ce matin arreté par lé garde

[smike59]

canard02 tu demandes de l'aide mais il faut plus de renseignements....Contact pris avec un garde que je connais, celà lui parait étrange...

Mail moi les renseignements, date, heure, motif de l'infraction, identité de l'agent.

[Philippe 62]

ça sent encore le coup foireux du mec qui veut savoir s'il peut lacher des canes dans sa mare et qu'ose pas le faire, non ! pas s'il peut, ce qu'il risque, pardon.

[smike59]

Oui, j'ai de gros doutes, j'attends les renseignts

[Philippe 62]

Donne le n° de hutte pour faire des recherches

[sifleur 35]

putain c'est pas vrai mais qu'est ce qu'il veulent au chasseur de ce temps là

[baba78]

comprend pas si c' est pour des renseignements de ce qu 'ils risquent pourquoi ils n'appellent pas directement l' oncfs c 'est eux qui mettent les prunes !!!

[Philippe 62]

je cherche mais tout cela me semble vraiment étrange.

[Le canardeur33]

moi aussi j'en distribue des prunes

[baba78]

bien distillées dans une boutanche avec un pti bouchon en cire ?

[Philippe 62]

Prends les, mais laisse nous la bouteille

[arnault]

perso je trouve que c pour mettre un peu d'huile sur le feu et faire monter la pression

[Falcor]

Ce ne peut être que les ONC, les fédraux (comprendre agents de fédération) n'ont plus de pouvoir pour faire cela, il peuvent seulement constaté et avertir la gendarmerie ou la police de l'ONCFS.

Par contre je confirme ce qui a été écrit, refuse de payer l'amende et va jusqu'au parquet. Des canards volants sur un étang sont Res Nullus (n'appartiennent à personne) et ne peuvent être considéré comme des appelants.

Ca ne tiendra pas 30 secondes devant un juge!

Tu ne peux pas les identifiés, tu ne peux pas les rattrapés, donc a fortiori les transportés, bref ils ne sont plus à toi.

Va jusqu'au bout, c'est une interprétation abusive de l'arrêté et ce sont eux qui ont tort !!

[performant 17]

des canards sur ton etang sont considerés comme sauvages.ils peuvent etre tué par tout chasseurs.au tribunal ces gardes vont se faire passer pour des cons .

[oison59]

salut,

En matière juridique, c'est possible de caractériser l'infraction. Un arrêt en conseil d'Etat le prouve!! Il ne suffit pas que les chasseurs pose leurs appelants pendant l'acte de chasse pour que l'infraction soiot caractérisé.
En gros, des canards en parc, en enclos ou en liberté sur la mare sont et reste des appelants ( donc emploi!!!)

Il suffit de lire la définition d'appelant dans l'arrêté d'appelant du 04 novembre 200. Il suffit alors de prouver que les canards en liberté sont "res propria" et "non res nullus" ce qui change tout.
par contre, les gardes sont assez professionnels pour reconnaître un canard sauvage d'un appelant en liberté...

Croyez moi..

Le problème se trouve particulièrement dans la communication de l'information par nos représentants qui eux sont au courant des actualités et de la législation!!!

A charge pour eux de nous les communiquer consencieusement avec technicité.

[Falcor]

Si un CV est non bagué et volant, étant donné la pollution de l'espèce, il est impossible de caractérisé le caractère domestique de l'animal. Même si l'expérience d'un garde peut lui permettre de n'avoir aucun doute, impossible à prouver.

Je pense qu'il y a une faille...

Je maintiens:

Ne pas payer, aller jusqu'au bout!!


Je poursuis: Sur notre étang il y a un barbarie qui est arrivé par la rivière et qui est resté. Il est là, vol un peu qaund un chien le poursuit, mais revient. Je ne le tuerai pas pour ça, et si un garde dit qu'il s'agit d'un appelant, qu'il le prouve!!