Modification mare

[SebDuChNord]

Bonjour

Je suis entrain de modifier la forme de ma mare, mais sans en modifier la surface totale. il y a juste deplacement d'une butte de terre.
Mais a ma grande surprise et sur delation du huttier voisin, nous avons u la visite de la gendarmerie, ils ont pris des photos et nous ont dites que nous n'avions pas le droit.

Pouvez vous me dire si vous avez deja rencontré ce probleme et comment vous l'avez resolu.
est il possible de faire la decalration de modification apres les travaux ?


Ps : vive la solidarité entre huttier.

Merci de votre aide.

SebDuChNord

[lesauvaginier]

si tu ne creuse pas la mare tu n' as pas besoin de déclaration par contre si te creuse une déclaration faune et flore est nécéssaire cela va te couter 5000 frs.fais du diguage aucune déclaration n'est nécéssaire. mitch A+

[SebDuChNord]

qu'est ce que tu appelle du diguage, en fait j'ai bougé un bras d'eau et j'ai etalée une butte de terre en partie dans le bras d'eau et sur le reste de mon terrain qui etait deja en terre.

[palombeur]

Bin nous on fait un aménagement sur le tour de flaque. On aplatit une butte jusqu'au niveau de l'eau et quand l'eau monte on y peut rien nous s'il pleut
En faite on fait une platière à bécassine tout le tour sur 1 m de large, on creuse pas la flaque

[chasseur 51]

a mon avis tu risque d'avoir qq soucis, enfin ça dépend si ta hutte est sur le dpm, Dans ce cas c'est pas bien partit!
Pour tout travaux sur le dpm il est obligatoire de faire une déclaration aux autoritées compètantes. si ça n'a pas changé...
Enfin tout n'est pas perdu, les gendarme on fait un constat.. et tu verra bien d'ici quelque jours !

[Didou]

moi par exemple j'ai une mare de 2hectare déclarée sur les 2 hect restant j'ai passé 2 sillons de charrue pour retenir l'eau quand cela innonde j'ai donc environ 4 hectares en haut mais je n'ai pas creusé la deuxième suis-je répreancible au niveau de la loi?

[Cacheux de Base]

je connais des personnes qui ont fait ca :augmentation de surface de la mare en faisant des platieres, inondées par la suite, il m a dit que c etait le seul moyen d augmenter sa flaque sans autorisation

[MAS]

ben oui quoi ch' séb

j' arrête pas de te le dire de faire des plattières !!!