note technique sur la transmission des immatriculations de huttes

Et concrètement tu est pour ou contre le fait de dédommager les concessionnaires

[QUOTE=antoine76;1720674]entre nous je m'en fou je loue mes appart ... pas mes gabions


tu est proprietaire d'un gabion ????[/QUOTE]

Comme je te l'ai expliqué, je suis sur un possible achat d'où mon questionnement car je voudrai louer ( 2 nuits à petit prix mais de manière transparente au niveau fiscal ).

[QUOTE=Philippe 62;1720687]Comme je te l'ai expliqué, je suis sur un possible achat d'où mon questionnement car je voudrai louer ( 2 nuits à petit prix mais de manière transparente au niveau fiscal ).[/QUOTE]Un meublé c'est local a usage d'habitation .... un gab n'est pas considéré comme habitation .... sauf si adresse postal, eau courante elec.

mais on sent tous que tu est un gros mytho .... ça fait 3 ans tu nous dit que tu va acheter

tin philou , pas moyen de te répondre a ton mp .:cri::))

ça dit (vous ne pouvez pas envoyer ...... )

merde je l'ai écrit , j'ai même cramè une plaque de tartelette :G je le met ici

tu pourrais croire que je suis impoli :fou:

et oui peut être une mauvaise déduction concernant le gibier de lâcher , a te lire , ta pratique du piégeage me laisse a penser que tu t'occupe sans doute d'un territoire et les deux vont bien souvent de paire , si ce n'est pas le cas , ce n'est pas bien grave , c'était une déduction personnelle et elle peut entendu comme un propos généraliste .
si tu penses qu'il faille que je revienne sur mon post , pas de soucis je le ferais .
j'ai parfois l'impression qu'on pourrait se connaître ou en tous cas pas complètement inconnus .
amicalement

[QUOTE=saint nonoré;1720696]tin philou , pas moyen de te répondre a ton mp

ça dit (vous ne pouvez pas envoyer ...... )

merde je l'ai écrit , j'ai même cramè une plaque de tartelette :G je le met ici

tu pourrais croire que je suis impoli :fou:

et oui peut être une mauvaise déduction concernant le gibier de lâcher , a te lire , ta pratique du piégeage me laisse a penser que tu t'occupe sans doute d'un territoire et les deux vont bien souvent de paire , si ce n'est pas le cas , ce n'est pas bien grave , c'était une déduction personnelle et elle peut entendu comme un propos généraliste .
si tu penses qu'il faille que je revienne sur mon post , pas de soucis je le ferais .
j'ai parfois l'impression qu'on pourrait se connaître ou en tous cas pas complètement inconnus .
amicalement[/QUOTE]

P'tin les tartelettes, c'est pas permis :G Sinon, on se connait sans doute, de loin au moins. On se verra un de ces jours je t'enverrai un mp après la saison et avant les fêtes de fin d'année !

[QUOTE=antoine76;1720695]Un meublé c'est local a usage d'habitation .... un gab n'est pas considéré comme habitation .... sauf si adresse postal, eau courante elec.

mais on sent tous que tu est un gros mytho .... ça fait 3 ans tu nous dit que tu va acheter[/QUOTE]

Voui, voui, je suis un gros mytho et il y a 3 ans que je vous bassine avec un projet d'achat et non non un gabion n'est pas considéré comme habitation.

Un gabion peut être déclaré comme habitation si adresse postal eau courante électricité

La seule présence du raccordement à l'eau courante OU â l'électricité suffit pour caractériser un domicile.

Oui mais au niveau controles garderie ils ont tous les droits de pénétrations donc est ce une habitation????

Ou alors peut etre sans chasse donc ce qui veut dire aucun critere d action de chasse peut etre meme sans numero????

salut, pas sur de moi ça demande confirmation mais si l'installation est considérée comme habitable et donc imposable les gardes n'ont pas à rentrer. Il s'agit d'une propriété privée. seule la perquisition avec mandat permet aux représentants de l'orde de pénétrer dans le cas d'une fouille dans un domicile privé.

Maintenant il est interdit de chasser depuis un véhicule ou de l’intérieur d'un domicile...

he non vincent ils ont tous les droits et si tu ne veux pas c est trib plus suspension du permis en connaissances de causes pour un collegue

[QUOTE=VINCI14;1720724]he non vincent ils ont tous les droits et si tu ne veux pas c est trib plus suspension du permis en connaissances de causes pour un collegue[/QUOTE]

A-t-il fait appel de la décision?

oui est depuis un certain temps les lois ont changees et de ne pas les laisser faire leur travail cela aggrave la situation

[QUOTE=antoine76;1720686]Et concrètement tu est pour ou contre le fait de dédommager les concessionnaires[/QUOTE]

Désolé pour le délai.

En vérité, je ne suis ni pour ni contre, bien au contraire.

Par contre, je suis très légaliste et soucieux de la dépense de l'argent public.

Indemniser ceux qui ont profité d'un avantage temporaire n'est pas une obligation ni un dû. Pourquoi la collectivité devrait-elle consentir une aide à ceux qui ont profité d'un avantage accordé à leur demande et contre le paiement de sommes modiques ? Indemniser des exploitants de gabions du DPM c'est leur donner l'argent du beurre en plus du beurre.

C'est d'autant plus surprenant que le contrat est clair. Les A.O.T. précisent toujours très expressément qu'elles ne constituent pas de "droit réel" et qu'elles sont révocables par l’État n'importe quand et sans condition. D'ailleurs AOT = Autorisation d'[B]Occupation Temporaire[/B].
Elles précisent aussi, et les cahiers des charges des ACDPM le rappellent que le bénéficiaire devra si possible remettre le site en l'état initial, et bien sûr à ses frais.

Et les cahiers des charges précisent très expressément que l'association bénéficiaire des AOT au titre des gabions ne peut en aucun cas "sous-louer" ni transmettre ses droits à des tiers.

La question n'est pas de savoir si je suis personnellement pour ou contre l'indemnisation de ceux que vous appelez des "concessionnaires". Elles est de savoir si ces transactions sont légales ou pas.

Or les AOT et les cahiers des charges qui encadrent le droit d'occupation du DPM par les gabion et leur exploitation pour la chasse sont très clairs : les pratiques de vos associations du 76, 80, 62 sont illégales.

Je vous ferai d'ailleurs observer que ces pratiques n'ont pas cours au sud de la Seine, que ce soit en Basse Normandie (14 et 50), en Bretagne (29, 35), ou dans le sud ouest (33).

J'espère avoir répondu à tes interrogations.

Pour répondre à ceux qui s'interrogent sur le droit pour les gardes de pénétrer à l'intérieur d'un gabion, je tiens à préciser ceci :

- sur le DPM, le [B]libre accès[/B] de la garderie dans les gabions est imposé par le [B]cahier des charge.

[/B]Sur le domaine privé, c'est une jurisprudence de la Cour de cassation qui détermine dans quel cas une installation de chasse peut être assimilée à un domicile[B]. [/B]C'est en effet une question de raccordement aux réseaux (eau et électricité) qui a été invoquée. Mais une jurisprudence peut toujours évoluer... et les gardes trouvent parfois des parades.

la loi dite ".woinet"est assez claire sur le chapitre .
elle énonce des utilisateurs d'un poste fixe et non des locataires d'une hutte c'est bien d'un droit à utilisation qu' un titulaire du récépissé consent .
piur ce qui est du paiement .c'est comme le pourboire ...
a discrétion mdr

En vérité, je ne suis ni pour ni contre, bien au contraire.

Thesound, reprends des expressions de guignol et non pas de coluche, car tu en es à mille années lumières, tu ne fais rire personne ...

[QUOTE=Sidnam;1720734]En vérité, je ne suis ni pour ni contre, bien au contraire.

Thesound, reprends des expressions de guignol et non pas de coluche, car tu en es à mille années lumières, tu ne fais rire personne ...[/QUOTE]

Bonjour Sidnam,

mais je ne suis pas là pour faire rire. Je rappelle les règles républicaines à ceux qui ont trop tendance à les oublier.

Vous vantez la chasse populaire, mais sur le DPM vous ne faites que protéger vos privilèges.

Je suis un vrai défenseur des classes populaires. J'honore ceux qui ont aboli les privilèges dans la nuit du 4 août 1789. Ils ont renforcer la chasse populaire.

Vous, vous l'avez confisquée. Vous êtes les aristocrates du DPM et je pense qu'il est juste et bon de vous rappeler que vous n'avez aucun droit réel et qu'un jour prochain, vos têtes tomberont. :C

Et voila encore des provocations gratuite et après vous vous demandez pourquoi le calme qui régnait depuis 6 mois a disparu: regardez bien qui est au bout de l'allumette qui allume le feu.
Parole d'un jaloux qui c'est fait viré de partout a force de coup bas, de dénonciations, de tableau mirobolant et de bagarre pour un gibier blessé.
Tous ces écrits sentent la rancœur et dans ce post elle s'exprime au grand jour.

[COLOR=#333333]Bonjour thesound

"Et les cahiers des charges précisent très expressément que l'association bénéficiaire des AOT au titre des gabions ne peut en aucun cas "sous-louer" ni transmettre ses droits à des tiers."

Tu parles d'"association", donc il faut se reporter à la loi du 1er juillet 1901 et à son article 1er sur la liberté d'association.
Ensuite, dans le cas des assos du DPM, il faut voir quels sont les membres à l'origine de ces assos. En fait ce sont les concessionnaires qui les ont créées suite aux lois de 1968 et 1972 (de mémoire).
Enfin, je crois que les chasseurs font l'amalgame entre "concession" et installation.

[/COLOR]

C'est un peu dommage de déraper car le régime fiscal des locations des huttes de chasse rejoint celui du post. Celles et ceux ayant des connaissances approfondies sur le sujet pourraient en faire bénéficier leurs collègues.

[QUOTE=coinc59;1720738][COLOR=#333333]Bonjour thesound

"Et les cahiers des charges précisent très expressément que l'association bénéficiaire des AOT au titre des gabions ne peut en aucun cas "sous-louer" ni transmettre ses droits à des tiers."

Tu parles d'"association", donc il faut se reporter à la loi du 1er juillet 1901 et à son article 1er sur la liberté d'association.
Ensuite, dans le cas des assos du DPM, il faut voir quels sont les membres à l'origine de ces assos. En fait ce sont les concessionnaires qui les ont créées suite aux lois de 1968 et 1972 (de mémoire).
Enfin, je crois que les chasseurs font l'amalgame entre "concession" et installation.

[/COLOR][/QUOTE]

ça ne change pas grand chose à mon sens, le cahier des clauses est clair, on tourne le problème comme on veut louer sa concession, est interdit, tout comme sa cession. On pourrait d'ailleurs chercher à comprendre comment céder un bien qui ne vous appartient pas, d'autant que le DPM est inaliénable par nature.

Bon, tout le monde se calme sinon je vais devoir reprendre du service!:G

[QUOTE=Thesound;1720736]Bonjour Sidnam,

mais je ne suis pas là pour faire rire. Je rappelle les règles républicaines à ceux qui ont trop tendance à les oublier.

Vous vantez la chasse populaire, mais sur le DPM vous ne faites que protéger vos privilèges.

Je suis un vrai défenseur des classes populaires. J'honore ceux qui ont aboli les privilèges dans la nuit du 4 août 1789. Ils ont renforcer la chasse populaire.

Vous, vous l'avez confisquée. Vous êtes les aristocrates du DPM et je pense qu'il est juste et bon de vous rappeler que vous n'avez aucun droit réel et qu'un jour prochain, vos têtes tomberont. :C[/QUOTE]et privilege de quoi personne ne t'interdit de sortir de l argent pour acheter un caisson .... on achete pas le lieu juste le caisson et en attendant les AOT sont payer par les concessionnaire a auteur de 350e par gab par an ...... toi en baie des veys tu payais ta carte seulement. tu ne t acquitais d'aucun entretiens aucune redevance et en plus tu faisaity chier tout le monde .... crois moi en baie de seine t'aurais jamais fait le quart de ce que tu a fait ds le 50

[QUOTE=antoine76;1720743]et privilege de quoi personne ne t'interdit de sortir de l argent pour acheter un caisson .... on achete pas le lieu juste le caisson et en attendant les AOT sont payer par les concessionnaire a auteur de 350e par gab par an ...... toi en baie des veys tu payais ta carte seulement. tu ne t acquitais d'aucun entretiens aucune redevance et en plus tu faisaity chier tout le monde .... crois moi en baie de seine t'aurais jamais fait le quart de ce que tu a fait ds le 50[/QUOTE]


Quel est la nature de l'entretien et combien coûte t-il ? Juste pour comprendre car je ne connais pas.

[QUOTE=Philippe 62;1720745]Quel est la nature de l'entretien et combien coûte t-il ? Juste pour comprendre car je ne connais pas.[/QUOTE]j'ai meme pas envie de te donner des information toi le faux chasseur

Comme je te l'ai expliqué, je suis sur un possible achat d'où mon questionnement car je voudrai louer ( 2 nuits à petit prix mais de manière transparente au niveau fiscal ).(message 122 Philippe 62)
ça ne change pas grand chose à mon sens, le cahier des clauses est clair, on tourne le problème comme on veut louer sa concession, est interdit, tout comme sa cession. On pourrait d'ailleurs chercher à comprendre comment céder un bien qui ne vous appartient pas, d'autant que le DPM est inaliénable par nature. (mesage 143 Philippe62)
N'y aurait-il pas là une contradiction flagrante voire une provocation de ta part Philippe62???

[QUOTE=coinc59;1720747]Comme je te l'ai expliqué, je suis sur un possible achat d'où mon questionnement car je voudrai louer ( 2 nuits à petit prix mais de manière transparente au niveau fiscal ).(message 122 Philippe 62)
ça ne change pas grand chose à mon sens, le cahier des clauses est clair, on tourne le problème comme on veut louer sa concession, est interdit, tout comme sa cession. On pourrait d'ailleurs chercher à comprendre comment céder un bien qui ne vous appartient pas, d'autant que le DPM est inaliénable par nature. (mesage 143 Philippe62)
N'y aurait-il pas là une contradiction flagrante voire une provocation de ta part Philippe62???[/QUOTE]


Tu ne t'égares pas un peu...Quelle contradiction y aurait-il, voir provocation entre ces deux messages ? L'un concerne une possibilité d'achat l'autre le DPM.
Il ne t'a pas échappé qu'on ne peut « légalement »acheter sur le DPM par conséquent que ma possibilité d'achat concerne le privé t’apparaît comme une provocation ? Ne me dis pas que tu veux encore me bannir de ce site en
m'accusant de provocation ! M'enfin.

Pour revenir au sujet sur la transmission des huttes de chasse et des informations susceptibles de les favoriser dont le coût d'entretien par exemple, c'était le sens de ma question à Antoine,combien en coûte t-il sur le DPM au regard des 350 € de concession ? Mais tu vas pouvoir répondre , tu es concessionnaire en baie, combien cela se monte annuellement à l'enroulé sur 20 ou 30 ans et quelle est la nature des travaux ?
Cela rebute peut être des gars pour reprendre de « petites installations » dont il paraît que certains ne seraient quasiment pas chassées.

Il n' y a pas de prix exacts Philippe....
Tout depend du type de hutte( fixe/ flottante), de la Taille de ma
Mare, de la taille de la Hutte, si Elle est forcement soumise aux marees.... Er surtout, de l'investissement ( travaux, blettes, peintures, bull etc) que le concessionnaire est pret â mettre!

Disons que hors coût d'un caisson( 5 â 10 000 Euros) et/ ou gros travaux extraordinaire , cela va de 500 à 1500 euros par an sur 10 ans.

[QUOTE=antoine76;1720743]et privilege de quoi personne ne t'interdit de sortir de l argent pour acheter un caisson .... on achete pas le lieu juste le caisson et en attendant les AOT sont payer par les concessionnaire a auteur de 350e par gab par an ...... toi en baie des veys tu payais ta carte seulement. tu ne t acquitais d'aucun entretiens aucune redevance et en plus tu faisaity chier tout le monde .... crois moi en baie de seine t'aurais jamais fait le quart de ce que tu a fait ds le 50[/QUOTE]

De 25000 à plus de 100000 € le caisson, vous utilisez des matériaux de luxe... Vos caisson sont en titane ? :fou:

Allez... Ne nous prends pas pour des lapereaux de 3 semaines, STP.

En baie des Veys, il n'y a pas de location (à de très rares exceptions près) et pas de cession d'emplacement onéreuse. Même si il peut y avoir des petits arrangements, que d'autres appelleraient des "magouilles". Les chasseurs sont humains, n'est-ce pas.

Et sache que quand j'y gabionnais, je participais aux corvées, et on faisait tout à la main là où j'allais. Avec pelle et brouette, le cas échéant... Faut dire que dans les années 80, une des rares fois où le responsable de ce gabion avait fait venir la pelle hydraulique pour réaliser un curage rendu nécessaire par l'apport de goémon aux grandes marées, le bureau de l'ACM lui avait fait remettre la vase dans la mare.

C'est le seul à qui on ait imposé une telle sanction, alors que d'autres gabionneurs agrandissaient leurs mares petit à petit en profitant de la venue de l'engin, année après année. Pourquoi en avait-il été ainsi ?
Par jalousie et parce que ce responsable de gabion était indépendant et retors...

A l'époque, le caisson avait été changé mais cela n'avait coûté que quelques centaines d'€, et de l'huile de coude.

J'ai gabionné pendant une dizaine d'années chez lui et j'ai toujours participé aux corvées, logiquement. Et malgré les pressions qu'il pouvait subir, ce monsieur est resté égal à lui-même : indépendant et libre. Il nous a quitté trop tôt, un an après avoir accédé à la retraite. Et moi, j'ai encore chassé pendant une saison dans son gabion. Et puis j'ai cessé d'y aller, quand mes ennemis ont eu ma tête. Mais c'est une autre histoire.

Comme je vous l'ai expliqué, ce qui se pratique au nord de la Seine est régional. Ailleurs, les cahiers des charges et le régime des AOT sont respectés et appliqués.

Que ce soit en baie de l'Orne, ou en baie du Mont St Michel, les gabions qui ont été supprimés ou détruits par la mer n'ont pas été indemnisés. En baie du Mont St Michel, l'ACM ne parvient pas à obtenir qu'ils soient implantés dans un autre secteur. En baie de l'Orne en revanche, le gabion supprimé a finalement été ré-implanté en secteur chassé, aux frais de l'ACDPM, qui en a fait un lieu ouvert à tous ceux qui en font la demande, par tirage au sort si le nombre de candidat dépasse le nombre de place.

[QUOTE=le kid;1720769]Il n' y a pas de prix exacts Philippe....
Tout depend du type de hutte( fixe/ flottante), de la Taille de ma
Mare, de la taille de la Hutte, si Elle est forcement soumise aux marees.... Er surtout, de l'investissement ( travaux, blettes, peintures, bull etc) que le concessionnaire est pret â mettre!

Disons que hors coût d'un caisson( 5 â 10 000 Euros) et/ ou gros travaux extraordinaire , cela va de 500 à 1500 euros par an sur 10 ans.[/QUOTE]

Merci, c'est tout de même un peu beaucoup à mon sens pour un bien qui ne t'appartient pas, à la longue ça fait un peu d'argent tout de même. 500/1000 € c'est l'estimation que je fais pour le bien sur lequel je regarde actuellement sans compter un curage nécessaire qui pose beaucoup de problèmes...

[QUOTE=Philippe 62;1720786]Merci, c'est tout de même un peu beaucoup à mon sens pour un bien qui ne t'appartient pas, à la longue ça fait un peu d'argent tout de même. 500/1000 € c'est l'estimation que je fais pour le bien sur lequel je regarde actuellement sans compter un curage nécessaire qui pose beaucoup de problèmes...[/QUOTE]
Donc tu parles bien d'un "achat" sur le DPM Philippe62

Juste une petite précision, vous semblez associer la mare et la hutte.
Sur le DPM, la concession, c'est la mare, et uniquement la mare, la hutte, elle, appartient au privé.
Il n'y a strictement rien de exceptionnel à céder à titre honereux une hutte...
Car contrairement à ce que certains qui n'y connaisse vraisemblablement rien du tout, une hutte, flottante par exemple, qu'elle soit en résine, en acier ou en inox, NE vaut pas que quelques centaines d'euros et de l'huile de coude.
Il en est de meme pour une fixe, même si , du moins sur le DPM 80, leur constructions sont prohibées actuellement.( mais qui ont coûté à ceux qui les ont construite)

D'ailleurs, lorsqu'un concessionnaire change sa hutte flottante.... Il n'a pas à consulter l'état ni meme l'association pour cela.
Il en est autre chose quand aux moyens â employer.( circulation des engins etc sur le DPM etc)

[QUOTE=le kid;1720798]D'ailleurs, lorsqu'un concessionnaire change sa hutte flottante.... Il n'a pas à consulter l'état ni meme l'association pour cela.
Il en est autre chose quand aux moyens â employer.( circulation des engins etc sur le DPM etc)[/QUOTE]
En partie d'accord avec toi, toutefois, cela dépend des modalités établies par la DDTM et l'asso (charte de bonne conduite)

Oui coinc, il faut respecter les tailles etc...

Toujours une histoire de taille !!!

Et oui.... Lol

[QUOTE=Philippe 62;1720669]Et 25 ou 30 ?[/QUOTE]

Pareil, je me demande de où ça sort!