note technique sur la transmission des immatriculations de huttes

[Thesound]

et privilege de quoi personne ne t'interdit de sortir de l argent pour acheter un caisson .... on achete pas le lieu juste le caisson et en attendant les AOT sont payer par les concessionnaire a auteur de 350e par gab par an ...... toi en baie des veys tu payais ta carte seulement. tu ne t acquitais d'aucun entretiens aucune redevance et en plus tu faisaity chier tout le monde .... crois moi en baie de seine t'aurais jamais fait le quart de ce que tu a fait ds le 50

De 25000 à plus de 100000 € le caisson, vous utilisez des matériaux de luxe... Vos caisson sont en titane ?

Allez... Ne nous prends pas pour des lapereaux de 3 semaines, STP.

En baie des Veys, il n'y a pas de location (à de très rares exceptions près) et pas de cession d'emplacement onéreuse. Même si il peut y avoir des petits arrangements, que d'autres appelleraient des "magouilles". Les chasseurs sont humains, n'est-ce pas.

Et sache que quand j'y gabionnais, je participais aux corvées, et on faisait tout à la main là où j'allais. Avec pelle et brouette, le cas échéant... Faut dire que dans les années 80, une des rares fois où le responsable de ce gabion avait fait venir la pelle hydraulique pour réaliser un curage rendu nécessaire par l'apport de goémon aux grandes marées, le bureau de l'ACM lui avait fait remettre la vase dans la mare.

C'est le seul à qui on ait imposé une telle sanction, alors que d'autres gabionneurs agrandissaient leurs mares petit à petit en profitant de la venue de l'engin, année après année. Pourquoi en avait-il été ainsi ?
Par jalousie et parce que ce responsable de gabion était indépendant et retors...

A l'époque, le caisson avait été changé mais cela n'avait coûté que quelques centaines d'€, et de l'huile de coude.

J'ai gabionné pendant une dizaine d'années chez lui et j'ai toujours participé aux corvées, logiquement. Et malgré les pressions qu'il pouvait subir, ce monsieur est resté égal à lui-même : indépendant et libre. Il nous a quitté trop tôt, un an après avoir accédé à la retraite. Et moi, j'ai encore chassé pendant une saison dans son gabion. Et puis j'ai cessé d'y aller, quand mes ennemis ont eu ma tête. Mais c'est une autre histoire.

Comme je vous l'ai expliqué, ce qui se pratique au nord de la Seine est régional. Ailleurs, les cahiers des charges et le régime des AOT sont respectés et appliqués.

Que ce soit en baie de l'Orne, ou en baie du Mont St Michel, les gabions qui ont été supprimés ou détruits par la mer n'ont pas été indemnisés. En baie du Mont St Michel, l'ACM ne parvient pas à obtenir qu'ils soient implantés dans un autre secteur. En baie de l'Orne en revanche, le gabion supprimé a finalement été ré-implanté en secteur chassé, aux frais de l'ACDPM, qui en a fait un lieu ouvert à tous ceux qui en font la demande, par tirage au sort si le nombre de candidat dépasse le nombre de place.

[Philippe 62]

Il n' y a pas de prix exacts Philippe....
Tout depend du type de hutte( fixe/ flottante), de la Taille de ma
Mare, de la taille de la Hutte, si Elle est forcement soumise aux marees.... Er surtout, de l'investissement ( travaux, blettes, peintures, bull etc) que le concessionnaire est pret â mettre!

Disons que hors coût d'un caisson( 5 â 10 000 Euros) et/ ou gros travaux extraordinaire , cela va de 500 à 1500 euros par an sur 10 ans.

Merci, c'est tout de même un peu beaucoup à mon sens pour un bien qui ne t'appartient pas, à la longue ça fait un peu d'argent tout de même. 500/1000 € c'est l'estimation que je fais pour le bien sur lequel je regarde actuellement sans compter un curage nécessaire qui pose beaucoup de problèmes...

[coinc59]

Merci, c'est tout de même un peu beaucoup à mon sens pour un bien qui ne t'appartient pas, à la longue ça fait un peu d'argent tout de même. 500/1000 € c'est l'estimation que je fais pour le bien sur lequel je regarde actuellement sans compter un curage nécessaire qui pose beaucoup de problèmes...

Donc tu parles bien d'un "achat" sur le DPM Philippe62

[le kid]

Juste une petite précision, vous semblez associer la mare et la hutte.
Sur le DPM, la concession, c'est la mare, et uniquement la mare, la hutte, elle, appartient au privé.
Il n'y a strictement rien de exceptionnel à céder à titre honereux une hutte...
Car contrairement à ce que certains qui n'y connaisse vraisemblablement rien du tout, une hutte, flottante par exemple, qu'elle soit en résine, en acier ou en inox, NE vaut pas que quelques centaines d'euros et de l'huile de coude.
Il en est de meme pour une fixe, même si , du moins sur le DPM 80, leur constructions sont prohibées actuellement.( mais qui ont coûté à ceux qui les ont construite)

[le kid]

D'ailleurs, lorsqu'un concessionnaire change sa hutte flottante.... Il n'a pas à consulter l'état ni meme l'association pour cela.
Il en est autre chose quand aux moyens â employer.( circulation des engins etc sur le DPM etc)

[coinc59]

D'ailleurs, lorsqu'un concessionnaire change sa hutte flottante.... Il n'a pas à consulter l'état ni meme l'association pour cela.
Il en est autre chose quand aux moyens â employer.( circulation des engins etc sur le DPM etc)

En partie d'accord avec toi, toutefois, cela dépend des modalités établies par la DDTM et l'asso (charte de bonne conduite)

[le kid]

Oui coinc, il faut respecter les tailles etc...

[MT]

Toujours une histoire de taille !!!

[le kid]

Et oui.... Lol

[Sidnam]

Et 25 ou 30 ?

Pareil, je me demande de où ça sort!

[Thesound]

Juste une petite précision, vous semblez associer la mare et la hutte.
Sur le DPM, la concession, c'est la mare, et uniquement la mare, la hutte, elle, appartient au privé.
Il n'y a strictement rien de exceptionnel à céder à titre honereux une hutte...
Car contrairement à ce que certains qui n'y connaisse vraisemblablement rien du tout, une hutte, flottante par exemple, qu'elle soit en résine, en acier ou en inox, NE vaut pas que quelques centaines d'euros et de l'huile de coude.
Il en est de meme pour une fixe, même si , du moins sur le DPM 80, leur constructions sont prohibées actuellement.( mais qui ont coûté à ceux qui les ont construite)

Tu commets une erreur le kid. La hutte est en effet un bien mobilier privé, mais ce qui importe c'est le droit d'occuper le DPM (cf. AOT).

Que l'installation soit fixe ou flottante ne change rien. Si la construction de nouvelles huttes fixes est interdite dans le 80, c'est plutôt parce que les travaux ont un impact dommageable et que la remise en état du site est moins aisée à terme, si l'autorisation n'est plus renouvelée.

C'est le droit d'occupation qui importe, et non pas le droit de propriété du bien, ni même le droit de chasse.

Le droit d'occupation est précaire : temporaire parce que le DPM est inaliénable et imprescriptible.D'ailleurs, c'est cette notion d'imprescriptibilité qui induit que les bénéficiaires des AOT ou leurs ayants droits ne devraient pas être indemnisés en cas de non-renouvèlement de l'AOT. Qu'ils aient occupé les lieux pendant 1 an ou 1 siècle n'importe pas, puisque aucune prescription n'est opposable à l’État.

Comme tu le fait observer, il n'est pas besoin d'autorisation pour changer un caisson ou un gabion flottant, tant que des engins lourds ne sont pas utilisés. N'oubliez pas qu'en principe seuls les inscrits maritimes sont autorisés a pénétrer sur le DPM avec des véhicules motorisés. Alors, a fortiori il n'est pas possible de faire venir une pelle hydraulique sans une autorisation expresse de la DDTM.

Les exploitants des huttes et gabions ont longtemps usé et abusé de l'absence de contrôle de leurs actions. Mais c'est un temps révolu compte tenu de l'évolution du code de l'environnement en application des directives oiseaux et habitats.

[antoine76]

De 25000 à plus de 100000 € le caisson, vous utilisez des matériaux de luxe... Vos caisson sont en titane ?

Allez... Ne nous prends pas pour des lapereaux de 3 semaines, STP.

En baie des Veys, il n'y a pas de location (à de très rares exceptions près) et pas de cession d'emplacement onéreuse. Même si il peut y avoir des petits arrangements, que d'autres appelleraient des "magouilles". Les chasseurs sont humains, n'est-ce pas.

Et sache que quand j'y gabionnais, je participais aux corvées, et on faisait tout à la main là où j'allais. Avec pelle et brouette, le cas échéant... Faut dire que dans les années 80, une des rares fois où le responsable de ce gabion avait fait venir la pelle hydraulique pour réaliser un curage rendu nécessaire par l'apport de goémon aux grandes marées, le bureau de l'ACM lui avait fait remettre la vase dans la mare.

C'est le seul à qui on ait imposé une telle sanction, alors que d'autres gabionneurs agrandissaient leurs mares petit à petit en profitant de la venue de l'engin, année après année. Pourquoi en avait-il été ainsi ?
Par jalousie et parce que ce responsable de gabion était indépendant et retors...

A l'époque, le caisson avait été changé mais cela n'avait coûté que quelques centaines d'€, et de l'huile de coude.

J'ai gabionné pendant une dizaine d'années chez lui et j'ai toujours participé aux corvées, logiquement. Et malgré les pressions qu'il pouvait subir, ce monsieur est resté égal à lui-même : indépendant et libre. Il nous a quitté trop tôt, un an après avoir accédé à la retraite. Et moi, j'ai encore chassé pendant une saison dans son gabion. Et puis j'ai cessé d'y aller, quand mes ennemis ont eu ma tête. Mais c'est une autre histoire.

Comme je vous l'ai expliqué, ce qui se pratique au nord de la Seine est régional. Ailleurs, les cahiers des charges et le régime des AOT sont respectés et appliqués.

Que ce soit en baie de l'Orne, ou en baie du Mont St Michel, les gabions qui ont été supprimés ou détruits par la mer n'ont pas été indemnisés. En baie du Mont St Michel, l'ACM ne parvient pas à obtenir qu'ils soient implantés dans un autre secteur. En baie de l'Orne en revanche, le gabion supprimé a finalement été ré-implanté en secteur chassé, aux frais de l'ACDPM, qui en a fait un lieu ouvert à tous ceux qui en font la demande, par tirage au sort si le nombre de candidat dépasse le nombre de place.

comment avance tu des sommes comme celle la ???????? d'ou vient cette jalousie ???? tu veut chasser en baie de seine ???



ps les moderateurs pk me bloqué a 3 messages par jours ???????

[benjipe]

Bonjour à tous, désolé de poster sa en pleine conversation mais je pense que ma question a sa place ici...
Actuellement chasseur sur un parcelle avec une hutte malheureusement plus immatriculée depuis 2000, je n'y fait que les passées du soir et matin. J'ai l'occasion de récupérer une immatriculation du même département.... du coup est-ce jouable de tenter la re-immatriculation de la hutte ? J'ai essayé de chercher sur le net, sur le forum, mais je n'ai pas vraiment trouvé les réponses à mes questions! je suis également dans l'attente d'une réponse par mail de la FDC 59, je leur ai posé la même question et je leur ai aussi demandé de m'aiguiller sur les démarche administratives à engager ! affaire à suivre
Merci

[Vincent L]

Pour benjipe. Voilà ce qui est mis dans le schéma départemental de gestion cynégétique : Les déplacements de postes fixes ne peuvent s’effectuer que dans des zones de prélèvements comparables. Le préfet décide donc a priori sur cette base. Personnellement, je trouve que cela pourrait être un peu plus clair et précis... :

[Vincent L]

Alors des nouvelles benjipe ? Tu as eu un retour de la fédé ?
Si tu arrives à connaître la délimitation des "zones de prélèvements comparables" pour le département du Nord, cela m'intéresse...