ?
Et quand bien même, quelle garantie qu'on denoncera le traité ?
[QUOTE=allouette;1738622]Assez d'accord mais il y aura toujours un anti en face. La le problème n'est que juridique . Le ministère était à fond derrière la fnc et willy le dit. Pour contrer le juridique il faut des études que nous n'avons pas . Que fait l isnea?[/QUOTE]
des etudes pourquoi faire ?.pour nous dire que des oies remontent en fevrier ça on le sait tous c'est pour cela que l'on veut les chasser .des etudes pour nous dire quelles nichent pas en fevrier ça aussi on le sait tous a moins d'etre completement con .tant qu'il y aura cette directive a la con tu pourras acheter toutes les balises du monde c'est comme pisser dans un violon
J'espère que si sur le fond s'est confirmé dans quelques mois, on rentrera pas dans une usine à gaz pour les autres espèces selon la chasse adaptative........
car là je ne pense pas que l'on sera attaqué...:fou:
ps: bonjour tryan ;-)
2.5.0.0
[QUOTE=SG44;1738654]J'espère que si sur le fond s'est confirmé dans quelques mois, on rentrera pas dans une usine à gaz pour les autres espèces selon la chasse adaptative........
car là je ne pense pas que l'on sera attaqué...:fou:
ps: bonjour tryan ;-)
2.5.0.0[/QUOTE]
Salut Seb,
Avec nos technocrates il y toutes les chances que ce soient une usine à Gaz.
Moi ce que j’espère c'est que le cota d'oiseaux soit attribué par chasseurs et non sur l'ensemble du territoire.
MAGNIFIQUE !!!!! merci les écolos on peut remttre nos anard a l'eau pour l observation du coup ........ et on reprend le maquis en baie de seine vive fevrier et le pilets vive les oies vive the sound :D:D:)
Bonjour,
vous allez me dire que je suis relou et qu'on s'en tape car le résultat est le même, mais en tant que juriste je voulais juste rappeler que contrairement à ce qui est dit partout, l'arrêté n'est pas "cassé", il est juste suspendu d'effet en attendant que le juge décide s'il est ou non, légal.
La question qui était posée au Conseil d’État était de savoir si cet arrêté devait être suspendu d'effet en attendant qu'il regarde s'il est ou non légal. Pour décider s'il devait suspendre ou non, le juge devait regarder:
- s'il y avait urgence : tous les ans il considère que le fait que quelques oiseaux puissent être prélevés justifie l'urgence, c'est discutable mais c'est comme ça;
- s'il y avait un doute sérieux sur la légalité: Or ça fait je ne sais combien d'années qu'il juge qu'au delà du 31 janvier on ne peut pas les chasser, le doute sérieux pouvait donc légitimement exister.
Mais cela ne veut pas dire qu'il est annulé, le Conseil d'Etat prendra sa décision ultérieurement est c'est le moment de faire état des études qui ont été menées sur le sujet pour démontrer qu'au regard des textes et des dérogations qui existent, il est possible de les chasser au delà du 31/01.
Et si le Conseil d'Etat considère que l'arrêté est légal, nous pourrons chasser en février 2019.
Je n'ai pas (encore) trouvé l'arrêt du Conseil d'Etat mais la motivation de l'arrêté et les Etudes menées me conduisent à penser que contrairement aux autres fois, nous avons un peu plus de billes pour nous défendre.
J'en profite pour remercier anto crique de son intervention d'hier à 12h11, à la hauteur de la plupart de ses interventions