carnet de hutte

[michel1]

Bonjour amis chasseurs

je viens d'acheter une hutte immatriculée avec un étang dans le pas de calais
comment dois-je procéder pour obtenir le cahier de hutte à mon nom !
d'avance merci
salutations

[coinc59]

Question bête.
As-tu posé la question à ta FDC?

[chasseur62]

tu vas recevoir un document de la préfecture indiquant que tu es devenu propriétaire , en succédant à l'ancien, de la hutte avec son numéro .( comptes quand même 3 mois environ).

puis la fédération va t'envoyer le cahier de prélèvement directement chez toi vers le mois de juillet.

tout se fait automatiquement

si vraiment mi juillet tu n'as rien reçu de la fédération,tu les contacteras, mais par expérience, cela fonctionne très bien.

[Hutte59830]

Bonjour amis chasseurs

je viens d'acheter une hutte immatriculée avec un étang dans le pas de calais
comment dois-je procéder pour obtenir le cahier de hutte à mon nom !
d'avance merci
salutations

Bonjour si c est comme dans le nord il faut envoyer un courrier au préfet avec l attestation notariée comme quoi tu as acheté la parcelle ou est située la hutte et dont tu es donc le nouveau propriétaire.
sinon tu peux trouver une attestationa remplir sur le site de la préfecture de l aisne que tu peux faire signer par le vendeur et le notaire.on a juste enlevé le sigle de la préfecture de l Aisne.
Tu auras un retour de la préfecture disant qu ils ont bien enregistré le changement.
tu peux leur demander des photocopies du récépissé si besoin.

[Giro60]

Bonjour,
je rejoins assez Hutte59830, à minima je décrocherais mon téléphone pour appeler la DDT et vérifier qu'ils ont bien eu l'info du changement de nom à faire. Ce n'est pas gagné que le notaire l'ait fait...
http://www.pas-de-calais.gouv.fr/con...gramme%20-%20d
Ce doit être le service de l'environnement qui est chargé de ces questions