Bonne Ouverture 2020

(2020-08-01)

Bonne ouverture aux sauvaginiers du DPM.

(Lire la suite.)

Bonne Ouverture 2018

(2018-08-04)

Bonne ouverture 20128 à tous les sauvaginiers

(Lire la suite.)

Bienvenue, Non inscrit

  1. #1
    Désinscrit
    Inscrit
    juillet 2018
    Messages
    4

    HUTTE non en regle vis à vis de l arrete du 2 sept 1976

    ATTENTION une rumeur l oncfs va s attaquer aux huttes n ayant pas regularisé en 2001 le dossier en plus de décalrér la hutte il fallait faire un dossier vis à vis de la securité publique bcp ne l ont pas fait !! INTERDICTION DE CHASSER de nuit renseignez vous à la fédé !! ENTRE 500ET 600 Huttes concernees dans le 59 62 80 ca fait plus de 4000 chassuers et les Fede à priori ne feront rien
    AVEZ VOUS DES INFOS

  2. #2
    Halbran
    Inscrit
    novembre 2014
    Messages
    212
    un nouveau , une rumeur , arréte du 2 sept 1976 !!, moi je dit ca pue !!!!
    fais ce que je fait , pas ce que je dit !!!

  3. #3
    Désinscrit
    Inscrit
    juillet 2018
    Messages
    4
    A priori sur le recepissé de la hutte Numero il y aurait une petite ligne NB qu il fallait envoyer un dossier pour regulariser la situation administrative vis à vis de cet arreté dans un délai de 3 mois
    attention bcp ne le savent pas et si vous louez demandé copie du recepissé
    il y aurait deja eu des cas dans le 80
    attention infraction meme si vous etes sur un marais ou littoral et que meme si le ou les voisins l ont fait

  4. #4
    Modérateur
    Inscrit
    juin 2004
    Messages
    4 925
    Etant donné que chaque propriétaire de hutte a reçu un recepicé de déclaration en préfecture donc de l'administration ( document qui doit d'ailleurs être en possession à tous moments des utilisateurs de ce poste fixe), je ne vois pas comment la police de la chasse pourrait y trouver quelquechose à redire.
    le vent se lève...

  5. #5
    chanteuse
    Inscrit
    octobre 2013
    Messages
    2 923
    Citation Envoyé par chasseur62 Voir le message
    Etant donné que chaque propriétaire de hutte a reçu un recepicé de déclaration en préfecture donc de l'administration ( document qui doit d'ailleurs être en possession à tous moments des utilisateurs de ce poste fixe), je ne vois pas comment la police de la chasse pourrait y trouver quelquechose à redire.
    Sur le dpm les numéros de hutte sont propriété des associations du territoire. Il ni a rien à envoyer dans les 3 mois.
    Raconte nous plutôt ton problème plutôt que tourner autour du pot.
    Bizarre ton post
    Dans la vie il faut être têtu mais aussi écouter les autres.

  6. #6
    Désinscrit
    Inscrit
    juillet 2018
    Messages
    4
    sur le recepissé d autorisation et d immatriculation ,il y a un NB en bas : il est signalé au declarant qu il est en infraction au regard de l arrete prefectoral de securité publique du 2 sept 1976 et qu il est invité à produire dans les 2 mois un dossier pour regulariser sa situation administrative et oui pour regulariser la situation !!!
    si pas fait à l epoque ( à priori trés nombreux dans ce cas ) et à ce jour difficile à demander :au vue du recepissé il y a infraction en cas de controle de l oncfs ( et à priori c assez lourd ) renseignez vous aux fedé

  7. #7
    chanteuse
    Inscrit
    octobre 2013
    Messages
    2 923
    Citation Envoyé par hutteregle Voir le message
    sur le recepissé d autorisation et d immatriculation ,il y a un NB en bas : il est signalé au declarant qu il est en infraction au regard de l arrete prefectoral de securité publique du 2 sept 1976 et qu il est invité à produire dans les 2 mois un dossier pour regulariser sa situation administrative et oui pour regulariser la situation !!!
    si pas fait à l epoque ( à priori trés nombreux dans ce cas ) et à ce jour difficile à demander :au vue du recepissé il y a infraction en cas de controle de l oncfs ( et à priori c assez lourd ) renseignez vous aux fedé
    Tu ne réponds pas a ma question c'est quoi le problème ?
    Tu parles du dpm ?
    Montre une copie du dit papier ...
    Les infos rumeurs viennent de OU ?
    Chasses tu ?
    Dans la vie il faut être têtu mais aussi écouter les autres.

  8. #8
    Modérateur
    Inscrit
    juin 2004
    Messages
    4 925
    Citation Envoyé par hutteregle Voir le message
    sur le recepissé d autorisation et d immatriculation ,il y a un NB en bas : il est signalé au declarant qu il est en infraction au regard de l arrete prefectoral de securité publique du 2 sept 1976 et qu il est invité à produire dans les 2 mois un dossier pour regulariser sa situation administrative et oui pour regulariser la situation !!!
    si pas fait à l epoque ( à priori trés nombreux dans ce cas ) et à ce jour difficile à demander :au vue du recepissé il y a infraction en cas de controle de l oncfs ( et à priori c assez lourd ) renseignez vous aux fedé
    alors la??? je viens de regarder les documents de déclarations,le récépissé de la pref, et touti quanti....., je ne vois rien de ce que tu avances!

    effectivement il serait temps que tu nous donnes des précisions et des références , voir que tu nous expliques quel est ton problème et ce que tu recherches car la on tourne en rond, et ce post va vite disparaître s'il est inutile
    le vent se lève...

  9. #9
    Halbran
    Inscrit
    avril 2016
    Lieu
    80
    Messages
    255
    Déjà j'aimerais savoir OU tu as trouvé cet arrêté, le seul que j'ai trouvé c'est pour la position de la hutte...

  10. #10
    chanteuse
    Inscrit
    août 2014
    Messages
    4 000
    Cela a put être le cas lors de regularisations, l, administration a pu objecter des reserves qu'en au respect des regles (distances en chaque installation, tir en direction de chemin etc, J, ai eu le problème et a l'epoque un changement d'orientation des visees permettait de regler ce problème de sécurité. Je comprend qu, avec la l'oie woinnet qui a fige les donnees, il soit difficile de regulariser.
    Mais le recipisse fait foie pour l, utilisation
    Un problème a la vente, a une succession?

  11. #11
    Caneton
    Inscrit
    février 2008
    Messages
    95
    Avec tout le respect que je dois à notre ami Saint-Nonoré, je viens de vérifier mais rien n’indique cette mention sur ma déclaration. De surcroît pour la Seine et Marne après un dossier remis à jour l’année dernière par les Services dédiés qui me confirment cette validation je reste dans l’interrogation. Mais restons prudent. Je souhaite une bonne ouverture et surtout une ou deux nuits mémorables (sans excès) à vous tous et toutes. Bien à vous les huttiers, tonniers, gabionneurs et cabaneurs de France.

  12. #12
    Désinscrit
    Inscrit
    juillet 2018
    Messages
    4
    bcp de huttes ont sur le récépissé un NB La déclaration est ok avec un numero mais ce NB demandait un dossier pour regularisation vis à vis de l arreté du 2 sept 2016 dans les 2 mois !!
    ces huttes ne l ayant pas transmis à l époque ( alors que juste une regurilarisation )seraient en infraction ( ONCFS)!? rensegnez vous à vos fédé

  13. #13
    court cri
    Inscrit
    mars 2012
    Messages
    773
    Citation Envoyé par hutteregle Voir le message
    bcp de huttes ont sur le récépissé un NB La déclaration est ok avec un numero mais ce NB demandait un dossier pour regularisation vis à vis de l arreté du 2 sept 2016 dans les 2 mois !!
    ces huttes ne l ayant pas transmis à l époque ( alors que juste une regurilarisation )seraient en infraction ( ONCFS)!? rensegnez vous à vos fédé
    Ah the clown est revenus??

Règles des messages

  • Vous ne pouvez pas créer de sujets
  • Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
  • Vous ne pouvez pas importer de fichiers joints
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  
  • Les BB codes sont Activés
  • Les Smileys sont Activés
  • Le BB code [IMG] est Activé
  • [VIDEO] code is Activé
  • Le code HTML est Désactivé
Partenaires
- Page modifiée le 18/10/2017