note technique sur la transmission des immatriculations de huttes

[Vincent L]

oui allouette responsable de gabion ca veut dire quoi?? la hutte ou tu vas dedans elle t appartient ou elle est a l etat TU EST UN DROLE Drole d oiseaux !apres je sais que le dpm ne m appartients pas mais chez nous les huttes se transmette de pere en fils ou fille je croit que c est merité vu les années de boulot pour entretenir la mare qui sert aux oiseaux de reposoir et de garde manger en remonté nuptial!apres pour l ouvrir vous etes fort mais pour bosser a la hutte ya pu personnes comme l ont signaler certains.. et les meritants et courageux gagne leurs place !!ceux que notre grand vincent l et michel collard n ont jamais fait vous etes simplements des contemplatifs qui n ont pas fait avancer notre chasse d un yota !au plaisir!!

Niroca, tu devrais arrêter de médire sur des gens que tu ne connais ni d'ève ni d'adam, tu pourrais être surpris...

[niroca]

Niroca, tu devrais arrêter de médire sur des gens que tu ne connais ni d'ève ni d'adam, tu pourrais être surpris...

rien a foute!!! surpris ou pas !!en tout cas tu ne me donne pas l air d un type passionné par le gibiers d eaux tes la pour casser du chasseurs tes opinions sont bien orienté!! apres si tu veux me surprendre ya des mp!!ou des rencontres aux choix!tu vois peut pas etre plus direct! et continue a faire alliance avec des anti chasse!!de toute façon ici on le voit bien ya plus l ambiance di ya 5 ou 6 ans en arriere a qui la cause!!

[Vincent L]

rien a foute!!! surpris ou pas !!en tout cas tu ne me donne pas l air d un type passionné par le gibiers d eaux tes la pour casser du chasseurs tes opinions sont bien orienté!! apres si tu veux me surprendre ya des mp!!ou des rencontres aux choix!tu vois peut pas etre plus direct! et continue a faire alliance avec des anti chasse!!de toute façon ici on le voit bien ya plus l ambiance di ya 5 ou 6 ans en arriere a qui la cause!!

et bien retourne sur ton site

[allouette]

oui allouette responsable de gabion ca veut dire quoi?? la hutte ou tu vas dedans elle t appartient ou elle est a l etat TU EST UN DROLE Drole d oiseaux !apres je sais que le dpm ne m appartients pas mais chez nous les huttes se transmette de pere en fils ou fille je croit que c est merité vu les années de boulot pour entretenir la mare qui sert aux oiseaux de reposoir et de garde manger en remonté nuptial!apres pour l ouvrir vous etes fort mais pour bosser a la hutte ya pu personnes comme l ont signaler certains.. et les meritants et courageux gagne leurs place !!ceux que notre grand vincent l et michel collard n ont jamais fait vous etes simplements des contemplatifs qui n ont pas fait avancer notre chasse d un yota !au plaisir!!

Responsable c est la personne qui s occupe du gabion. Gère les travaux, le planning des nuits, renvoi le cahier à l asso, bref un responsable. Et si le responsable a une bonne gestion du truc et ben l asso l emmerde pas mais si v est le brin bin il dégage... Chez nous c est comme ça et pas autrement. Maintenant tu te permet de dire que je l ouvre sans bosser. Demain fauchage de l herbe toute la journée,passe la nuit dans la foulée et ce soir je tiens un stand acge22 et j ai bossé plus de 35 h dans ma semaine.

[saint nonoré]

franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs

[tiululu]

franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs

+ 1 bon résumé

[pioupiou64]

+1 comme tiululu ; bien dit saint nonoré.

[niroca]

et bien retourne sur ton site

ah simplet n aime pas ces contradicteur c est simple!!!et a la fois trop dur a contredire!!

[allouette]

franchement : dire a un concessionnaire qu'il n'est pas le propriétaire de sa hutte , ca revient a dire a un fonctionnaire qu'on en le patron sous prétexte qu'on paye des impots

il en a toute les prérogatives alors le coup du domaine public appartient a tout le monde , c'est de l'enfantillage et ca ne mène a rien

l'état agit ainsi dans tout les domaines , d'aucun pourrait réclamer un poste de fonctionnaire au nom du turn oner .

les places sur le marché , l'occupation du domaine public par un camelot , tout s'octroi et devient a l'usage exclusif de celui qui en paie patente .

dire que les assoces ont détourné le règlement est un peu fort , elles existaient bien avant les baux et étaient déjà le regroupement entre autre des détenteurs de concessions acquises auprès du domaine maritime elles n'ont en rien distribué quoi que ce soit .

la finalité des propos de certain serait elle que ces mèmes assoces récupèrent tout ou partie des concessions afin d'en devenir un bureau de location .

belle pagaille en perspective ; soyons sérieux .

néanmoins je commençais aussi a étre exacerbé par cette sorte effectivement d'aristocratie .

on voit carrément sur des forum , des huttiers qui demandent a ce qu'on sévices contre des bottiers qui généraient leurs pratiques , ca vas aller oui

déjà que les reglements font plus que de les contraindre vous viendrez vous plaindre après que vos manifestations pour sauver vos huttes ressemblent a des barbecues .

bravo au passage a l'ancge qui s'inquiète d'une baisse d'effectifs

Yes nono , tu es bien reposé la.
Mais Personne n est propriétaire d un gabion dpm, si le concessionnaire ne fait pas le con, l asso ne se mêle pas de ces affaires. Ici c est comme ça. Au moment de la transmission il est aussi logique qu il choisisse le nouveau concessionnaire ( enfants, plus assidus, un bon pote etc...) ici nous ne payons de redevance gabion concessionnaire, tout le monde paie le même prix de carte hutte. Dans le 29 c est différent le gabion paie une taxe annuelle.
Maintenant je pense qu'il y a des différences régionales ( ps heureusement) mais les gabions dpm appartiennent tous aux associations de chasse qui les gèrent OU les laissent gérer par leur adhérents. Mais je suis d accord avec toi. Le concessionnaire doit gérer ça comme s il était propriétaire, en bon père de famille quoi.

[saint nonoré]

Yes nono , tu es bien reposé la.
Mais Personne n est propriétaire d un gabion dpm, si le concessionnaire ne fait pas le con, l asso ne se mêle pas de ces affaires. Ici c est comme ça. Au moment de la transmission il est aussi logique qu il choisisse le nouveau concessionnaire ( enfants, plus assidus, un bon pote etc...) ici nous ne payons de redevance gabion concessionnaire, tout le monde paie le même prix de carte hutte. Dans le 29 c est différent le gabion paie une taxe annuelle.
Maintenant je pense qu'il y a des différences régionales ( ps heureusement) mais les gabions dpm appartiennent tous aux associations de chasse qui les gèrent OU les laissent gérer par leur adhérents. Mais je suis d accord avec toi. Le concessionnaire doit gérer ça comme s il était propriétaire, en bon père de famille quoi.

yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette

[allouette]

yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette

Je t aime mon nono
Bon départ imminent pour entretien du gabion et chasse dans la foulée

[Thesound]

yo mon loulou

je ne suis pas en train de préparer une thèse sur l'exploitation des concessions sur le dpm

je me sens peu concerné au final , alors je livre juste mon ressenti

donc un moyen pour un passionné souvent peu fortuné d'accéder a son rêve :

posséder sa hutte !

faut il lui rabâcher qu'il n'en est que le concessionnaire , oui si il agit en despote ou en monarque .

non si il agit en citoyen .

pour la transmission , j'assimile a un fond de commerce avec droit de bail

c'est ce que l'administration semble accepter

le reste .....branlette

Tu as écrit des appréciations justes et assez logiques, mais tu n'oses pas aller au bout de ton raisonnement, ni allouette d'ailleurs.

Ce que tu considères comme de la "branlette", c'est le fondement du droit associatif et si on suit ton raisonnement aucune association ne fonctionnerait normalement. En droit associatif, rien n'est possible si le statut, l'objet et les buts de l'association ne sont pas respecté, et en principe les juges les font respecter "à la lettre". Et il en va de même des contrats passés entre les personnes, qu'elles soient physiques, morales et/ou publiques.

Alors, je m'en tiens personnellement à ce qui est écrit dans le staut-type des associations de chasse maritime imposé par arrêté ministériel, et en ce qui concerne les huttes, gabions ou tonnes, je me reporte au "cahier des charges", au cahier des clauses particulières si il existe, et aux AOT.

Ces 3 sources du droit opposable aux associations qui gèrent la chasse sur le DPM dans l'intérêt général ne sont pas appliqués par de nombreuses ACM ou ACDPM disposant d'installations fixes sur leurs territoires.

Que vous l'acceptiez ou non, la règle a changé en 1975, parce que l’État a souhaité une organisation de la chasse maritime. A cette occasion, les concessions consenties de gré à gré à des personnes physiques ont été retirée, annulée, et ceux qui en bénéficiaient ont perdu tous leurs droits ou avantages.

Je rappelle que ces droits sont "précaires" et que le contrat passé entre les concessionnaires et l’État a toujours été parfaitement clair : aucun concessionnaire ne pouvait prétendre au maintien de ses droits à partir de la création des associations. Ils n'existaient plus et depuis cette date ils ont été transféré à l'association amodiataire (c'est à dire locataire du droit de chasse) du territoire où sont implanté les installation.

Mais les droits des associations sont très limités et tout aussi précaires et ils sont conditionnés par le respect des clauses fixées par les AOT et les cahiers des charges. C'est pourquoi aucune association ne peut légalement "...céder ou louer tout ou partie de ses droits...", comme il est prescrit par le cahier des charges.

Si on fait comme toi, saint nonoré, et qu'on s'arrête au milieu du gué, on accepte l'hypocrisie qui a cours un peu partout, mais dans ce contexte l'intérêt général et l'équité entre membres des association sont bafoués, ainsi que les contrats passés avec l'Etat.

Or ce qu'on constate sur le terrain n'est pas reluisant. De nombreuses installations ne sont que très peu chassée, car leur exploitation est laissée à la discrétion de leurs "responsables". De ce fait, les jeunes chasseurs sont privés d'opportunités d'accès à cette chasse.

D'autres part, les pouvoirs cédés aux "responsables" des installations les portent à croire (comme nous le constatons dans cette discussion) qu'ils ont des droits légitimes supérieurs aux autres membres; ce qui est faux ou discriminatoire. Et dans la pratique, certains, qui n'en ont jamais assez, s'attribuent des pouvoirs étendus et font la police autour des "leurs" installations, tant et si bien que les chasseurs à la botte sont interdits de séjour dans certains secteurs.

Et ne venez pas me dire que je divague. Je connais bien ce problème.

[saint nonoré]

Tu as écrit des appréciations justes et assez logiques, mais tu n'oses pas aller au bout de ton raisonnement, ni allouette d'ailleurs.

Ce que tu considères comme de la "branlette", c'est le fondement du droit associatif et si on suit ton raisonnement aucune association ne fonctionnerait normalement. En droit associatif, rien n'est possible si le statut, l'objet et les buts de l'association ne sont pas respecté, et en principe les juges les font respecter "à la lettre". Et il en va de même des contrats passés entre les personnes, qu'elles soient physiques, morales et/ou publiques.

Alors, je m'en tiens personnellement à ce qui est écrit dans le staut-type des associations de chasse maritime imposé par arrêté ministériel, et en ce qui concerne les huttes, gabions ou tonnes, je me reporte au "cahier des charges", au cahier des clauses particulières si il existe, et aux AOT.

Ces 3 sources du droit opposable aux associations qui gèrent la chasse sur le DPM dans l'intérêt général ne sont pas appliqués par de nombreuses ACM ou ACDPM disposant d'installations fixes sur leurs territoires.

Que vous l'acceptiez ou non, la règle a changé en 1975, parce que l’État a souhaité une organisation de la chasse maritime. A cette occasion, les concessions consenties de gré à gré à des personnes physiques ont été retirée, annulée, et ceux qui en bénéficiaient ont perdu tous leurs droits ou avantages.

Je rappelle que ces droits sont "précaires" et que le contrat passé entre les concessionnaires et l’État a toujours été parfaitement clair : aucun concessionnaire ne pouvait prétendre au maintien de ses droits à partir de la création des associations. Ils n'existaient plus et depuis cette date ils ont été transféré à l'association amodiataire (c'est à dire locataire du droit de chasse) du territoire où sont implanté les installation.

Mais les droits des associations sont très limités et tout aussi précaires et ils sont conditionnés par le respect des clauses fixées par les AOT et les cahiers des charges. C'est pourquoi aucune association ne peut légalement "...céder ou louer tout ou partie de ses droits...", comme il est prescrit par le cahier des charges.

Si on fait comme toi, saint nonoré, et qu'on s'arrête au milieu du gué, on accepte l'hypocrisie qui a cours un peu partout, mais dans ce contexte l'intérêt général et l'équité entre membres des association sont bafoués, ainsi que les contrats passés avec l'Etat.

Or ce qu'on constate sur le terrain n'est pas reluisant. De nombreuses installations ne sont que très peu chassée, car leur exploitation est laissée à la discrétion de leurs "responsables". De ce fait, les jeunes chasseurs sont privés d'opportunités d'accès à cette chasse.

D'autres part, les pouvoirs cédés aux "responsables" des installations les portent à croire (comme nous le constatons dans cette discussion) qu'ils ont des droits légitimes supérieurs aux autres membres; ce qui est faux ou discriminatoire. Et dans la pratique, certains, qui n'en ont jamais assez, s'attribuent des pouvoirs étendus et font la police autour des "leurs" installations, tant et si bien que les chasseurs à la botte sont interdits de séjour dans certains secteurs.

Et ne venez pas me dire que je divague. Je connais bien ce problème.

j'aime assez que tu me trouve logique

mais je trouve que tu en manque singulièrement

tu es intervenu dans ce fil de discutions pour l(accès des jeunes dans les bonnes installations pour au final leur refourguer celles délaissées par leurs exploitants ce qui contribue (autre illogisme de ta part a faire baisser la pression de chasse )
pour la baie d'Authie bien que je connaisse peu l'assoce , les huttes dispos (au nombre de trois , je crois , sont devenues pédagogiques et ouvertes a la jeunesse .
je ne rejette pas tes remarques , je pense qu'il n'est tout simplement nécessaire de tout ramener a un reglement administratif mais aussi a un peu de bon sens

[saint nonoré]

bon j'aurais bouffé mon crédit .

tu parles peut étre d'installations délaissées mais a bon potentiel qu'il est rageant de ne pouvoir occuper

ouais c'est le jeu ma pove lucette

nan sérieusement , pourquoi pas une obligation de mettre a dispo des tours a des jeunes shf .

ya toutes façons le moyen d(en exiger la discution en ag , non ?

[allouette]

j'aime assez que tu me trouve logique

mais je trouve que tu en manque singulièrement

tu es intervenu dans ce fil de discutions pour l(accès des jeunes dans les bonnes installations pour au final leur refourguer celles délaissées par leurs exploitants ce qui contribue (autre illogisme de ta part a faire baisser la pression de chasse )
pour la baie d'Authie bien que je connaisse peu l'assoce , les huttes dispos (au nombre de trois , je crois , sont devenues pédagogiques et ouvertes a la jeunesse .
je ne rejette pas tes remarques , je pense qu'il n'est tout simplement nécessaire de tout ramener a un reglement administratif mais aussi a un peu de bon sens

Bien dit poti