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[QUOTE=saint nonoré;1720592]bof :))
moi je propose a réception de la validation du permis de chasse , l'accompagnement d'un carnet de bagues .
100 :C
mais toutes espèces confondues )poils, plumes )
80 vertes et vingt rouges (les rouges pour les espèces fragiles )
trouvez mieux en matière d'équité[/QUOTE]
[FONT=arial][COLOR=#333333]Je vais prendre du temps pour te répondre bellot.[/COLOR][/FONT][FONT=arial][COLOR=#333333] Ta proposition serait équitable ? Plusieurs réflexions.[/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Tout d'abord, tant les aspects diffèrent il est impossible d'appréhender les « problématiques » des gibiers migrateurs,sédentaires à plumes, à poils et rajoutons puisque c'est aussi la pratique gibier d'élevage à plumes et à poils. Qu'y a t-il de comparable avec un chasseur payant sa journée dans une usine à perdreaux d'élevage [/COLOR][COLOR=#333333]et celui comptant « ses » chevreuils ou « ses »lièvres. L'un débourse pour tirer [/COLOR][COLOR=#333333]au jour le jour sans se soucier de l'état des populations renouvelables sans fin[/COLOR][COLOR=#333333],l'autre « gère » son cheptel cynégétique parce qu'il sait bien que s'il tire un peu trop, il devra attendre des années,sans même tenir compte des aléas de reproduction, pour espérer revenir à des meilleures densités. Et même si [/COLOR][COLOR=#333333]bien évidemment [/COLOR][COLOR=#333333]un chasseur peut pratiquer indifféremment l'un et l’autre type de chasse, les approches « territoires » sont diamétralement opposées.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Un même chasseur [/COLOR][COLOR=#333333]pratiquant l'un ou l'autre type de chasse adaptera son comportement suivant l'endroit où il chassera. [/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Concernant le gibier migrateur, [/COLOR] je partage ton point de vue sur le PMA avec bagues mais nos convergences s'arrêtent à ce point parce que 80 bagues à tirer quand on veut relève tout de même de la mesure trompe l'oeil pour ne pas dire de la supercherie.[/COLOR]
[COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]Ces discussions nous les avons eu des dizaines de fois, il en ressort toujours que [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]certains veulent [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]paraître respectables avec des limitations [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]mais à la condition [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]d'avoir un quota global libre d'utilisation à leur guise, de préférence quand [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]ça déboule [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1D2129][FONT=helvetica]bien sûr [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#1d2129][COLOR=#222222],autrement dit, aucune limitation d'autant qu'il y aurait un deuxième mur, celui d'une limitation supérieure de 2 ou 300 % de la réalité des prélèvements. Comme ça on ne prend aucun risque. Un peu comme si l'on limitait [/COLOR][/COLOR]l’appellation[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222] crème [/COLOR]pâtissière à 24 ou 36 jaunes par litre.[COLOR=#222222]
[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tout ça n'est pas très raisonnable et prête à sourire.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Concernant tes « bagues rouges » je ne sais pas ce que tu entends pas espèces fragiles mais s'il s'agit de [/COLOR][COLOR=#222222]celles [/COLOR][COLOR=#222222]en mauvais état de conservation, ce n'est pas de bague rouge dont elles ont besoin mais de la « suspension » de leur chasse car ce n'est pas parce que la diminution ou la dégradation des zones de repro [/COLOR][COLOR=#222222]par exemple [/COLOR][COLOR=#222222]explique cette situation que continuer à les tirer va [/COLOR][COLOR=#222222]l'[/COLOR][COLOR=#222222]améliorer [/COLOR][COLOR=#222222]d'une manière quelconque,[/COLOR][COLOR=#222222]c'est tout le contraire.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Pour terminer, je ne comprends pas l'attitude du sauvaginier. 3 oiseaux par espèce et par sortie sortie de chasse ne [/COLOR][COLOR=#222222]lui [/COLOR][COLOR=#222222]convient pas [/COLOR][COLOR=#222222]alors que cela ne pose pas de problème [/COLOR][COLOR=#222222]au bécassier [/COLOR][COLOR=#222222]ne bénéficiant [/COLOR][COLOR=#222222]pourtant [/COLOR][COLOR=#222222]ni de la variété des espèces chassables d'anatidés et autres limicoles, ni des moyens mis en œuvre pour les chasser.
Tout de même, c[/COLOR][COLOR=#222222]herchez l'erreur, [/COLOR][COLOR=#222222]il y a bien un problème d'éducation, [/COLOR][COLOR=#222222]de formation et d'équité à laquelle tu fais référence, [/COLOR][COLOR=#222222]voire d'égalité de traitement entre les chasseurs.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tu ne retournes pas ton carnet bécasse, tu ne peux plus la chasser l'année suivante car la délivrance du nouveau est subordonné à la remise du précédent. Tu ne retournes pas ton carnet de hutte, une obligation pourtant inscrite dans le code de l'environnement, le type continue de chasser, louer sa hutte etc.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tous les chasseurs naissent égaux entre eux mais certains sont plus égaux que d'autres s'écrierait Coluche. Je ne veux stigmatiser personne mais force est de constater qu'il sera de plus en plus difficile, à mon sens, de maintenir ces différences de traitement entre les chasseurs au nom du réflexe identitaire et des traditions ( joyeusement piétinées au passage). [/COLOR][/COLOR][/FONT]
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[QUOTE=Philippe 62;1720653]Guy, tu es très difficile à suivre, je ne fais aucun calcul je ne reprends que ce tu as retranscris. Quand je te demande comment tu fais les tiens puisque c'est toi qui avance ce chiffre, tu réponds par charade inintelligible . M'enfin, ça devait être intéressant.
Que voulais-tu démontrer à partir de 3 oiseaux par espèces et par installation ?[/QUOTE]
relis tes propositions philippe, tu es bien plus généreux que moi
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relis tes propositions philippe, tu es bien plus généreux que moi
[QUOTE=Philippe 62;1720654][FONT=arial]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Pour terminer, je ne comprends pas l'attitude du sauvaginier. [B]3 oiseaux par espèce et par sortie[/B] sortie de chasse ne [/COLOR][COLOR=#222222]lui [/COLOR][COLOR=#222222]convient pas [/COLOR][COLOR=#222222]alors que cela ne pose pas de problème [/COLOR][COLOR=#222222]au bécassier [/COLOR][COLOR=#222222]ne bénéficiant [/COLOR][COLOR=#222222]pourtant [/COLOR][COLOR=#222222]ni de la variété des espèces chassables d'anatidés et autres limicoles, ni des moyens mis en œuvre pour les chasser.
[/COLOR][/COLOR][COLOR=#1d2129][COLOR=#222222] [/COLOR][/COLOR][/FONT][/QUOTE]
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[QUOTE=Philippe 62;1720654][FONT=arial][COLOR=#333333]Je vais prendre du temps pour te répondre bellot.[/COLOR][/FONT][FONT=arial][COLOR=#333333] Ta proposition serait équitable ? Plusieurs réflexions.[/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Tout d'abord, tant les aspects diffèrent il est impossible d'appréhender les « problématiques » des gibiers migrateurs,sédentaires à plumes, à poils et rajoutons puisque c'est aussi la pratique gibier d'élevage à plumes et à poils. Qu'y a t-il de comparable avec un chasseur payant sa journée dans une usine à perdreaux d'élevage [/COLOR][COLOR=#333333]et celui comptant « ses » chevreuils ou « ses »lièvres. L'un débourse pour tirer [/COLOR][COLOR=#333333]au jour le jour sans se soucier de l'état des populations renouvelables sans fin[/COLOR][COLOR=#333333],l'autre « gère » son cheptel cynégétique parce qu'il sait bien que s'il tire un peu trop, il devra attendre des années,sans même tenir compte des aléas de reproduction, pour espérer revenir à des meilleures densités. Et même si [/COLOR][COLOR=#333333]bien évidemment [/COLOR][COLOR=#333333]un chasseur peut pratiquer indifféremment l'un et l’autre type de chasse, les approches « territoires » sont diamétralement opposées.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Un même chasseur [/COLOR][COLOR=#333333]pratiquant l'un ou l'autre type de chasse adaptera son comportement suivant l'endroit où il chassera. [/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Concernant le gibier migrateur, [/COLOR] je partage ton point de vue sur le PMA avec bagues mais nos convergences s'arrêtent à ce point parce que 80 bagues à tirer quand on veut relève tout de même de la mesure trompe l'oeil pour ne pas dire de la supercherie.[/COLOR]
[COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]Ces discussions nous les avons eu des dizaines de fois, il en ressort toujours que [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]certains veulent [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]paraître respectables avec des limitations [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]mais à la condition [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]d'avoir un quota global libre d'utilisation à leur guise, de préférence quand [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]ça déboule [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]bien sûr [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#1d2129][COLOR=#222222],autrement dit, aucune limitation d'autant qu'il y aurait un deuxième mur, celui d'une limitation supérieure de 2 ou 300 % de la réalité des prélèvements. Comme ça on ne prend aucun risque. Un peu comme si l'on limitait [/COLOR][/COLOR]l’appellation[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222] crème [/COLOR]pâtissière à 24 ou 36 jaunes par litre.[COLOR=#222222]
[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tout ça n'est pas très raisonnable et prête à sourire.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Concernant tes « bagues rouges » je ne sais pas ce que tu entends pas espèces fragiles mais s'il s'agit de [/COLOR][COLOR=#222222]celles [/COLOR][COLOR=#222222]en mauvais état de conservation, ce n'est pas de bague rouge dont elles ont besoin mais de la « suspension » de leur chasse car ce n'est pas parce que la diminution ou la dégradation des zones de repro [/COLOR][COLOR=#222222]par exemple [/COLOR][COLOR=#222222]explique cette situation que continuer à les tirer va [/COLOR][COLOR=#222222]l'[/COLOR][COLOR=#222222]améliorer [/COLOR][COLOR=#222222]d'une manière quelconque,[/COLOR][COLOR=#222222]c'est tout le contraire.[/COLOR][/COLOR]
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Tout de même, c[/COLOR][COLOR=#222222]herchez l'erreur, [/COLOR][COLOR=#222222]il y a bien un problème d'éducation, [/COLOR][COLOR=#222222]de formation et d'équité à laquelle tu fais référence, [/COLOR][COLOR=#222222]voire d'égalité de traitement entre les chasseurs.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tu ne retournes pas ton carnet bécasse, tu ne peux plus la chasser l'année suivante car la délivrance du nouveau est subordonné à la remise du précédent. Tu ne retournes pas ton carnet de hutte, une obligation pourtant inscrite dans le code de l'environnement, le type continue de chasser, louer sa hutte etc.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tous les chasseurs naissent égaux entre eux mais certains sont plus égaux que d'autres s'écrierait Coluche. Je ne veux stigmatiser personne mais force est de constater qu'il sera de plus en plus difficile, à mon sens, de maintenir ces différences de traitement entre les chasseurs au nom du réflexe identitaire et des traditions ( joyeusement piétinées au passage). [/COLOR][/COLOR][/FONT][/QUOTE]
[QUOTE=Philippe 62;1720654][FONT=arial][COLOR=#333333]Je vais prendre du temps pour te répondre bellot.[/COLOR][/FONT][FONT=arial][COLOR=#333333] Ta proposition serait équitable ? Plusieurs réflexions.[/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Tout d'abord, tant les aspects diffèrent il est impossible d'appréhender les « problématiques » des gibiers migrateurs,sédentaires à plumes, à poils et rajoutons puisque c'est aussi la pratique gibier d'élevage à plumes et à poils. Qu'y a t-il de comparable avec un chasseur payant sa journée dans une usine à perdreaux d'élevage [/COLOR][COLOR=#333333]et celui comptant « ses » chevreuils ou « ses »lièvres. L'un débourse pour tirer [/COLOR][COLOR=#333333]au jour le jour sans se soucier de l'état des populations renouvelables sans fin[/COLOR][COLOR=#333333],l'autre « gère » son cheptel cynégétique parce qu'il sait bien que s'il tire un peu trop, il devra attendre des années,sans même tenir compte des aléas de reproduction, pour espérer revenir à des meilleures densités. Et même si [/COLOR][COLOR=#333333]bien évidemment [/COLOR][COLOR=#333333]un chasseur peut pratiquer indifféremment l'un et l’autre type de chasse, les approches « territoires » sont diamétralement opposées.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Un même chasseur [/COLOR][COLOR=#333333]pratiquant l'un ou l'autre type de chasse adaptera son comportement suivant l'endroit où il chassera. [/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#333333]Concernant le gibier migrateur, [/COLOR] je partage ton point de vue sur le PMA avec bagues mais nos convergences s'arrêtent à ce point parce que 80 bagues à tirer quand on veut relève tout de même de la mesure trompe l'oeil pour ne pas dire de la supercherie.[/COLOR]
[COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]Ces discussions nous les avons eu des dizaines de fois, il en ressort toujours que [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]certains veulent [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]paraître respectables avec des limitations [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]mais à la condition [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]d'avoir un quota global libre d'utilisation à leur guise, de préférence quand [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]ça déboule [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#222222][COLOR=#1d2129][FONT=helvetica]bien sûr [/FONT][/COLOR][/COLOR][COLOR=#1d2129][COLOR=#222222],autrement dit, aucune limitation d'autant qu'il y aurait un deuxième mur, celui d'une limitation supérieure de 2 ou 300 % de la réalité des prélèvements. Comme ça on ne prend aucun risque. Un peu comme si l'on limitait [/COLOR][/COLOR]l’appellation[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222] crème [/COLOR]pâtissière à 24 ou 36 jaunes par litre.[COLOR=#222222]
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[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tout ça n'est pas très raisonnable et prête à sourire.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Concernant tes « bagues rouges » je ne sais pas ce que tu entends pas espèces fragiles mais s'il s'agit de [/COLOR][COLOR=#222222]celles [/COLOR][COLOR=#222222]en mauvais état de conservation, ce n'est pas de bague rouge dont elles ont besoin mais de la « suspension » de leur chasse car ce n'est pas parce que la diminution ou la dégradation des zones de repro [/COLOR][COLOR=#222222]par exemple [/COLOR][COLOR=#222222]explique cette situation que continuer à les tirer va [/COLOR][COLOR=#222222]l'[/COLOR][COLOR=#222222]améliorer [/COLOR][COLOR=#222222]d'une manière quelconque,[/COLOR][COLOR=#222222]c'est tout le contraire.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Pour terminer, je ne comprends pas l'attitude du sauvaginier. 3 oiseaux par espèce et par sortie sortie de chasse ne [/COLOR][COLOR=#222222]lui [/COLOR][COLOR=#222222]convient pas [/COLOR][COLOR=#222222]alors que cela ne pose pas de problème [/COLOR][COLOR=#222222]au bécassier [/COLOR][COLOR=#222222]ne bénéficiant [/COLOR][COLOR=#222222]pourtant [/COLOR][COLOR=#222222]ni de la variété des espèces chassables d'anatidés et autres limicoles, ni des moyens mis en œuvre pour les chasser.
Tout de même, c[/COLOR][COLOR=#222222]herchez l'erreur, [/COLOR][COLOR=#222222]il y a bien un problème d'éducation, [/COLOR][COLOR=#222222]de formation et d'équité à laquelle tu fais référence, [/COLOR][COLOR=#222222]voire d'égalité de traitement entre les chasseurs.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tu ne retournes pas ton carnet bécasse, tu ne peux plus la chasser l'année suivante car la délivrance du nouveau est subordonné à la remise du précédent. Tu ne retournes pas ton carnet de hutte, une obligation pourtant inscrite dans le code de l'environnement, le type continue de chasser, louer sa hutte etc.[/COLOR][/COLOR]
[COLOR=#1d2129][COLOR=#222222]Tous les chasseurs naissent égaux entre eux mais certains sont plus égaux que d'autres s'écrierait Coluche. Je ne veux stigmatiser personne mais force est de constater qu'il sera de plus en plus difficile, à mon sens, de maintenir ces différences de traitement entre les chasseurs au nom du réflexe identitaire et des traditions ( joyeusement piétinées au passage). [/COLOR][/COLOR][/FONT][/QUOTE]
mon cher Philippe
mon actinite professionnelle actuelle est telle que je ne peu me concentrer en profondeur :))
j'irais donc superficiellement .
c'est en gros la rèponse de quelqu'un qui a fait ses comptes et qui réalise qu'un carnet ne suffirait pas .
malgré les apparences le mien ferait bien 2ou 3 ans
sur ta proposition je t'invite a lire plus attentivement les cahiers de huttes , encore faut il que tu fréquentes les bonnes ( non pas celles la , les autres ) les huttes de baie par exemple
y trouver des nuits a 9 oiseaux c'est plutôt rare , ça y amènerait quoi en terme d'équité ?
sinon qu'a briser le rève d'un gars qui accumule les ras et qui espère qu'un jour faire un pma
je sais a lire pour certain c'est insuportable , mais entre un nantis qui fait 50 nuits a 9 et un courageux qui fait quasi 49 nuits a 0 et une nuit a 25 n moi j'ai choisi .
et au final et avec un peu d'arithmétique les oiseaux feront le même choix ;)
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sur un ou deux points quand même :))
on parle de chasse mon bon ami , pas de ducasse ...
les oiseaux de lâcher , les cols par exemple , ceux des chasses commerciales sont déjà bagués , inutile d'en rajouter .
fait moi le plaisir de baguer les cocotes que tu lâches , il en sera de même ; quel bonheur de ne plus voir un Nemrod s'extasier sur un bel oiseau prétendu sauvage
pour les bagues rouges ... ben ça se corse pour celui qui pompe allègrement .
et tu ne voudrais quand même pas fermer la bécasse , et pourtant avec ces bagues si tu l'impacte , il te faudra mettre la pédale douce avec d'autres espèces comme par exemple la sarcelle si son état de conservation le nécessitait
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Philippe 62, ce chiffre de 3 par espèces, tu t'appuies sur quoi pour le sortir?
C'est ton chiffre fétiche? La date de ton mariage? Ton nombre d'enfants, de chiens, ...? Le nombre de personnes que compose ta famille?
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[QUOTE=Philippe 62;1720638]Ah, sur du foncier, je pensai que les revenus d'une construction relevaient du locatif.[/QUOTE]La 2044 tu declare tes revenus foncier ... un gabion a une emprise fonciere a ce quye je sache ....
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[QUOTE=saint nonoré;1720658]mon cher Philippe
mon actinite professionnelle actuelle est telle que je ne peu me concentrer en profondeur :))
j'irais donc superficiellement .
c'est en gros la rèponse de quelqu'un qui a fait ses comptes et qui réalise qu'un carnet ne suffirait pas .
malgré les apparences le mien ferait bien 2ou 3 ans
sur ta proposition je t'invite a lire plus attentivement les cahiers de huttes , encore faut il que tu fréquentes les bonnes ( non pas celles la , les autres ) les huttes de baie par exemple
y trouver des nuits a 9 oiseaux c'est plutôt rare , ça y amènerait quoi en terme d'équité ?
sinon qu'a briser le rève d'un gars qui accumule les ras et qui espère qu'un jour faire un pma
je sais a lire pour certain c'est insuportable , mais entre un nantis qui fait 50 nuits a 9 et un courageux qui fait quasi 49 nuits a 0 et une nuit a 25 n moi j'ai choisi .
et au final et avec un peu d'arithmétique les oiseaux feront le même choix ;)[/QUOTE]et oui la boulange a les ecouté on fait du score toutes les nuits ......la realité est tout autre, tu a les tres bons qui represente peut etre 1% des installations. les bons ... peut etre 10 15% les moyens qui arrive a prelever 1 par nuitje pense 40 50 % et les tas de merde ........
le mec passionné qui 1 fois l année peut fair une belle nuit qu'il la fasse.
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[QUOTE=Sidnam;1720663]Philippe 62, ce chiffre de 3 par espèces, tu t'appuies sur quoi pour le sortir?
C'est ton chiffre fétiche? La date de ton mariage? Ton nombre d'enfants, de chiens, ...? Le nombre de personnes que compose ta famille?[/QUOTE]
Et 25 ou 30 ?
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[QUOTE=antoine76;1720664]La 2044 tu declare tes revenus foncier ... un gabion a une emprise fonciere a ce quye je sache ....[/QUOTE]
Je sais, je me suis mal expliqué. Mon étonnement provient que sur le point d'investir dans une installation, je me suis renseigné aux impôts. Pour la personne que j'ai rencontrée ( qui m'avait tout de même l'air un peu ignorante sur le sujet ) , à partir du moment où tu loues un bien , évidemment tu déclares tes revenus. Soit c'est vide à l'instar d'un appart ou une maison et c'est du revenu foncier, soit c'est meublé ( c'est bien le cas d'une hutte ) et c'est du BIC, voilou ce que j'en sais pour l'instant.
Ensuite tu as un bail ou pas avec tes locataires ?
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[quote=philippe 62;1720670]je sais, je me suis mal expliqué. Mon étonnement provient que sur le point d'investir dans une installation, je me suis renseigné aux impôts. Pour la personne que j'ai rencontrée ( qui m'avait tout de même l'air un peu ignorante sur le sujet ) , à partir du moment où tu loues un bien , évidemment tu déclares tes revenus. Soit c'est vide à l'instar d'un appart ou une maison et c'est du revenu foncier, soit c'est meublé ( c'est bien le cas d'une hutte ) et c'est du bic, voilou ce que j'en sais pour l'instant.
Ensuite tu as un bail ou pas avec tes locataires ?[/quote]j4en sait rien je loue tout au black ptdrrrrrr
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[QUOTE=Philippe 62;1720670]Je sais, je me suis mal expliqué. Mon étonnement provient que sur le point d'investir dans une installation, je me suis renseigné aux impôts. Pour la personne que j'ai rencontrée ( qui m'avait tout de même l'air un peu ignorante sur le sujet ) , à partir du moment où tu loues un bien , évidemment tu déclares tes revenus. Soit c'est vide à l'instar d'un appart ou une maison et c'est du revenu foncier, soit c'est meublé ( c'est bien le cas d'une hutte ) et c'est du BIC, voilou ce que j'en sais pour l'instant.
Ensuite tu as un bail ou pas avec tes locataires ?[/QUOTE]entre nous je m'en fou je loue mes appart ... pas mes gabions
tu est proprietaire d'un gabion ????
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[QUOTE=antoine76;1720627]tu parle vraiment sans savoir .... les gabions de l acdpm on ete negocié a 25000e c est a dire sous marin, grandserre, l'ancien acdpm. Tout les autres etait des gabion privé ou sur le dpm 27 ..... la raison est simple l acdpm76 negocie pour nous, les privés se demerde et le dpm 27 negocie pour ses adhérents.
Pourquoi essaye tu encore une fois gros tas de m.... de nous fair passer pour des gens malhonnete?[/QUOTE]
Tu m'as mal compris Antoine. Je ne parlais pas spécialement des gabions de votre ADPM, mais des gabions du DPM sans distinction d'association. De mon point de vue, il est anormal que chacun ait été renvoyé à des arrangements au cas par cas, puisque la situation était le résultat d'une négociation sous la houlette de votre Pdt de FDC. Il eut été plus logique et équitable de négocier tout et tous ensemble.
J'ai tenu à faire observer en contrepoint que ces transactions sont illégales et je serais curieux de savoir dans quelle caisse et sur quels fonds sont puisées les indemnités.
Les cahiers des charges des ADPM ou ACM et la règlementation des AOT sont parfaitement clairs. Leurs bénéficiaires (associations) ne peuvent en aucun cas sous-louer ou transmettre sous quelque forme que ce soit le droit de chasse, quel que soit le mode de chasse et les moyens mis en œuvre. Les systèmes de sous-location ou de rétro-concession sont totalement illégaux. Et lorsque vous achetez une soit disant "concession", vous achetez du papier et vous vous engagez dans une transaction réglementairement entachée de nullité.
Enfin, il est essentiel de se rappeler que les AOT accordée pour les gabions ne sont jamais constitutive de "droit réel". Comme elles le stipule expressément, bien sûr.
Alors, pour mieux comprendre la situation, vous pouvez par exemple consulter ce site :
Bonne lecture...
[URL="https://www.associatheque.fr/fr/guides/collectivites-territoriales/moyens-materiels-humains/occupation-domaine-public/droits.html"]https://www.associatheque.fr/fr/guides/collectivites-territoriales/moyens-materiels-humains/occupation-domaine-public/droits.html
[/URL]
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Ah j'oubliais...
Il est probable que l'autorité compétente (celle qui a négocié les indemnisation) ait sous le coude une justification à ses actes.
Par exemple, il serait peut-être admissible voire légal de faire valoir que les 7000 à 25000 € attribués au motif du non-renouvellement des AOT l'ont été pour couvrir les frais de démantèlement des gabions. Sous réserve, toutefois, que ces opérations ait bien été effectuées par ceux qui ont encaissé les indemnités.
C'est juste une possibilité.
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Les gabions on été retiré aux frais des concessionnaires
