voisin en colere

[ritchy14]

on peut comencer par le plus grand respect tout cour, entre chasseur.la prochaine fois que ca se dis****,c une paire de claque a chaqun et on repond pas.sinon pas de hutte pour vous deux cette annee amicalement ritchy a plume

[grebe]

MOI LA VIELLE DA COTER CE PLAIN PAS DU BRUIT MES DE LODEUR JAI BEAU NETOYER TOU LES JOUR LE PEU QUI A UN RAYON DE SOLEIL LES ODEUR APARAISE AUSSI TOT MES BON SA VA JE PENSE PA QUELLE IRAI JUSQUA PORTER PLAINTE

BEN JE PENSE LOL :/ :/

[fabio.1]

bah m'en fous j'iras quand meme al'hutte et pis c'hest toute

[Authie]

Quelques éléments de réponse pour Chevalier Doré.

A la question de savoir si on peut être poursuivi et condamné à cause du chant de ses appelants.

La réponse est oui.

La gestion des bruits du voisinage fait appel généralement à trois démarches.

1-Votre voisin vous informe de la gêne qu’il ressent et vous demande d’y mettre un terme, ce qui semble être le cas en ce qui vous concerne.
Deux solutions s’offrent à vous . Vous accédez à sa demande et l’affaire est close. Vous l'envoyez siffler là haut dans la montagne vous risquez alors de subir une deuxième démarche.

2- Votre voisin peut faire appel au maire ou à un conciliateur en mairie pour régler le conflit.
Si vous refusez toute médiation ou conciliation vous vous approchez de la troisième démarche qui peut s’avérer plus coercitive dans la mesure où contrairement aux démarches précédentes elle est de nature contentieuse.

3- Les procédures judiciaires sont de deux types.
Sur plainte de votre voisin vous pouvez être jugé au pénal par le tribunal de police qui peut vous infliger une amende contraventionnelle, pouvant dépasser les 400€..
Le plaignant peut également saisir une juridiction civile (tribunal de grande instance ou d’instance) laquelle pourra ordonner la cessation du trouble (utilisation possible de l'astreinte) et le versement de dommages et intérêts.

La jurisprudence a néanmoins dégagé quelques points importants qui méritent d’être rappelés ici :

1- la Cour de Cassation a confirmé plusieurs fois que le trouble anormal de voisinage devait être répété et intempestif. A contrario si les canes ne chantent que par intermittence et d’une manière aléatoire le juge pourrait ne pas retenir l'infraction

2- il n’est pas nécessaire que le bruit soit intense. Le côté insupportable s’apprécie davantage à travers sa répétition que par son volume. Un bruit d’intensité moyenne peut constituer un trouble anormal s’il est répété et intempestif.

3- Le trouble peut être constaté de jour comme de nuit, même si le juge a tendance à être plus sévère pour les troubles nocturnes. Au demeurant votre voisin peut parfaitement invoquer un trouble diurne si les canes chantent aussi le jour, voire même seulement le jour.

4- Le lieu d’émission du trouble a une importance certaine pour le tribunal. Par exemple des canards qui chantent à Saint Valéry sur Somme ou sur la Place des Vosges à Paris n’auront pas la même résonance. En général le juge se montre plus tolérant en zone rurale, mais ce n’est pas une règle absolue.

5- Un chasseur qui détient des appelants pour la chasse ne bénéficiera pas de la même clémence qu’un éleveur professionnel

En tout état de cause c’est à votre voisin qu’il appartient d’apporter la preuve du trouble qu’il entend faire cesser, soit aux moyens d’un constat d’huissier, de témoignages, de mesures acoustiques éventuelles, etc..

J’espère que vous n’aurez jamais à connaître ces difficultés, au demeurant bien réelles pour certains.