Reglementation ??

Ma mare ne se situe pas dans une zone natura 2000 pr le curage vaut peut etre mieux r1 demander alors et pr agrandir ma mare je dois avoir 150 m2 a ragrandir seulement fo ke jfasse une demande pr sa ?

si tu veux être dans les règles tu es obligé de faire 1 demande même pour 150 m2.
maintenant est-ce utile de l'agrandir de seulement 150 m2.
sinon si tu es courageux, tu prends une brouette et une pelle et tu en fais un peu tous les jours et ce sera moins visible qu'une pelle !

[QUOTE=OLIVIER DU 62;1538030]si tu veux être dans les règles tu es obligé de faire 1 demande même pour 150 m2.
maintenant est-ce utile de l'agrandir de seulement 150 m2.
sinon si tu es courageux, tu prends une brouette et une pelle et tu en fais un peu tous les jours et ce sera moins visible qu'une pelle ![/QUOTE]

Tout à fait d'accord mais je pense que les travaux de base concernaient principalement la rivière qui alimente la mare... Et là tu peux pas le faire à la brouette ^^

[QUOTE=clemsliv;1538032]Tout à fait d'accord mais je pense que les travaux de base concernaient principalement la rivière qui alimente la mare... Et là tu peux pas le faire à la brouette ^^[/QUOTE]

Pr sa g un pot ki va surement mavoir une pelleteuse et si fo ke jrenmene la vase mon voisin peut venir il est agriculteur dé en c pas de soucis c une ancienne riviere ki se jeter ds la mare du coup lhiver sa geler pas et yen na une deuxieme ke g recreuser a la beche me c le bordel

ch'bi regardes ce que j'ai écrit dans "aménagement de zones humides" le topic "agrandissement d'un étang". Ne fais pas tes travaux sans autorisation, car tu risques un PV et remise en état comme avant travaux. Et ne touches pas au cours d'eau sans autorisation car là la Loi elle fait mal si tu l'as enfreinte. Crois-moi sur parole.
Appelles à ce numéro (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme 0322972310) vu que ta hutte est dans le 80, pour leur faire part de tes travaux.

Tes travaux ne passeront pas inapperçus, un voisin plus ou moins proche les verra et dans un soucis de respect de l'environnement il préviendra qui de droit, en résumé il te dénoncera.

[QUOTE=ch\'bi;1538037]Pr sa g un pot ki va surement mavoir une pelleteuse et si fo ke jrenmene la vase mon voisin peut venir il est agriculteur dé en c pas de soucis c une ancienne riviere ki se jeter ds la mare du coup lhiver sa geler pas et yen na une deuxieme ke g recreuser a la beche me c le bordel[/QUOTE]

Merci de respecter la charte et d'utliser le langage courant au lieu du style sms;)

[QUOTE=coinc59;1538430]Merci de respecter la charte et d'utliser le langage courant au lieu du style sms;)[/QUOTE] Si tout le monde respecté la charte de Hutte virtuelle sa irais beaucoup mieux. Une personne qui parle en language sms je voit pas trop le probleme.. Cherché la petite bete la

[QUOTE=coinc59;1538430]Merci de respecter la charte et d'utliser le langage courant au lieu du style sms;)[/QUOTE]au lieu dcasser les couilles pour des connerie vous feriez mieux de moderé certain ecolo sur le site:fou: et merci sidnam je les appeleré

[QUOTE=alexandre365;1538472]Si tout le monde respecté la charte de Hutte virtuelle sa irais beaucoup mieux. Une personne qui parle en language sms je voit pas trop le probleme.. Cherché la petite bete la[/QUOTE]
Sauf que c'est vraiment gonflant à lire pour 90% des gaziers....

ok je vais faire un effort;)

[QUOTE=le kid;1538475]Sauf que c'est vraiment gonflant à lire pour 90% des gaziers....[/QUOTE]
gonflant a 90%, mais 100% on compris ce qu'il voulait dire, et sa, c'est le principale, il y a d'autre guerre a faire que: sel ki ecriera le plus mieux le france.

C'est peut être compris pour 100% de ceux qui ont fait l'EFFORT de lire jusqu'au bout ;)
C'est chercher la petite bête et il y a d'autres chattes à fouetter... :C

Par contre je suis d'accord que c'est gonflant de devoir réfléchir au fur et à mesure pour savoir ce qui est écrit ^^

Moralité : tous ont tort, tous ont raison ^^ alala quelle intervention utile :cri:

En plus de l'évaluation des incidences sur une éventuelle zone natura 2000 (ZPS ou ZSC), ton projet sera soumis à la loi sur l'eau pour plusieurs rubriques :
- création d'étang (dépende de la surface)
- remblais en zone humide (si tu n'exportes pas les boues de curage)
- remblais dans le lit majeur d'un cours d'eau
- modification des berges d'un cours d'eau...

Je réalise des dossiers loi sur l'eau et je peux te dire que pour avoir l'autorisation des services de l'état sur ce genre de projet,maintenant, c'est quasi impossible.

Si tu veux en savoir plus, va regarder l'article R214-1 du code de l'environnement.

Moi des autorisations de travaux du genre de ceux que veut faire ch'bi j'en vois pas mal sur une année, que ce soit classé natura 2000 ou autre. Sur la côte pour les mares de hutte ça s'agrandit à tour de bras, et c'est classé donc protégé partout. Les travaux sont autorisés mais encadrés, ils y a des préconisations à respecter.

Le seul hic pour ch'bi c'est si son cours d'eau est bien un cours d'eau au sens de la Loi sur l'Eau, là les travaux qu'il veut entreprendre dessus seront plus durs pour être autorisés, mais pour l'agrandissement d'étang, pas de soucis, sauf si plus de 3 hectares au total, pas d'agrandissement à moins de 10m de la limite de propriété, limitation de profondeur. Et bien sur la destination des matériaux est trés importante.