que faut il faire pour agrandir une mare de hutte (réglementation) ?
et pour déplacer une hutte?
que faut il faire pour agrandir une mare de hutte (réglementation) ?
et pour déplacer une hutte?
un seul mot bon courage si tu est sur le dpm
au hable d'ault
déjà ça dépend si tu es sur un dpm ou pas
ok
c possible?
???
Autorisation préfectorale, y'a qu'eux qui décident. (DDA, DIREN)
Mais c'est perdu d'avance, le Hable d'Ault est en Natura 2000 il me semble donc tu ne peux plus agrandir de mare.
Ben a ce que je sais pour l'instant, tout depend du lieu et de ta declaration de tonne.
Quand tu as declaré la tonne tu as declaré une surface de mare. Si elle correspond a la grandeur actuelle rien a faire mais si tu as prevu grand voir tres grand ben tu as le droit d'agrandir jusqu'a arriver a ta surface declaree. En petite corse (17) ca se passe comme ca en ce moment et pas de soucis!
Pour le DPM aucun agrandissement possible mais deplacer l'installation est tout a fait possible.
La loi le permet... dans les faits, c'est autre chose... il n'y a qu'a demander à ceux qui font des demandes...
Pis, le 17 c'est loin d'être une petite corse. Chez nous, il y n'y a pas d'omerta...
Omerta? :/
Sud 17 pardon Thier pour la petite Corse! Chez nous on fait ce qu'on veut! Tu veux agrandir, t'agrandis! Tu veux chasser jusqu'a fin fevrier tu chasse jusqu'a fin fevrier!
Ceux qui ont fait des demandes en general se sont fait refoulés. Aujourd'hui y' a un gros soucis pour le remplissage des mares du au manque d'eau l'ete. Il me semble qu'en dessous d'un hectare il ne faut qu'une simple declaration.
exact thib, déclaration = moins d'un ha, mais la ddaf fait tout ce qu'elle peut pour que cela ne se fasse pas. Solution TA et encore.
Ben ce qu'on a fait chez nous c'est qu'on avait agrandi et declaré ensuite!
coup ca marche 1 coup ca marche po!
Chez nous, si tu pisses dans ta mare, tu es dénoncé pour apport d'eau...
Tu m'etonne! C'est vraiment un coin de fous chez vous quand j'y pense! Jalousie and co a du implanter son siege social la bas!