Plomb et Zones humides

[Duck 09]

Dès l'ouverture prochaine, le plomb sera interdit dans les Zones Humides !


... Vous le saviez déjà ?

Mais que doit-on considérer comme Zone interdites au plomb ?
Ne répondez pas celles qui sont humides

J'ai entendu 2 versions :
• tir interdit au plomb dans les zones situées à moins de 500 m de plan d'eau (et fossé, ...)
Si c'est cela, le plomb sera presque interdit partout (il est rare de trouver des plaines sans fossé, mare... à moins de 500 m)

• tir interdit au plomb au dessus de la nappe d'eau (étang, fossé...)
Si c'est cela, bonjour l'embrouille. La nuit, au posé, on pourra difficilement dire que l'on n'a pas tirer au dessus de l'eau (ou sur l'eau). Mais de jour, au vol, il suffira d'attendre un peu et de tirer quand le gibier ne survolera plus l'eau... pour tirer au plomb

(et je pense que vous trouverez d''autres versions .

Mais existe -il une version CLAIRE, PRÉCISE et OFFICIELLE ? où faut-il attendre un texte qui viendra je ne sais quand ?

Duck 09

[J-F]

Ma version (qui n'a rien d'officielle) c'est:

1-si tu tire du gibier d'eau, tire pas a plomb.

2-si tu tire n'importe quoi au dessus de l'eau, tire pas a plomb.

C'est simple, clair, logique et deja la, on aurra fait un bout de chemin

Merci qui pour l'embrouille?
Indice: page 4, janvier 2005

Bonne fin de saison Duck09 (tu chasses dans l'ariege au fait? Y'a du coincs la bas?), et je suis sur que Pierre-j ou plume pourront repondre de facon plus "officielle a ta question.
Mais au fond ma reponse me convient tres bien

A+
J-F

[palombeur]

Slt,

Pour moi c'est le milieu qui importe, donc dès que t'es à proximité d'une zone humide permanente (porté des plombs qui pourraient retomber) à la louche je dirais 200 m tu tire pas à plomb.
Si tu vois du limicole en plaine ou même du canard qui te passe, si t'es pas en zone humide là tu peux tirer à plomb.
A+
gg

[pierre-j]

« A compter de la date d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2005, l'emploi de la grenaille de plomb(interdite) dans les zones humides suivantes :

- en zone de chasse maritime ;

- dans les marais non asséchés ;

- sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et nappes d'eau.

Le tir à balle de plomb du grand gibier demeure autorisé sur ces zones. »

il y aurait autre chose de publié????

[Duck 09]

JF, non je ne suis pas dans l'Ariège (9) mais dans le 59. Pour mon pseudo, c'est Jérome qui l'a choisit lors de l'inscription (c'est pas ma faute )

Comme je le pense, il faut une loi très claire, succinte, précise et compréhensible (ce qui est rare, surtout pour la chasse ) Car sinon, chacun interprète à sa manière

pierre-j : s'il n'y a rien d'autre, bonjour la confusion et l'interprétation.

Pour les Zones de chasse maritime et les marais non asséchés, c'est clair (je pense).

Pour le reste "SUR les fleuves..."
- c'est quand on es sur l'eau pour tirer,
- ou quand on tire au dessus de l'eau,
- ou quand on est à proximité de l'eau (et à quelle distance)

[pierre-j]

Duck09, ne serait ce pas aussi les zones ou tu es sensé pouvoir chasser le GE avant l'ouverture et après la clôture générales?

[Duck 09]

Certainement mais je pense que la loi devrait être CLAIRE et PR2CISE, non soumise à interprétation

[pierre-j]

Duck tu as raison de poser la question car oui il y a bien un probléme. En ce qui me concerne le cas qui me préoccupe est "marais non assèché", bien que c'est défini par un texte. Le territoire où je chasse est en majorité des "marais non assèchés", donc si l'on considère les textes nous allons chasser sur le territoire uniquement aux munitions de subtitution pour tous les gibiers hors "grand gibier". Par ailleurs le territoire chassable est à plus de 80% en ZPS.
pour JF c'est un peu le pourquoi de mon intérêts aux munitions de substitution

[Biganon33]

Et comment sera determiner la frontiere?
Qui la marquera? c'est le flou complet...

[Authie]

Définitions d'une zone humide:
Au sens général, Une zone humide est une région où l’eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée. Elle apparaît là où la nappe phréatique arrive près de la surface ou affleure ou encore, là où des eaux peu profondes recouvrent les terres.
Au sens juridique : la loi sur l'eau définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année».

La convention de Ramsar a adopté une optique plus large pour déterminer quelles zones humides peuvent être placées sous son égide. Les zones humides sont «des étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres».

Au sens environnemental, Zone humide = Terrains exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire. Elles servent d'étape migratoire, de lieu de reproduction et/ou d'hivernage pour de nombreuses espèces d'oiseaux d'eau et de poissons. Elles ont un rôle de régulation de l'écoulement et d'amélioration de la qualité des eaux.
Sans doute y en a-t-il d'autres ? L'essentiel étant d'avoir une définition claire et sans ambiguité de façon à ne laisser aucune marge d'intitiative dans l'interprétation du texte par les gardes de l'ONCFS, seul moyen de se prémunir contre des contentieux sans fin.

[Eodicneme]

La réglementation sur la détention des cartouches contenant du plomb à t elle évoluée ?

[sb]

Non pas d’évolution, juste une précision sur la distinction entre usage et détention. rien de nouveau, il a juste était précisé le sens des mots…

[coinc59]

Non pas d’évolution, juste une précision sur la distinction entre usage et détention. rien de nouveau, il a juste était précisé le sens des mots…

La nuance est importante car la décision émane de la Cour Européenne de Justice.
Les agents qui verbaliseront à ce titre seront en faute ainsi que leur hiérarchie.

[Eodicneme]

Pas bavards nos amis!

[chassoune]

Tu m'étonnes pas bavard!Vu comment ça se passait!Enfin en ce qui concerne le sujet,il faut voir aussi ce que cette cour a dit et apporté commme précisions à propos de la définition des zonnes humides.