ok merci pour le lien, quand on regarde dans la rubrique "Prélèvement en nappe d’accompagnement d’un cours d’eau ou en rivière (Forage proche du cours d’eau - pompage direct - dérivation par un seuil et un canal (Béal Cévenol))." c'est ecrit si moins de 400m3 ou < 2 % du débit (*) du cours d’eau c'est non soumis a autorisation ou declaration.
comment le connaitre? d'apres mes recherches pour l'authie il est a 4.3m3/seconde (cf http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/DEBITS_REGLEMENTAIRES.pdf) donc si je comprend bien je peux au maximum pomper avec un debit de 300m3/heure? donc une motopompe de 40m3/heure est autorisé? non ? merci pour vos lumieres