:cri: :cri: on a un autre caterpiller :)) :))
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:cri: :cri: on a un autre caterpiller :)) :))
deja demain voir si je peut l avancé et vendredi je la met dedans ;)
si tu veut un coup de main vendredi tu fait signe
Quelqu'un sait-il,OU je peux trouver le texte de loi,concernant le nombre de décibels à ne pas dépasser pour les nuisances sonores?? :/ :cri:
pour vendredi c pas de refus vers 18h je suis la bas ;)
[url]http://www.sos-bruit.com/decret310806.pdf[/url]
;)
canardeur t'as les couilles prisent par un voisin
[url]http://www.cdgexpress.equipement.gouv.fr/pdf/fiches/fiche-nuisance-sonore-3.pdf[/url]
il ronfle trop fort la nuit alors les voisins on porter plainte :cri: :cri: :)) :)) :))
:)) ouais Francky,le seul hic,c'est que mes parcs sont sur un terrain agricole :D :)) ,apparemment çà le gêne depuis 3ans,mais depuis que j'ai fait le parc à oies,c'est pire :cri: ,donc il me l'a vendu comme çà,en essayany de jouer sur la surpopulation d'oiseaux :D ,chose que je lui ai demandé si il connaissait la loi :D ,ben il me l'a annonçé,mais il en manqué une bonne 30ene sur le seuil à ne pas dépasser,résultat il a tourné les talons :)) :)) :))
-La Cour d'appel de BESANCON (4 Février 2000 ECARNOT) a considéré que le trouble anormal de voisinage allégué par la voisine directe d'un élevage de volailles situé en limite de sa propriété n'était pas démontré dans la mesure où « il apparaît que le chant du coq tôt le matin et les odeurs désagréables s'établissent comme des inconvénients incontournables de la vie à la campagne. En outre, le conseil municipal de la commune du lieu d'exploitation a déclaré que l'élevage ne produisait pas de désordres dépassant le cadre normal des troubles de voisinage en zone rurale et que les inconvénients minimes étaient tout à fait admis par les voisins les plus proches. De plus, des attestations de voisins plus ou moins directs de l'éleveur démontrent que la présence de volailles chez ce dernier ne crée pas de nuisances particulières. »
je l'ai lu çà Francky,sur un lien que t'avais mis :D de plus le parc le plus proche 'en loccurence,celui des oies) doit être à bien 50-60 mètres de la maison ;)
il faut que tu te blinde avec la mairie ;)
c'est ce que je compte faire ;) ,pour info,je ne suis,ni en résidence,ni en lotissement ;) je suis compte toi Francky ;)
oui maison est jamais a l'abri