Est ce qu' on peut déplacer une hutte ???

[MAS]

hello
est ce qu ' on peut déplacer une hutte ou en construire une deuxième sans déplacer la précédente ??? :/
ou faut il détruire impérativement la précédente ???
cela nécessite il une autorisation ?
nb : la hutte existante est immatriculée

[steph33]

Slt MAS

Pour ce qui est du déplacement d'une hutte c'est possible.
Voila comment sa se passe.
L'immatriculation t'appartient ensuite cette immatriculation tu peux l'attribuer à la hutte de ton choix dans le département ou elle a été accordée.
MAIS tu te peux plus chasser sur l'ancienne tonne, tu dois la vendre ou la détruire, y chasser risquerait de t'ammener des problemes.
Pour te donner un exemple concret.
Moi si je suis propriétaire d'une immatriculation en Gironde par exemple dans le médoc, je pourrais déplacer ma tonne et mon immatriculation dans tout le département, mais sur une seule installation et juste en gironde.
voila
A+

[jmax]

Mas nous avons refait la hutte cette année, il faut deux autorisations:

- la dde (ou ddaf je sais plus)
- la prefecture

en fait ils viendront voir si bouger la hutte et changer la direction du tir pourra poser des problèmes (tir ver sune route, un chemain...)

Par contre tu es obligé de detruire l'ancienne hutte ou au mimimum de condamner les créneaux (dans ce cas la ca fera office de garage ou truc de rangement)

jmax!

[MAS]

ok les gars , merci pour l' immat' mais conserve t elle l' autorisation de tir de nuit ??? :/
Par ailleurs j' avais enetendu qq part qu' il fallait rester sur la même parcelle cadastrale ?
c vrai ??? :/
ou peut on par exemple acheter le champ du vosin et y replacer la hutte ?? :/

[stephane91]

fait attention avec ça car si tu es dans une zone natura2000 tu doit faire une etude faunistique et floristique pour refaire une mare et un gabion c'est ce que m'a dit la ddaf le mieux c'est de les appeler pour avoir le dossier

[françois002]

Oula ca m'interresse tout ca!!!

Question: est il possible d'acheter juste une immatriculation. Je connais une personne qui a une immatriculation sans hutte: elle a été détruite. A priori elle ne chasse plus mais elle a déclaré son immat tous les ans.
Dans cette hypothèse il serait possible avec l'immat de refaire une hutte ailleurs dans le département.. ...

Si quelqu'un a des infos je suis preneur

[steph33]

slt les gars
oui il me semble qu il est possible de récuperer une imatriculation et de la déplacer dans le département mais ensuite attention au secteur aux limitation

[franck]

pour notre par dans la manche tu peu déplacé ta hutte que sur la commune et pour ta nouvelle tu doit te trouvé au minimum a 400m de la marre la plus préte (bord a bord ).mais il et vrai qu'avec un numéro d'installation tu peu arrivé a quelque chose de pas mal alors renseigne toi vite avant que tout cela ne change a+

[romu]

d'apres ce que j'ai vu
le deplacement d'une hutte doit se faire dans le meme lot sur la meme commune

@+ romu

[ch'gros]

Une seule adresse (si ta hutte est bien déclarée ):
La prefecture du département "service chasse" qui te fournira les docs à remplir et qui, une fois le dossier déposé, fera constater par la DDA l'impact faunistique et environnemental du déplacement envisagé (+ orientation par rapport au voisinage, distance de tir autres huttes, etc...)
Pour ma part je l'ai fait et il n'y a pas eu de pb, les gardes de l'ONCFS sont aussi passés pour contrôler, ils devaient aussi repasser pour constater que l'ancienne hutte était détruite (je crois qu'on peut la conserver mais pas pour y chasser)
Je n'ai jamais entendu dire que l'on pouvait reconstruire sur un autre site. Pour moi une hutte est immatriculée par rapport à une parcelle d'un plan cadastral d'une commune et le déplacement n'est envisageable que sur la même flaque...
En tout cas mieux vaut être en règle car il y aura toujours qqun qui avertira la mairie ou l'ONCFS qd tu attaqueras les travaux (je sais de quoi je parle...)Et en general ce sont des chasseurs jaloux...
Bon courrage

[ch'gros]

Oubli: il faut aussi un permis de construire à demander et déposer en mairie (formule simplifiée si surface < ou = 18 m2 de mémoire.
Si pas de nouvelle sous 2 mois c'est O.K
Pour info il vaut mieux présenter la demande comme une refection d'une hutte existante car obtenir l'accord d'une nouvelle construction en zone rouge (inondable) est impossible...
Salut.

[tiuit]

Dans le cas d'une hutte restee a l'abandon pendant pres de trente ans qui n'a pas ete declaree, avant renovation est-il possible de lui atribuer l'imatriculation d'une autre hutte que l'on rendra inexploitable ?????? (14)

Merci de vos reponses

[antoine.D]

moi g le cas d une hutte détruite et donc plus de suivi (paperasserie etc..)depuis 10 ans
est ce qu il est possible d en tirer qque chose
(ce sera plus au m^ endroit,y a une autoroute ,mais a une centaine de metre!!)
antoine

[JFM.17]

j ai aussi l intention de deplacer ma tonne mais seulement de 30m environ mais surtout j aimerai la surelever car elle est tres vielle et s est afaicer et les creneaux se trouve au ras du niveau de l eau. du coup on fait pas mal de loupe ou bleses.j ai surtout peur de la fisurer ou meme de la casser en deux.la tonne est en beton et elle a presqu une trantaine d annees qd penser vous...

[franck]

pas facile t'on truc mais si t'on gabion a était bien féraillé et vibré je pense que c'est faisable , il faut déja le sortir de se trou par contre quand tu le reposera moi a ta place je ferai une dalle de ciment de au moins 1m de plus tout au tour pour avoir une bonne assise et qu'il ne saffaice de nouveau a+ bon courage