Renovation de hutte

Bonjour mon pere est proprietaire d'un terrain sur lequel il y avais une installation et je voudrais savoir si il etais possible d'en refaire une ? Merci d'avance

est que le gabion a toujour gardee son numero

Non il na pas etais recensee depuis 95

demande a ton pere si il a toujour le numero du gabion si c est le cas je pense que tu pourra te renseigner aupres de la fede pour avoir plus de news

Sois tu prends contact avec la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) de ton département, en général le chef de la DDTM c'est un gars de la DDAF, donc si tu trouves pas le numéro de la DDTM tu téléphonnes à la DDAF, ou alors tu appelles l'ONCFS qui a aussi le listing des immatriculations de hutte de son département, ils te diront si sur ton terrain tu as une installation immatriculée.
Une chose est sur, rapproches-toi de l'administration avant de reconstruire ta hutte même si tu as une immatriculation car ce serait dommage d'en refaire une puis que l'administration t'oblige à la détruire si tu n'as pas respecté certaines contraintes législatives.
Parcontre, si il y a bien une immatriculation, c'est sur, tu pourras reconstruire une hutte.
De toute façon il faut que tu ais l'accord de l'administration (DDTM) car un jour ou l'autre, un voisin sympa se chargera de la prévenir (ah la délation!) et là tu auras des gros soucis.

oui entièrement d'accord

Le probleme c'est qu'il na pas etais recensee de puis plus de 15 ans

moi aussi tout a fait d accord avec toi

merci

Si ta hutte n'a pas été immatriculé dans les années 2000/2001 désolé mais je crois que tu l'a dans l'os. En effet depuis la loie chasse de 2000 le nombre de huttes est dorénavant invariable.

tu pourras y chasser jusque 2h après le coucher et 2h00 avant le levé du soleil...